La Gazette du Canada, Partie I, volume 148, numéro 6 : COMMISSIONS
Le 8 février 2014
TRIBUNAL CANADIEN DU COMMERCE EXTÉRIEUR
DÉCISION
Services professionnels, services administratifs et services de soutien de la gestion
Avis est donné par la présente que le Tribunal canadien du commerce extérieur (le Tribunal), à la suite de son enquête, a rendu une décision (dossier no PR-2013-020) le 27 janvier 2014 concernant une plainte déposée par Tiree Facility Solutions Inc. (Tiree), d'Ottawa (Ontario), aux termes du paragraphe 30.11(1) de la Loi sur le Tribunal canadien du commerce extérieur, L.R.C. 1985, ch. 47 (4e suppl.), au sujet d'un marché (invitation no NCR1005) passé par Construction de Défense Canada (CDC). L'invitation portait sur la prestation de services professionnels spécifiques pour l'Agence de logement des Forces canadiennes, située à divers emplacements partout au Canada.
Tiree a allégué que CDC n'avait pas évalué sa soumission conformément aux critères d'évaluation énoncés dans la demande de propositions abrégées.
Après avoir examiné les éléments de preuve présentés par les parties et tenu compte des dispositions de l'Accord sur le commerce intérieur, de l'Accord de libre-échange nord-américain, de l'Accord sur les marchés publics, de l'Accord de libre-échange entre le Canada et le Chili, de l'Accord de libre-échange Canada-Pérou, de l'Accord de libre-échange Canada-Colombie et de l'Accord de libre-échange Canada-Panama, le Tribunal a jugé que la plainte n'était pas fondée.
Pour plus de renseignements, veuillez communiquer avec le Secrétaire, Tribunal canadien du commerce extérieur, 333, avenue Laurier Ouest, 15e étage, Ottawa (Ontario) K1A 0G7, 613993-3595 (téléphone), 613-990-2439 (télécopieur), secretaire@ tcce-citt.gc.ca (courriel).
Ottawa, le 27 janvier 2014
Le secrétaire
DOMINIQUE LAPORTE
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CONSEIL DE LA RADIODIFFUSION ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS CANADIENNES
AVIS AUX INTÉRESSÉS
Le Conseil affiche sur son site Web les décisions, les avis de consultation et les politiques réglementaires qu'il publie ainsi que les bulletins d'information et les ordonnances. Le 1er avril 2011, les Règles de pratique et de procédure du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes sont entrées en vigueur. Tel qu'il est prévu dans la partie 1 de ces règles, le Conseil affiche directement sur son site Web, www.crtc.gc.ca, certaines demandes de radiodiffusion sous la rubrique « Demandes de la Partie 1 ».
Pour être à jour sur toutes les instances en cours, il est important de consulter régulièrement la rubrique « Nouvelles du jour » du site Web du Conseil, qui comporte une mise à jour quotidienne des avis de consultation publiés et des instances en cours, ainsi qu'un lien aux demandes de la partie 1.
Les documents qui suivent sont des versions abrégées des documents originaux du Conseil. Les documents originaux contiennent une description plus détaillée de chacune des demandes, y compris les lieux et les adresses où l'on peut consulter les dossiers complets de l'instance. Ces documents sont affichés sur le site Web du Conseil et peuvent également être consultés aux bureaux et aux salles d'examen public du Conseil. Par ailleurs, tous les documents qui se rapportent à une instance, y compris les avis et les demandes, sont affichés sur le site Web du Conseil sous « Instances publiques ».
CONSEIL DE LA RADIODIFFUSION ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS CANADIENNES
DEMANDES DE LA PARTIE 1
Les demandes suivantes ont été affichées sur le site Web du Conseil entre le 24 janvier 2014 et le 30 janvier 2014 :
Asian Television Network International Limited
L'ensemble du Canada
2014-0081-1
Ajout de UTV Movies à la Liste de services de programmation non canadiens approuvés pour distribution
Date limite pour le dépôt des interventions, des observations ou des réponses : le 3 mars 2014
Asian Television Network International Limited
L'ensemble du Canada
2014-0079-6
Retrait d'un service de Life OK (autrefois connu sous le nom Star India One) de la Liste des services de programmation non canadiens approuvés pour distribution
Date limite pour le dépôt des interventions, des observations ou des réponses : le 3 mars 2014
Soundview Entertainment Inc.
L'ensemble du Canada
2014-0039-0
Ajout de RIK à la Liste de services de programmation non canadiens approuvés pour distribution
Date limite pour le dépôt des interventions, des observations ou des réponses : le 24 février 2014
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DÉCISIONS ADMINISTRATIVES
Le 28 janvier 2014
FreeHD Canada Inc.
L'ensemble du Canada
Approuvé — Prorogation jusqu'au 7 février 2015 de la date butoir de mise en exploitation de l'entreprise nationale de distribution par satellite de radiodiffusion directe.
Le 28 janvier 2014
FreeHD Canada Inc.
L'ensemble du Canada
Approuvé — Prorogation jusqu'au 7 février 2015 de la date butoir de mise en exploitation de l'entreprise nationale de distribution par relais satellite.
Le 24 janvier 2014
FreeHD Canada Inc.
L'ensemble du Canada
Approuvé — Prorogation jusqu'au 28 février 2015 de la date butoir de mise en exploitation de l'entreprise nationale de programmation de télé à la carte par satellite de radiodiffusion directe devant s'appeler Blusky PPV, approuvée dans Service de télévision à la carte par satellite de radiodiffusion directe, décision CRTC 2011-132, 28 février 2011. Ce délai est le dernier à être accordé par le Conseil.
Le 24 janvier 2014
Perth FM Radio Inc.
Perth (Ontario)
Approuvé — Modification du contrôle effectif de Perth FM Radio Inc., titulaire de CHLK-FM Perth (Ontario), d'un contrôle conjoint par M. Brian Perkin et M. Norman Wright à un contrôle exercé par M. Perkin, par l'entremise du transfert de toutes les actions avec droit de vote du titulaire détenues par M. Wright à Perkworks Holdings Inc., une société détenue par M. Perkin et son épouse.
Le 24 janvier 2014
MediaTube Corp.
Toronto et London (Ontario)
Approuvé — Prorogation jusqu'au 11 février 2015 de la date butoir de mise en exploitation des entreprises autorisées dans Entreprises régionales de distribution de radiodiffusion terrestre de classe 1 devant desservir les régions du Grand Toronto et du Grand London, décision de radiodiffusion CRTC 2011-89, 11 février 2011. Ce délai est le dernier à être accordé par le Conseil.
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CONSEIL DE LA RADIODIFFUSION ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS CANADIENNES
AVIS DE CONSULTATION
2014-26 Le 29 janvier 2014
Avis d'audience
Le 8 avril 2014
Gatineau (Québec)
Demandes de renouvellement de licences de radiodiffusion de stations de télévision traditionnelle de langue anglaise et de stations de télévision multilingue à caractère ethnique, et de certains services de télévision spécialisés
Date limite pour le dépôt des interventions, des observations ou des réponses : le 28 février 2014
Le Conseil tiendra une audience pour examiner les demandes ci-dessous à compter du 8 avril 2014, à 9 h, au Centre de conférences, Portage IV, 140, promenade du Portage, Gatineau (Québec).
Articles comparants
Services de catégorie A spécialisés
1. Rogers Broadcasting Limited
L'ensemble du Canada
Demande en vue de renouveler la licence de radiodiffusion du service national de catégorie A spécialisé de langue anglaise The Biography Channel.
2. Rogers Broadcasting Limited
L'ensemble du Canada
Demande en vue de renouveler la licence de radiodiffusion du service national de catégorie A spécialisé de langue anglaise G4techTV.
3. Rogers Broadcasting Limited
L'ensemble du Canada
Demande en vue de renouveler la licence de radiodiffusion du service national de catégorie A spécialisé de langue anglaise Outdoor Life Network.
4. Sportsnet 360 Television Inc.
L'ensemble du Canada
Demande en vue de renouveler la licence de radiodiffusion du service national de catégorie A spécialisé de langue anglaise Sportsnet 360 (anciennement The Score).
Service de catégorie B spécialisé
5. 6878482 Canada Inc.
L'ensemble du Canada
Demande en vue de renouveler la licence de radiodiffusion du service national de catégorie B spécialisé de langue anglaise Sportsnet World (anciennement Setanta Sports Canada et Sportsnet2).
Service de catégorie C spécialisé
6. Sportsnet 360 Television Inc.
L'ensemble du Canada
Demande en vue de renouveler la licence de radiodiffusion du service national de catégorie C spécialisé de langue anglaise Sportsnet (anciennement Rogers Sportsnet).
Stations de télévision traditionnelle
7. Rogers Broadcasting Limited
Montréal (Québec)
Demande en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de la station de télévision traditionnelle de langue anglaise CJNT-DT Montréal.
8. Rogers Broadcasting Limited
Toronto, Woodstock et Ottawa (Ontario)
Demande en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de la station de télévision traditionnelle de langue anglaise CITY-DT Toronto et ses émetteurs CITY-DT-2 Woodstock et CITY-DT-3 Ottawa.
9. Rogers Broadcasting Limited
Toronto, London et Ottawa (Ontario)
Demande en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de la station de télévision multilingue à caractère ethnique CFMT-DT Toronto (OMNI.1) et ses émetteurs CFMT-DT-1 London et CFMT-DT-2 Ottawa.
10. Rogers Broadcasting Limited
Toronto, London et Ottawa (Ontario)
Demande en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de la station de télévision multilingue à caractère ethnique CJMT-DT Toronto (OMNI.2) et ses émetteurs CJMT-DT-1 London et CJMT-DT-2 Ottawa.
11. Rogers Broadcasting Limited
Portage La Prairie (Manitoba)
Demande en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de la station de télévision traditionnelle de langue anglaise CHMI-DT Portage La Prairie.
12. Rogers Broadcasting Limited
Calgary et Lethbridge (Alberta)
Demande en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de la station de télévision traditionnelle de langue anglaise CKAL-DT Calgary et son émetteur CKAL-DT-1 Lethbridge.
13. Rogers Broadcasting Limited
Calgary (Alberta)
Demande en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de la station de télévision multilingue à caractère ethnique CJCO-DT Calgary (OMNI AB).
14. Rogers Broadcasting Limited
Edmonton et Red Deer (Alberta)
Demande en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de la station de télévision traditionnelle de langue anglaise CKEM-DT Edmonton et son émetteur CKEM-DT-1 Red Deer.
15. Rogers Broadcasting Limited
Edmonton (Alberta)
Demande en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de la station de télévision multilingue à caractère ethnique CJEO-DT Edmonton (OMNI AB).
16. Rogers Broadcasting Limited
Vancouver, Courtenay et Victoria (Colombie-Britannique)
Demande en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de la station de télévision traditionnelle de langue anglaise CKVU-DT Vancouver et ses émetteurs CKVU-DT-1 Courtenay et CKVU-DT-2 Victoria.
17. Rogers Broadcasting Limited
Vancouver et Victoria (Colombie-Britannique)
Demande en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de la station de télévision multilingue à caractère ethnique CHNM-DT Vancouver (OMNI BC) et son émetteur CHNM-DT-1 Victoria.
Articles non comparants
18. 8094039 Canada Corp.
L'ensemble du Canada
Demande en vue d'obtenir une licence de radiodiffusion afin d'exploiter un service national de catégorie B spécialisé de langue anglaise devant s'appeler Starlight.
19. Le Groupe 50+ Ltée
L'ensemble du Canada
Demande en vue d'obtenir une licence de radiodiffusion afin d'exploiter un service national de catégorie B spécialisé de langue française devant s'appeler Canal 50+.
20. TELUS Communications Inc., et 1219723 Alberta ULC et Emergis Inc. en partenariat avec TELUS
Communications Inc. dans Société TÉLÉ-MOBILE, associés dans une société en nom collectif faisant affaires sous le nom de Société TELUS Communications
L'ensemble du Canada
Demande en vue d'obtenir une licence de radiodiffusion afin d'exploiter un service national terrestre de télévision à la carte devant s'appeler TELUS Pay-per-view.
21. 2380393 Ontario Inc.
L'ensemble du Canada
Demande en vue d'obtenir une licence de radiodiffusion afin d'exploiter un service national de catégorie B spécialisé de langue anglaise devant s'appeler EDGEsport.
22. CJQC Radio Society, Inc.
Liverpool (Nouvelle-Écosse)
Demande en vue d'obtenir une licence de radiodiffusion afin d'exploiter une station de radio FM communautaire de faible puissance de langue anglaise à Liverpool.
23. Fiston Kalambay, au nom d'une société devant être constituée
Ottawa (Ontario)
Demande en vue d'obtenir une licence de radiodiffusion afin d'exploiter une station de radio FM spécialisée de faible puissance de langue française à Ottawa.
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CONSEIL DE LA RADIODIFFUSION ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS CANADIENNES
DÉCISIONS
2014-24 Le 28 janvier 2014
Wightman Telecom Ltd. et Bragg Communications Inc.,
exerçant ses activités sous le nom d'EastLink
Approuvé — Demandes concernant la mise en œuvre d'un processus provisoire de transfert de clients.
2014-25 Le 29 janvier 2014
Faithway Communications Inc.
Fredericton (Nouveau-Brunswick)
Approuvé — Demande en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de la station de radio commerciale spécialisée de langue anglaise CJRI-FM Fredericton et ses émetteurs CJRI-FM-1 Woodstock, CJRI-FM-2 St. Stephen et CJRI-FM-3 New Bandon.
2014-29 Le 30 janvier 2014
105.9 FM Ltd.
Scarborough (Ontario)
Approuvé — Demande en vue de modifier la licence de radiodiffusion de la station de radio à caractère ethnique CJVF-FM Scarborough afin de modifier la fréquence actuelle de 105,9 MHz à 102,7 MHz.
2014-30 Le 30 janvier 2014
The JOY FM Network Inc.
Fredericton (Nouveau-Brunswick)
Approuvé — Demande en vue de modifier le périmètre de rayonnement autorisé de la station de radio commerciale spécialisée de faible puissance de langue anglaise CIXN-FM Fredericton.
2014-34 Le 31 janvier 2014
Radio Ville-Marie
Trois-Rivières (Québec)
Approuvé — Demande en vue de modifier le périmètre de rayonnement autorisé de CIRA-FM-2 Trois-Rivières, un émetteur de la station de radio FM spécialisée de langue française CIRA-FM Montréal.
2014-35 Le 31 janvier 2014
Soundview Entertainment Inc.
L'ensemble du Canada
Approuvé — Demande en vue d'ajouter Star International à la Liste de services de programmation non canadiens approuvés pour distribution.
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COMMISSION DE LA FONCTION PUBLIQUE
LOI SUR L'EMPLOI DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Permission accordée
La Commission de la fonction publique du Canada, en vertu de l'article 116 de la Loi sur l'emploi dans la fonction publique, donne avis par la présente, qu'elle a accordé à Kevin Fulsom, analyste des essais (SP-4), Division d'essais d'acceptation, Agence du revenu du Canada, Ottawa (Ontario), la permission, aux termes du paragraphe 115(2) de ladite loi, de se porter candidat, avant et pendant la période électorale, au poste de conseiller, quartier 22, Gloucester-Nepean-Sud, et de maire suppléant de la Ville d'Ottawa (Ontario), à l'élection municipale prévue pour le 27 octobre 2014.
Le 28 janvier 2014
La directrice générale
Direction des activités politiques et de l'impartialité politique
KATHY NAKAMURA
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COMMISSION DE LA FONCTION PUBLIQUE
LOI SUR L'EMPLOI DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Permission accordée
La Commission de la fonction publique du Canada, en vertu de l'article 116 de la Loi sur l'emploi dans la fonction publique, donne avis par la présente qu'elle a accordé à Victoria Lynn Middleton, agente de coordination du programme PerLE (PM-4), ministère de l'Industrie, Ottawa (Ontario), la permission, aux termes du paragraphe 115(2) de ladite loi, de se porter candidate, avant et pendant la période électorale, au poste de conseillère, Canton de North Stormont (Ontario), à l'élection municipale prévue pour le 27 octobre 2014.
Le 30 janvier 2014
La directrice générale
Direction des activités politiques et de l'impartialité politique
KATHY NAKAMURA
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COMMISSION DE LA FONCTION PUBLIQUE
LOI SUR L'EMPLOI DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Permission accordée
La Commission de la fonction publique du Canada, en vertu de l'article 116 de la Loi sur l'emploi dans la fonction publique, donne avis par la présente qu'elle a accordé à Jevone Nicholas, analyste des politiques relatives aux programmes (PM-5), Centre des affaires opérationnelles intégrées, Direction générale du Dirigeant principal des finances, ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement, Gatineau (Québec), la permission, aux termes du paragraphe 115(2) de ladite loi, de se porter candidat, avant et pendant la période électorale, au poste de conseiller, quartier 13, Rideau-Rockcliffe, de la Ville d'Ottawa (Ontario), à l'élection municipale prévue pour le 27 octobre 2014.
Le 27 janvier 2014
La commissaire
SUSAN M. W. CARTWRIGHT
Le commissaire
D. G. J. TUCKER
La présidente
ANNE-MARIE ROBINSON
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