Règlement modifiant le Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages : DORS/2020-179

La Gazette du Canada, Partie II, volume 154, numéro 18

Enregistrement

DORS/2020-179 Le 25 août 2020

LOI SUR LA PROTECTION D’ESPÈCES ANIMALES OU VÉGÉTALES SAUVAGES ET LA RÉGLEMENTATION DE LEUR COMMERCE INTERNATIONAL ET INTERPROVINCIAL

C.P. 2020-572 Le 23 août 2020

Sur recommandation du ministre de l’Environnement et en vertu de l’article 21référence a de la Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincialréférence b, Son Excellence la Gouverneure générale en conseil prend le Règlement modifiant le Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages, ci-après.

Règlement modifiant le Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages

Modification

1 L’annexe I du Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvagesréférence 1 est remplacée par l’annexe I figurant à l’annexe du présent règlement.

Entrée en vigueur

2 Le présent règlement entre en vigueur à la date de son enregistrement.

ANNEXE

(Article 1)

ANNEXE I

(article 3, paragraphe 6(3), article 14, paragraphe 15(1) et article 20)

Animaux et végétaux mentionnés sous les rubriques « fauna » ou « flora » des annexes de la Convention

1 Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente annexe.

2 Les espèces énumérées aux annexes de la Convention et figurant à la présente annexe sont indiquées :

3 L’abréviation « spp. » est utilisée pour désigner toutes les espèces d’un taxon supérieur.

4 Les abréviations ci-après sont utilisées pour désigner des taxons végétaux inférieurs à l’espèce :

5 Les animaux hybrides qui, dans leur ascendance récente, ont au moins un spécimen d’une espèce inscrite aux Annexes I ou II de la Convention sont soumis aux dispositions de la Convention au même titre qu’une espèce complète, même si l’hybride en question n’est pas inscrit aux annexes de la Convention en tant que tel. Si l’ascendance récente comporte au moins un animal d’une espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention, les hybrides sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à cette annexe. Si au moins un animal de l’ascendance récente appartient à une espèce inscrite à l’Annexe II de la Convention et si cette ascendance ne comporte aucun spécimen d’une espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention, les hybrides sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention. Pour l’application du présent article, ascendance récente s’entend des quatre dernières générations.

6 Comme aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA (végétaux) inscrits à l’Annexe I de la Convention ne sont annotés de sorte que leurs hybrides soient assujettis aux dispositions de l’Article III de la Convention, les hybrides reproduits artificiellement à partir d’une ou plusieurs de ces espèces ou d’un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés sous le couvert d’un certificat de reproduction artificielle et leurs graines, leurs pollens (y compris les pollinies), leurs fleurs coupées, ainsi que les cultures de tissus et de plantules obtenues in vitro à partir de ceux-ci, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

7 Les autres mentions de taxons supérieurs aux espèces sont données uniquement à titre d’information ou à des fins de classification.

8 Dans la présente annexe, seule la nomenclature scientifique latine a un statut légal. Les noms communs anglais et français sont inclus uniquement à titre de référence. La nomenclature scientifique latine est tirée de la Liste des espèces CITES, établie par le Centre de surveillance continue de la conservation mondiale de la nature du Programme des Nations Unies pour l’environnement, avec ses modifications successives. La Liste a été adoptée par la Conférence des Parties dans la résolution Conf. 12.11 comme répertoire officiel de noms scientifiques contenus dans les références normalisées de la CITES pour les espèces inscrites aux annexes de la Convention; elle inclut également, lorsqu’ils existent, les noms communs des animaux et des plantes.

9 Les noms des pays énumérés à la colonne III des parties I ou II de la présente annexe sont ceux des parties à la Convention qui ont fait inscrire les espèces ou leur population nationale de l’espèce à l’Annexe III de la Convention.

10 Lorsqu’une espèce est inscrite à l’une des annexes de la Convention, toutes les parties et tous les produits obtenus à partir de l’espèce sont visés, sauf si l’espèce est annotée pour indiquer que seuls des parties et des produits précis sont visés. Le symbole « # » suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur inscrit à l’Annexe II ou à l’Annexe III de la Convention renvoie à une note de bas de page de la partie II de la présente annexe. Elle indique les parties ou produits de plantes désignés comme « spécimens » soumis aux dispositions de la Convention conformément au sous-alinéa I b)iii).

PARTIE I
Fauna

Article

Colonne I

Taxons réglementés

Colonne II

Annexe de la Convention

Colonne III

Pays d’inscription

Colonne IV

Nom commun anglais

Colonne V

Nom commun français

1.0.0.0

CHORDATA

       

1.1.0.0

MAMMALIA

       

1.1.1.0

ARTIODACTYLA

       

1.1.1.1

Antilocapridae

       
 

(1) Antilocapra americana

(Seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)

I

 

Mexican pronghorn antelope

Antilope à fourche du Mexique

1.1.1.2

Bovidae

       
 

(1) Addax nasomaculatus

I

 

Addax

Addax à nez tacheté

 

(2) Ammotragus lervia

II

 

Barbary sheep

Aoudad

 

(3) Antilope cervicapra

III

Népal, Pakistan

Blackbuck antelope

Antilope cervicapre

 

(4) Bos gaurus

(Sauf la forme domestiquée, appelée Bos frontalis, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)

I

 

Gaur

Gaur

 

(5) Bos mutus

(Sauf la forme domestiquée, appelée Bos grunniens, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)

I

 

Wild yak

Yack sauvage

 

(6) Bos sauveli

I

 

Kouprey

Kouprey

 

(7) Boselaphus tragocamelus

III

Pakistan

Nilgai

Nilgaut

 

(8) Bubalus arnee

(Sauf la forme domestiquée, appelée Bubalus bubalis, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)

III

Népal

Wild Asiatic buffalo

Buffle sauvage d’Asie

 

(9) Bubalus depressicornis

I

 

Lowland anoa

Anoa des plaines

 

(10) Bubalus mindorensis

I

 

Tamaraw

Tamarau

 

(11) Bubalus quarlesi

I

 

Mountain anoa

Anoa des montagnes

 

(12) Budorcas taxicolor

II

 

Takin

Takin

 

(13) Capra caucasica

II

 

Western tur

Bouquetin du Caucase

 

(14) Capra falconeri

I

 

Markhor

Markhor

 

(15) Capra hircus aegagrus

(Sauf la forme domestiquée, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)

III

Pakistan

Goat

Chèvre

 

(16) Capra sibirica

III

Pakistan

Siberian ibex

Ibex de Sibérie

 

(17) Capricornis milneedwardsii

I

 

Chinese serow

Capricorne de Milneedwards

 

(18) Capricornis rubidus

I

 

Red serow

Capricorne rouge

 

(19) Capricornis sumatraensis

I

 

Sumatra serow

Capricorne de Sumatra

 

(20) Capricornis thar

I

 

Himalayan serow

Capricorne de l’Himalaya

 

(21) Cephalophus brookei

II

 

Duiker

Céphalophe

 

(22) Cephalophus dorsalis

II

 

Bay duiker

Céphalophe à bande dorsale noire

 

(23) Cephalophus jentinki

I

 

Jentink’s duiker

Céphalophe de Jentink

 

(24) Cephalophus ogilbyi

II

 

Ogilby’s duiker

Céphalophe d’Ogilby

 

(25) Cephalophus silvicultor

II

 

Yellow-backed duiker

Céphalophe à dos jaune

 

(26) Cephalophus zebra

II

 

Zebra antelope

Céphalophe zébré

 

(27) Damaliscus pygargus pygargus

II

 

Bontebok

Bontebok

 

(28) Gazella bennettii

III

Pakistan

Indian gazelle

Gazelle d’Asie du Sud

 

(29) Gazella cuvieri

I

 

Mountain gazelle

Edmi

 

(30) Gazella dorcas

III

Algérie, Tunisie

Dorcas gazelle

Dorcas

 

(31) Gazella leptoceros

I

 

Slender-horned gazelle

Gazelle à cornes grêles

 

(32) Hippotragus niger variani

I

 

Giant sable antelope

Hippotrague noir géant

 

(33) Kobus leche

II

 

Lechwe

Lechwe

 

(34) Naemorhedus baileyi

I

 

Red goral

Goral rouge

 

(35) Naemorhedus caudatus

I

 

Long-tailed goral

Goral à queue longue

 

(36) Naemorhedus goral

I

 

Himalayan goral

Bouquetin du Népal

 

(37) Naemorhedus griseus

I

 

Chinese goral

Goral de Chine

 

(38) Nanger dama

I

 

Dama gazelle

Gazelle dama

 

(39) Oryx dammah

I

 

Scimitar-horned oryx

Oryx algazelle

 

(40) Oryx leucoryx

I

 

Arabian oryx

Oryx d’Arabie

 

(41) Ovis ammon

II

 

Argali sheep

Argali

 

(42) Ovis arabica

II

 

Arabian wild sheep

Mouflon

 

(43) Ovis bochariensis

II

 

Bukhara urial

Mouflon

 

(44) Ovis canadensis

(Seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)

II

 

Bighorn sheep

Mouflon d’Amérique

 

(45) Ovis collium

II

 

Kazakhstan argali

Mouflon

 

(46) Ovis cycloceros

II

 

Afghan urial

Mouflon

 

(47) Ovis darwini

II

 

Gobi argali

Mouflon

 

(48) Ovis gmelini

(Seulement la population de Chypre; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)

I

 

Cyprian mouflon

Mouflon de Chypre

 

(49) Ovis hodgsoni

I

 

Tibetan argali

Mouflon des montagnes

 

(50) Ovis jubata

II

 

Shansi argali

Mouflon

 

(51) Ovis karelini

II

 

Tianshan argali

Mouflon

 

(52) Ovis nigrimontana

I

 

Kara Tau argali

Mouflon du Kazakhstan

 

(53) Ovis polii

II

 

Marco Polo argali

Mouflon

 

(54) Ovis punjabiensis

II

   

Mouflon

 

(55) Ovis severtzovi

II

 

Severtzov’s argali

Mouflon

 

(56) Ovis vignei

I

 

Ladakh urial

Mouflon de Ladak

 

(57) Pantholops hodgsonii

I

 

Tibetan antelope

Antilope du Tibet

 

(58) Philantomba monticola

II

 

Blue duiker

Céphalophe bleu

 

(59) Pseudois nayaur

III

Pakistan

Himalayan blue sheep

Mouton bleu de l’Himalaya

 

(60) Pseudoryx nghetinhensis

I

 

Vu quang ox

Saola

 

(61) Rupicapra pyrenaica ornata

II

 

Abruzzi chamois

Chamois des Abruzzes

 

(62) Saiga borealis

(Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.)

II

 

Mongolian saiga

Saiga de Mongolie

 

(63) Saiga tatarica

(Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.)

II

 

Saiga antelope

Saiga

 

(64) Tetracerus quadricornis

III

Népal

Four-horned antelope

Tétracère

1.1.1.3

Camelidae

       
 

(1) Lama guanicoe

II

 

Guanaco

Guanaco

 

(2) Vicugna vicugna

(Sauf les populations de l’Argentine [les populations des provinces de Jujuy, de Catamarcaet et de Salta, et les populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], du Chili [populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota], de l’Équateur [toute la population], du Pérou [toute la population] et de l’État plurinational de la Bolivie [toute la population] , qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

 

Vicugna

Vigogne

 

(3) Vicugna vicugna

(Seulement les populations de l’Argentine [les populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta et les populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], du Chili [populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota], de l’Équateur [toute la population], du Pérou [toute la population] et de l’État plurinational de la Bolivie [toute la population] ; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.1)

II

 

Vicugna

Vigogne

1.1.1.4

Cervidae

       
 

(1) Axis calamianensis

I

 

Calamian deer

Cerf calamian

 

(2) Axis kuhlii

I

 

Bawean Kuhl’s deer

Cerf de Kuhl

 

(3) Axis porcinus

(Sauf la sous-espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

III

Pakistan

Indian hog deer

Cerf cochon

 

(4) Axis porcinus annamiticus

I

 

Ganges hog deer

Cerf cochon du Gange

 

(5) Blastocerus dichotomus

I

 

Marsh deer

Cerf des marais

 

(6) Cervus elaphus bactrianus

II

 

Bactrian red deer

Cerf rouge du Turkestan

 

(7) Cervus elaphus barbarus

III

Algérie, Tunisie

Barbary deer

Cerf rouge

 

(8) Cervus elaphus hanglu

I

 

Kashmir stag

Cerf du Cachemire

 

(9) Dama dama mesopotamica

I

 

Persian fallow deer

Daim persan

 

(10) Hippocamelus spp.

I

 

Andean deers

Cerfs des Andes

 

(11) Mazama temama cerasina

III

Guatemala

Red brocket deer

Daguet rouge

 

(12) Muntiacus crinifrons

I

 

Black muntjac

Muntjac noir

 

(13) Muntiacus vuquangensis

I

 

Giant muntjac

Muntjac géant

 

(14) Odocoileus virginianus mayensis

III

Guatemala

Guatemalan white-tailed deer

Cerf à queue blanche du Guatemala

 

(15) Ozotoceros bezoarticus

I

 

Pampas deer

Cerf des Pampas

 

(16) Pudu mephistophiles

II

 

Northern pudu

Pudu du Nord

 

(17) Pudu puda

I

 

Chilean pudu

Pudu du Sud

 

(18) Rucervus duvaucelii

I

 

Barasingha

Barasinga

 

(19) Rucervus eldii

I

 

Eld’s deer

Cerf d’Eld

1.1.1.5

Giraffidae

       
 

(1) Giraffa camelopardalis

II

 

Giraffe

Girafe

1.1.1.6

Hippopotamidae

       
 

(1) Hexaprotodon liberiensis

II

 

Pygmy hippopotamus

Hippopotame nain

 

(2) Hippopotamus amphibius

II

 

Hippopotamus

Hippopotame amphibie

1.1.1.7

Moschidae

       
 

(1) Moschus spp.

(Seulement les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

 

Musk deer

Porte-musc

 

(2) Moschus spp.

(Sauf les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

Musk deer

Porte-musc

1.1.1.8

Suidae

       
 

(1) Babyrousa babyrussa

I

 

Babirusa

Babiroussa

 

(2) Babyrousa bolabatuensis

I

 

Bola Batu babirusa

Babiroussa des Célèbes

 

(3) Babyrousa celebensis

I

 

North Sulawesi babirusa

Babiroussa des Célèbes

 

(4) Babyrousa togeanensis

I

 

Malenge babirusa

Babiroussa de l’île Togian

 

(5) Sus salvanius

I

 

Pygmy hog

Sanglier nain

1.1.1.9

Tayassuidae

       
 

(1) Tayassuidae spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et les populations de Pecari tajacu des États-Unis d’Amérique et du Mexique, qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)

II

 

Peccaries

Pécaris

 

(2) Catagonus wagneri

I

 

Giant peccary

Pécari géant

1.1.2.0

CARNIVORA

       

1.1.2.1

Ailuridae

       
 

(1) Ailurus fulgens

I

 

Red panda

Petit panda

1.1.2.2

Canidae

       
 

(1) Canis aureus

III

Inde

Golden jackal

Chacal commun

 

(2) Canis lupus

(Seulement les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention. Exclut la forme domestiquée et le dingo, appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo, qui ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

I

 

Wolf

Loup

 

(3) Canis lupus

(Sauf les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que la forme domestiquée et le dingo, appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo, qui ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

II

 

Wolf

Loup

 

(4) Cerdocyon thous

II

 

Forest fox

Renard crabier

 

(5) Chrysocyon brachyurus

II

 

Maned wolf

Loup à crinière

 

(6) Cuon alpinus

II

 

Asiatic wild dog

Chien sauvage d’Asie

 

(7) Lycalopex culpaeus

II

 

South American fox

Renard Colfeo

 

(8) Lycalopex fulvipes

II

 

Darwin’s fox

Renard de Darwin

 

(9) Lycalopex griseus

II

 

Argentine grey fox

Renard gris de l’Argentine

 

(10) Lycalopex gymnocercus

II

 

Pampas fox

Renard d’Azara

 

(11) Speothos venaticus

I

 

Bush dog

Chien des buissons

 

(12) Vulpes bengalensis

III

Inde

Bengal fox

Renard du Bengale

 

(13) Vulpes cana

II

 

Afghan fox

Renard d’Afghanistan

 

(14) Vulpes vulpes griffithi

III

Inde

Kashmir fox

Renard roux

 

(15) Vulpes vulpes montana

III

Inde

Tibetan fox

Renard roux

 

(16) Vulpes vulpes pusilla

III

Inde

Little red fox

Renard roux

 

(17) Vulpes zerda

II

 

Fennec fox

Fennec

1.1.2.3

Eupleridae

       
 

(1) Cryptoprocta ferox

II

 

Fossa

Foussa

 

(2) Eupleres goudotii

II

 

Slender falanouc

Euplère de Goudot

 

(3) Fossa fossana

II

 

Fanaloka

Civette fossane

1.1.2.4

Felidae

       
 

(1) Felidae spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. Pour Panthera leo (populations africaines) : un quota annuel d’exportation de zéro est établi pour les spécimens d’os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales. Des quotas annuels d’exportation pour le commerce d’os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents à des fins commerciales, résultant de l’activité d’élevage en captivité en Afrique du Sud seront établis et communiqués chaque année au Secrétariat.)

II

 

Cats

Félidés, chats

 

(2) Acinonyx jubatus

(Des quotas d’exportation annuels pour les spécimens d’animaux vivants et de trophées de chasse sont ainsi alloués : Botswana : 5; Namibie : 150; Zimbabwe : 50. Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l’Article III de la Convention.)

I

 

Cheetah

Guépard

 

(3) Caracal caracal

(Seulement la population de l’Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

 

Caracal

Caracal

 

(4) Catopuma temminckii

I

 

Asiatic golden cat

Chat doré d’Asie

 

(5) Felis nigripes

I

 

Black-footed cat

Chat à pieds noirs

 

(6) Herpailurus yagouaroundi

(Seulement les populations de l’Amérique centrale et de l’Amérique du Nord; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

 

Jaguarundi

Jaguarundi

 

(7) Leopardus geoffroyi

I

 

Geoffroy’s cat

Chat de Geoffroy

 

(8) Leopardus guttulus

I

 

Southern tigrina

Chat-tigre

 

(9) Leopardus jacobita

I

 

Andean cat

Chat des Andes

 

(10) Leopardus pardalis

I

 

Ocelot

Ocelot

 

(11) Leopardus tigrinus

I

 

Little spotted cat

Chat-tigre tacheté

 

(12) Leopardus wiedii

I

 

Margay

Margay

 

(13) Lynx pardinus

I

 

Spanish lynx

Lynx d’Espagne

 

(14) Neofelis diardi

I

 

Sunda Clouded leopard

Panthère nébuleuse

 

(15) Neofelis nebulosa

I

 

Clouded leopard

Panthère longibande

 

(16) Panthera leo

(Seulement les populations de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

 

Asiatic lion

Lion d’Asie

 

(17) Panthera onca

I

 

Jaguar

Jaguar

 

(18) Panthera pardus

I

 

Leopard

Léopard

 

(19) Panthera tigris

I

 

Tiger

Tigre

 

(20) Panthera uncia

I

 

Snow leopard

Léopard des neiges

 

(21) Pardofelis marmorata

I

 

Marbled cat

Chat marbré

 

(22) Prionailurus bengalensis bengalensis

(Seulement les populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

 

Leopard cat

Chat-léopard

 

(23) Prionailurus planiceps

I

 

Flat-headed cat

Chat à tête plate

 

(24) Prionailurus rubiginosus

(Seulement la population de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

 

Rusty-spotted cat

Chat rougeâtre

 

(25) Puma concolor

(Seulement les populations du Costa Rica et du Panama; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

 

Central American puma

Puma d’Amérique centrale

1.1.2.5

Herpestidae

       
 

(1) Herpestes edwardsi

III

Inde, Pakistan

Indian gray mongoose

Mangouste d’Edwards

 

(2) Herpestes fuscus

III

Inde

Indian brown mongoose

Mangouste brune de l’Inde

 

(3) Herpestes javanicus

III

Pakistan

Small Asian mongoose

Petite mangouste indienne

 

(4) Herpestes javanicus auropunctatus

III

Inde

Gold-spotted mongoose

Mangouste tachetée de l’Inde

 

(5) Herpestes smithii

III

Inde

Ruddy mongoose

Mangouste vermeille

 

(6) Herpestes urva

III

Inde

Crab-eating mongoose

Mangouste crabière

 

(7) Herpestes vitticollis

III

Inde

Stripe-necked mongoose

Mangouste à cou rayé

1.1.2.6

Hyaenidae

       
 

(1) Hyaena hyaena

III

Pakistan

Striped hyena

Hyène rayée

 

(2) Proteles cristata

III

Botswana

Aardwolf

Loup fouisseur

1.1.2.7

Mephitidae

       
 

(1) Conepatus humboldtii

II

 

Patagonian skunk

Mouffette de Patagonie

1.1.2.8

Mustelidae (Lutrinae)

       
 

(1) Lutrinae spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

Otters

Loutres

 

(2) Aonyx capensis microdon

(Seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

 

Small-toothed clawless otter

Loutre à joues blanches du Cameroun

 

(3) Aonyx cinerea

I

 

Small-clawed otter

Loutre cendrée

 

(4) Enhydra lutris nereis

I

 

Southern sea otter

Loutre de mer méridionale

 

(5) Lontra felina

I

 

Marine otter

Loutre de mer

 

(6) Lontra longicaudis

I

 

Chilean otter

Loutre à longue queue

 

(7) Lontra provocax

I

 

Chilean river otter

Loutre du Chili

 

(8) Lutra lutra

I

 

European otter

Loutre commune

 

(9) Lutra nippon

I

 

Japanese otter

Loutre japonaise

 

(10) Lutrogale perspicillata

I

 

Smooth-coated otter

Loutre d’Asie

 

(11) Pteronura brasiliensis

I

 

Giant otter

Loutre géante

1.1.2.9

Mustelidae (Mustelinae)

       
 

(1) Eira barbara

III

Honduras

Tayra

Tayra

 

(2) Martes flavigula

III

Inde

Yellow-throated South Indian marten

Martre à gorge jaune de l’Inde du Sud

 

(3) Martes foina intermedia

III

Inde

Beech marten

Martre fouine

 

(4) Martes gwatkinsii

III

Inde

Nilgiri marten

Martre de l’Inde du Sud

 

(5) Mellivora capensis

III

Botswana

Ratel

Ratel

 

(6) Mustela altaica

III

Inde

Mountain weasel

Belette de montagne

 

(7) Mustela erminea ferghanae

III

Inde

Ermine

Hermine

 

(8) Mustela kathiah

III

Inde

Yellow-bellied weasel

Belette à ventre jaune

 

(9) Mustela nigripes

I

 

Black-footed ferret

Putois à pieds noirs

 

(10) Mustela sibirica

III

Inde

Siberian weasel

Belette de Sibérie

1.1.2.10

Odobenidae

       
 

(1) Odobenus rosmarus

III

Canada

Walrus

Morse

1.1.2.11

Otariidae

       
 

(1) Arctocephalus spp.

(Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

Southern fur seals

Otaries à fourrure australe

 

(2) Arctocephalus townsendi

I

 

Guadalupe fur seal

Otarie à fourrure d’Amérique

1.1.2.12

Phocidae

       
 

(1) Mirounga leonina

II

 

Southern elephant seal

Éléphant de mer du Sud

 

(2) Monachus spp.

I

 

Monk seals

Phoques-moines

1.1.2.13

Procyonidae

       
 

(1) Nasua narica

III

Honduras

White-nosed coati

Coati à museau blanc

 

(2) Nasua nasua solitaria

III

Uruguay

Coatimundi

Coati de montagne

 

(3) Potos flavus

III

Honduras

Kinkajou

Poto

1.1.2.14

Ursidae

       
 

(1) Ursidae spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

Bears

Ours

 

(2) Ailuropoda melanoleuca

I

 

Giant panda

Panda géant

 

(3) Helarctos malayanus

I

 

Sun bear

Ours malais

 

(4) Melursus ursinus

I

 

Sloth bear

Ours de l’Inde

 

(5) Tremarctos ornatus

I

 

Spectacled bear

Ours à lunettes

 

(6) Ursus arctos

(Seulement les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

 

Grizzly

Grizzli

 

(7) Ursus arctos isabellinus

I

 

Himalayan brown bear

Ours brun

 

(8) Ursus thibetanus

I

 

Himalayan black bear

Ours à collier

1.1.2.15

Viverridae

       
 

(1) Arctictis binturong

III

Inde

Binturong

Binturong

 

(2) Civettictis civetta

III

Botswana

African civet

Civette d’Afrique

 

(3) Cynogale bennettii

II

 

Otter civet

Civette-loutre de Sumatra

 

(4) Hemigalus derbyanus

II

 

Banded palm civet

Civette palmiste à bandes

 

(5) Paguma larvata

III

Inde

Masked palm civet

Civette palmiste à masque

 

(6) Paradoxurus hermaphroditus

III

Inde

Common palm civet

Civette palmiste hermaphrodite

 

(7) Paradoxurus jerdoni

III

Inde

Jerdon’s palm civet

Civette palmiste de Jerdon

 

(8) Prionodon linsang

II

 

Banded linsang

Linsang à bandes

 

(9) Prionodon pardicolor

I

 

Spotted linsang

Linsang tacheté

 

(10) Viverra civettina

III

Inde

Large spotted civet

Civette à grandes taches

 

(11) Viverra zibetha

III

Inde

Large Indian civet

Grande civette de l’Inde

 

(12) Viverricula indica

III

Inde

Small Indian civet

Civette de l’Inde

1.1.3.0

CETACEA

       
 

(1) CETACEA spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Un quota annuel d’exportation de zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.)

II

 

Whales, dolphins, porpoises

Baleines, dauphins, marsouins

1.1.3.1

Balaenidae

       
 

(1) Balaena mysticetus

I

 

Bowhead whale

Baleine boréale

 

(2) Eubalaena spp.

I

 

Right whales

Baleines franches

1.1.3.2

Balaenopteridae

       
 

(1) Balaenoptera acutorostrata

(Sauf la population du Groenland occidental, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention.)

I

 

Minke whale

Petit rorqual

 

(2) Balaenoptera bonaerensis

I

 

Antarctic minke whale

Petit rorqual

 

(3) Balaenoptera borealis

I

 

Sei whale

Rorqual boréal

 

(4) Balaenoptera edeni

I

 

Bryde’s whale

Balénoptère de Bryde

 

(5) Balaenoptera musculus

I

 

Blue whale

Rorqual bleu

 

(6) Balaenoptera omurai

I

 

Omura’s whale

Rorqual d’Omura

 

(7) Balaenoptera physalus

I

 

Fin whale

Rorqual commun

 

(8) Megaptera novaeangliae

I

 

Humpback whale

Rorqual à bosse

1.1.3.3

Delphinidae

       
 

(1) Orcaella brevirostris

I

 

Irrawaddy dolphin

Orcelle

 

(2) Orcaella heinsohni

I

 

Australian snubfin dolphin

Dauphin à aileron retroussé d’Australie

 

(3) Sotalia spp.

I

 

White dolphins

Dauphins blancs

 

(4) Sousa spp.

I

 

Humpback dolphins

Dauphins à bosse

1.1.3.4

Eschrichtiidae

       
 

(1) Eschrichtius robustus

I

 

Gray whale

Baleine grise

1.1.3.5

Iniidae

       
 

(1) Lipotes vexillifer

I

 

Chinese river dolphin

Dauphin d’eau douce de Chine

1.1.3.6

Neobalaenidae

       
 

(1) Caperea marginata

I

 

Pygmy right whale

Baleine franche naine

1.1.3.7

Phocoenidae

       
 

(1) Neophocaena asiaeorientalis

I

 

Narrow-ridged finless porpoise

Marsouin aptère

 

(2) Neophocaena phocaenoides

I

 

Black finless porpoise

Marsouin noir

 

(3) Phocoena sinus

I

 

Gulf of California harbour porpoise

Marsouin du Pacifique

1.1.3.8

Physeteridae

       
 

(1) Physeter macrocephalus

I

 

Sperm whale

Cachalot macrocéphale

1.1.3.9

Platanistidae

       
 

(1) Platanista spp.

I

 

Ganges dolphins

Dauphins du Gange

1.1.3.10

Ziphiidae

       
 

(1) Berardius spp.

I

 

Giant bottlenose whales

Grandes baleines à bec

 

(2) Hyperoodon spp.

I

 

Bottlenose whales

Baleines à bec

1.1.4.0

CHIROPTERA

       

1.1.4.1

Phyllostomidae

       
 

(1) Platyrrhinus lineatus

III

Uruguay

White-lined bat

Sténoderme pseudo-vampire

1.1.4.2

Pteropodidae

       
 

(1) Acerodon spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

Flying foxes

Roussettes

 

(2) Acerodon jubatus

I

 

Golden-capped fruit bat

Roussette à couronne dorée

 

(3) Pteropus spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et Pteropus brunneus, qui n’est pas inscrite aux annexes de la Convention.)

II

 

Flying foxes

Roussettes

 

(4) Pteropus insularis

I

 

Truk flying fox

Roussette des îles Truk

 

(5) Pteropus loochoensis

I

 

Japanese flying fox

Roussette d’Okinawa

 

(6) Pteropus mariannus

I

 

Marianas flying fox

Roussette des îles Mariannes

 

(7) Pteropus molossinus

I

 

Ponape flying fox

Roussette de Ponape

 

(8) Pteropus pelewensis

I

 

Palau flying fox

Roussette des Palaos

 

(9) Pteropus pilosus

I

 

Large Palau flying fox

Roussette des Palaos

 

(10) Pteropus samoensis

I

 

Samoan flying fox

Roussette des îles Samoa

 

(11) Pteropus tonganus

I

 

Insular flying fox

Roussette des îles Tonga

 

(12) Pteropus ualanus

I

 

Kosrae flying fox

Roussette de Kosrae

 

(13) Pteropus yapensis

I

 

Yap flying fox

Roussette de Yap

1.1.5.0

CINGULATA

       

1.1.5.1

Dasypodidae

       
 

(1) Cabassous tatouay

III

Uruguay

Naked-tailed armadillo

Tatou à queue nue

 

(2) Chaetophractus nationi

(Un quota annuel d’exportation de zéro a été établi. Tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.)

II

 

Hairy armadillo

Tatou

 

(3) Priodontes maximus

I

 

Giant armadillo

Tatou géant

1.1.6.0

DASYUROMORPHIA

       

1.1.6.1

Dasyuridae

       
 

(1) Sminthopsis longicaudata

I

 

Long-tailed marsupial-mouse

Souris marsupiale à longue queue

 

(2) Sminthopsis psammophila

I

 

Large desert marsupial-mouse

Souris marsupiale du désert

1.1.7.0

DIPROTODONTIA

       

1.1.7.1

Macropodidae

       
 

(1) Dendrolagus inustus

II

 

Grizzled tree kangaroo

Kangourou arboricole gris

 

(2) Dendrolagus ursinus

II

 

Black tree kangaroo

Kangourou arboricole noir

 

(3) Lagorchestes hirsutus

I

 

Western hare-wallaby

Wallaby-lièvre de l’ouest

 

(4) Lagostrophus fasciatus

I

 

Banded hare-wallaby

Wallaby-lièvre rayé

 

(5) Onychogalea fraenata

I

 

Bridled nail-tailed wallaby

Wallaby bridé

1.1.7.2

Phalangeridae

       
 

(1) Phalanger intercastellanus

II

 

Eastern common cuscus

Couscous commun de l’Est

 

(2) Phalanger mimicus

II

 

Cryptic cuscus

Couscous commun du Sud

 

(3) Phalanger orientalis

II

 

Grey cuscus

Couscous gris

 

(4) Spilocuscus kraemeri

II

 

Admiralty cuscus

Couscous de l’ïle de l’Amirauté

 

(5) Spilocuscus maculatus

II

 

Spotted cuscus

Couscous tacheté

 

(6) Spilocuscus papuensis

II

 

Waigeo cuscus

Couscous Waigeou

1.1.7.3

Potoroidae

       
 

(1) Bettongia spp.

I

 

Rat-kangaroos

Bettongies

1.1.7.4

Vombatidae

       
 

(1) Lasiorhinus krefftii

I

 

Queensland hairy-nosed wombat

Wombat à nez poilu

1.1.8.0

LAGOMORPHA

       

1.1.8.1

Leporidae

       
 

(1) Caprolagus hispidus

I

 

Hispid Assam rabbit

Lapin de l’Assam

 

(2) Romerolagus diazi

I

 

Volcano rabbit

Lapin des volcans

1.1.9.0

MONOTREMATA

       

1.1.9.1

Tachyglossidae

       
 

(1) Zaglossus spp.

II

 

Long-nosed spiny anteaters

Échidnés à bec courbé

1.1.10.0

PERAMELEMORPHIA

       

1.1.10.1

Peramelidae

       
 

(1) Perameles bougainville

I

 

Western barred-bandicoot

Bandicoot de Bougainville

1.1.10.2

Thylacomyidae

       
 

(1) Macrotis lagotis

I

 

Greater rabbit-eared bandicoot

Grand bandicoot-lapin

1.1.11.0

PERISSODACTYLA

       

1.1.11.1

Equidae

       
 

(1) Equus africanus

(Sauf la forme domestiquée, appelée Equus asinus, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)

I

 

African wild ass

Âne sauvage de l’Afrique

 

(2) Equus grevyi

I

 

Grevy’s zebra

Zèbre de Grevy

 

(3) Equus hemionus

(Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

Asiatic wild ass

Hémippe

 

(4) Equus hemionus hemionus

I

 

Mongolian wild ass

Âne sauvage de Mongolie

 

(5) Equus hemionus khur

I

 

Indian wild ass

Âne sauvage de l’Inde

 

(6) Equus kiang

II

 

Kiang

Âne sauvage du Tibet

 

(7) Equus przewalskii

I

 

Przewalski’s horse

Cheval de Przewalski

 

(8) Equus zebra hartmannae

II

 

Hartman’s mountain zebra

Zèbre de montagne

 

(9) Equus zebra zebra

II

 

Cape Mountain zebra

Zèbre de montagne du Cap

1.1.11.2

Rhinocerotidae

       
 

(1) Rhinocerotidae spp.

(Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

 

Rhinoceroses

Rhinocéros

 

(2) Ceratotherium simum simum

(Seulement les populations d’Afrique du Sud et de l’Eswatini; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention. À seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables et celui de trophées de chasse. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.)

II

 

Southern white rhinoceros

Rhinocéros blanc du Sud

1.1.11.3

Tapiridae

       
 

(1) Tapiridae spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

 

Tapirs

Tapirs

 

(2) Tapirus terrestris

II

 

Brazilian tapir

Tapir d’Amérique

1.1.12.0

PHOLIDOTA

       

1.1.12.1

Manidae

       
 

(1) Manis spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

Pangolins

Pangolins

 

(2) Manis crassicaudata

I

 

Indian pangolin

Grand pangolin de l’Inde, Pangolin à grosse queue

 

(3) Manis culionensis

I

 

Philippine pangolin

Pangolin des Philippines

 

(4) Manis gigantea

I

 

Giant pangolin

Pangolin géant, Grand pangolin

 

(5) Manis javanica

I

 

Sunda pangolin

Pangolin malais, Pangolin javanais

 

(6) Manis pentadactyla

I

 

Chinese pangolin

Pangolin de Chine, Pangolin à queue courte

 

(7) Manis temminckii

I

 

South African pangolin

Pangolin de Temminck, Pangolin terrestre du Cap

 

(8) Manis tetradactyla

I

 

Long-tailed pangolin

Pangolin à longue queue, Pangolin tétradactyle

 

(9) Manis tricuspis

I

 

White-bellied pangolin

Pangolin à écailles tricuspides, Pangolin commun

1.1.13.0

PILOSA

       

1.1.13.1

Bradypodidae

       
 

(1) Bradypus pygmaeus

II

 

Pygmy three-toed sloth

Paresseux nain

 

(2) Bradypus variegatus

II

 

Bolivian three-toed sloth

Paresseux tridactyle de Bolivie

1.1.13.2

Myrmecophagidae

       
 

(1) Myrmecophaga tridactyla

II

 

Giant anteater

Grand fourmilier

 

(2) Tamandua mexicana

III

Guatemala

Northern Tamandua

Fourmilier à collier

1.1.14.0

PRIMATES

       
 

(1) PRIMATES spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

Apes, monkeys

Primates

1.1.14.1

Atelidae

       
 

(1) Alouatta coibensis

I

 

Mantled howler monkey

Singe hurleur à manteau

 

(2) Alouatta palliata

I

 

Mantled howler monkey

Singe hurleur à manteau

 

(3) Alouatta pigra

I

 

Guatemalan howler monkey

Hurleur du Guatemala

 

(4) Ateles geoffroyi frontatus

I

 

Black-handed spider monkey

Singe-araignée aux mains noires

 

(5) Ateles geoffroyi ornatus

I

 

Panama spider monkey, Red spider monkey

Atèle de Geoffroy du Panama, Atèle du Panama

 

(6) Brachyteles arachnoides

I

 

Woolly spider monkey

Singe-araignée laineux

 

(7) Brachyteles hypoxanthus

I

 

Northern muriqui

Singe

 

(8) Oreonax flavicauda

I

 

Yellow-tailed woolly monkey

Singe laineux à queue jaune

1.1.14.2

Cebidae

       
 

(1) Callimico goeldii

I

 

Goeldi marmoset

Tamarin de Goeldi

 

(2) Callithrix aurita

I

 

White-eared marmoset

Ouistiti oreillard

 

(3) Callithrix flaviceps

I

 

Buff-headed marmoset

Ouistiti à tête jaune

 

(4) Leontopithecus spp.

I

 

Golden lion marmosets

Singes-lions

 

(5) Saguinus bicolor

I

 

Bare-faced tamarin

Tamarin bicolore

 

(6) Saguinus geoffroyi

I

 

Geoffroy’s tamarin

Tamarin de Geoffroy

 

(7) Saguinus leucopus

I

 

White-footed tamarin

Tamarin à pieds blancs

 

(8) Saguinus martinsi

I

 

Martin’s bare-faced tamarin

Tamarin

 

(9) Saguinus oedipus

I

 

Crested tamarin

Tamarin à perruque

 

(10) Saimiri oerstedii

I

 

Red-backed squirrel monkey

Singe écureuil à dos rouge

1.1.14.3

Cercopithecidae

       
 

(1) Cercocebus galeritus

I

 

Crested mangabey

Cercocèbe à crète

 

(2) Cercopithecus diana

I

 

Diana monkey

Cercopithèque diane

 

(3) Cercopithecus roloway

I

 

Roloway monkey

Cercopithèque diane

 

(4) Macaca silenus

I

 

Lion-tailed macaque

Macaque Ouandérou

 

(5) Macaca sylvanus

I

 

Barbary macaque

Macaque de Gibraltar

 

(6) Mandrillus leucophaeus

I

 

Drill

Drill

 

(7) Mandrillus sphinx

I

 

Mandrill

Mandrill

 

(8) Nasalis larvatus

I

 

Proboscis monkey

Nasique

 

(9) Piliocolobus kirkii

I

 

Zanzibar red colobus

Colobe roux de Zanzibar

 

(10) Piliocolobus rufomitratus

I

 

Tana River red colobus

Colobe roux de la Tana

 

(11) Presbytis potenziani

I

 

Mentawi leaf monkey

Semnopithèque de Mentawi

 

(12) Pygathrix spp.

I

 

Doucs

Doucs

 

(13) Rhinopithecus spp.

I

 

Snub-nosed monkeys

Rhinopithèques

 

(14) Semnopithecus ajax

I

 

Kashmir grey langur

Langur gris cachemire

 

(15) Semnopithecus dussumieri

I

 

Southern Plains grey langur

Semnopithèque de Dussumier

 

(16) Semnopithecus entellus

I

 

Northern Plains grey langur

Entelle de l’Inde

 

(17) Semnopithecus hector

I

 

Tarai grey langur

Langur gris de Tarai

 

(18) Semnopithecus hypoleucos

I

 

Black-footed grey langur

Entelle aux pieds noirs

 

(19) Semnopithecus priam

I

 

Tufted grey langur

Langur gris tuffé

 

(20) Semnopithecus schistaceus

I

 

Nepal grey langur

Semnopithèque ardoisé

 

(21) Simias concolor

I

 

Mentawi Islands snub-nosed langur

Entelle de Pagi

 

(22) Trachypithecus geei

I

 

Golden langur

Entelle dorée

 

(23) Trachypithecus pileatus

I

 

Capped langur

Entelle pileuse

 

(24) Trachypithecus shortridgei

I

 

Shortridge’s langur

Langur de Shortridge

1.1.14.4

Cheirogaleidae

       
 

(1) Cheirogaleidae spp.

I

 

Dwarf lemurs

Chirogales

1.1.14.5

Daubentoniidae

       
 

(1) Daubentonia madagascariensis

I

 

Aye-Aye

Aye-Aye

1.1.14.6

Hominidae

       
 

(1) Gorilla beringei

I

 

Mountain gorilla

Gorille des montagnes

 

(2) Gorilla gorilla

I

 

Gorilla

Gorille

 

(3) Pan spp.

I

 

Chimpanzees

Chimpanzés

 

(4) Pongo abelii

I

 

Sumatran orangutan

Orang-outan de Sumatra

 

(5) Pongo pygmaeus

I

 

Bornean orangutan

Orang-outan de Bornéo

1.1.14.7

Hylobatidae

       
 

(1) Hylobatidae spp.

I

 

Gibbons, siamangs

Gibbons, siamangs

1.1.14.8

Indriidae

       
 

(1) Indriidae spp.

I

 

Indris, avahis, woolly lemurs, sifakas

Indris, avahis, propithèques, sifakas

1.1.14.9

Lemuridae

       
 

(1) Lemuridae spp.

I

 

Lemurs

Lémuriens

1.1.14.10

Lepilemuridae

       
 

(1) Lepilemuridae spp.

I

 

Sportive lemurs

Grands lépilémurs

1.1.14.11

Lorisidae

       
 

(1) Nycticebus spp.

I

 

Slow lorises

Loris lents

1.1.14.12

Pitheciidae

       
 

(1) Cacajao spp.

I

 

Uakaris

Ouakaris

 

(2) Chiropotes albinasus

I

 

White-nosed saki

Saki à nez blanc

1.1.15.0

PROBOSCIDEA

       

1.1.15.1

Elephantidae

       
 

(1) Elephas maximus

I

 

Asian elephant

Éléphant d’Asie

 

(2) Loxodonta africana

(Sauf les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

 

African elephant

Éléphant d’Afrique

 

(3) Loxodonta africana2

(Seulement les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

African elephant

Éléphant d’Afrique

1.1.16.0

RODENTIA

       

1.1.16.1

Chinchillidae

       
 

(1) Chinchilla spp.

(Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

I

 

Chinchillas

Chinchillas

1.1.16.2

Cuniculidae

       
 

(1) Cuniculus paca

III

Honduras

Paca

Paca

1.1.16.3

Dasyproctidae

       
 

(1) Dasyprocta punctata

III

Honduras

Common agouti

Agouti

1.1.16.4

Erethizontidae

       
 

(1) Sphiggurus mexicanus

III

Honduras

Mexican prehensile-tailed porcupine

Porc-épic préhensile

 

(2) Sphiggurus spinosus

III

Uruguay

Paraguay hairy dwarf porcupine

Coendou épineux

1.1.16.5

Muridae

       
 

(1) Leporillus conditor

II

 

Greater stick-nest rat

Rat architecte

 

(2) Pseudomys fieldi

II

 

Shark Bay false mouse

Fausse souris de la baie de Shark

 

(3) Xeromys myoides

II

 

False water-rat

Faux rat d’eau

 

(4) Zyzomys pedunculatus

II

 

Central thick-tailed rat

Rat à grosse queue

1.1.16.6

Sciuridae

       
 

(1) Cynomys mexicanus

I

 

Mexican prairie dog

Chien de prairie du Mexique

 

(2) Marmota caudata

III

Inde

Long-tailed marmot

Marmotte à longue queue

 

(3) Marmota himalayana

III

Inde

Himalayan marmot

Marmotte de l’Himalaya

 

(4) Ratufa spp.

II

 

Giant squirrels

Écureuils géants

1.1.17.0

SCANDENTIA

       
 

(1) SCANDENTIA spp.

II

 

Tree shrews

Tupaies

1.1.18.0

SIRENIA

       

1.1.18.1

Dugongidae

       
 

(1) Dugong dugon

I

 

Dugong

Dugong

1.1.18.2

Trichechidae

       
 

(1) Trichechus inunguis

I

 

Amazonian manatee

Lamantin de l’Amazone

 

(2) Trichechus manatus

I

 

West Indian manatee

Lamantin des Antilles

 

(3) Trichechus senegalensis

I

 

West African manatee

Lamantin du Sénégal

1.2.0.0

AVES

       

1.2.1.0

ANSERIFORMES

       

1.2.1.1

Anatidae

       
 

(1) Anas aucklandica

I

 

Auckland Island flightless teal

Sarcelle terrestre des îles Auckland

 

(2) Anas bernieri

II

 

Madagascar teal

Sarcelle de Madagascar

 

(3) Anas chlorotis

I

 

New Zealand brown duck

Sarcelle de la Nouvelle-Zélande

 

(4) Anas formosa

II

 

Baikal teal

Sarcelle élegante

 

(5) Anas laysanensis

I

 

Laysan duck

Canard de Laysan

 

(6) Anas nesiotis

I

 

Campbell Island flightless teal

Sarcelle de Campbell

 

(7) Asarcornis scutulata

I

 

White-winged duck

Canard à ailes blanches

 

(8) Branta canadensis leucopareia

I

 

Aleutian Canada goose

Bernache canadienne forme leucopareia

 

(9) Branta ruficollis

II

 

Red-breasted goose

Bernache à cou roux

 

(10) Branta sandvicensis

I

 

Hawaiian goose

Oie néné

 

(11) Coscoroba coscoroba

II

 

Coscoroba swan

Cygne coscoroba

 

(12) Cygnus melancoryphus

II

 

Black-necked swan

Cygne à cou noir

 

(13) Dendrocygna arborea

II

 

West Indian whistling-duck

Dendrocygne à bec noir

 

(14) Dendrocygna autumnalis

III

Honduras

Black-bellied tree whistling-duck

Dendrocygne à bec rouge

 

(15) Dendrocygna bicolor

III

Honduras

Fulvous whistling-duck

Dendrocygne bicolore

 

(16) Oxyura leucocephala

II

 

White-headed duck

Canard à tête blanche

 

(17) Rhodonessa caryophyllacea

I

 

Pink-headed duck

Canard à tête rose

 

(18) Sarkidiornis melanotos

II

 

Comb duck

Canard casqué

1.2.2.0

APODIFORMES

       

1.2.2.1

Trochilidae

       
 

(1) Trochilidae spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

Hummingbirds

Colibris

 

(2) Glaucis dohrnii

I

 

Hook-billed hermit

Colibri à bec incurvé

1.2.3.0

CHARADRIIFORMES

       

1.2.3.1

Burhinidae

       
 

(1) Burhinus bistriatus

III

Guatemala

Double-striped thick-knee

Oedicnème bistrié

1.2.3.2

Laridae

       
 

(1) Larus relictus

I

 

Relict gull

Goéland de Mongolie

1.2.3.3

Scolopacidae

       
 

(1) Numenius borealis

I

 

Eskimo curlew

Courlis esquimau

 

(2) Numenius tenuirostris

I

 

Slender-billed curlew

Courlis à bec grêle

 

(3) Tringa guttifer

I

 

Nordmann’s greenshank

Chevalier maculé

1.2.4.0

CICONIIFORMES

       

1.2.4.1

Balaenicipitidae

       
 

(1) Balaeniceps rex

II

 

Shoebill

Bec-en-sabot du Nil

1.2.4.2

Ciconiidae

       
 

(1) Ciconia boyciana

I

 

Japanese white stork

Cigogne blanche de Corée

 

(2) Ciconia nigra

II

 

Black stork

Cigogne noire

 

(3) Jabiru mycteria

I

 

Jabiru

Jabirou

 

(4) Mycteria cinerea

I

 

Milky wood stork

Tantale blanc

1.2.4.3

Phoenicopteridae

       
 

(1) Phoenicopteridae spp.

II

 

Flamingoes

Flamants

1.2.4.4

Threskiornithidae

       
 

(1) Eudocimus ruber

II

 

Scarlet ibis

Ibis rouge

 

(2) Geronticus calvus

II

 

Southern bald ibis

Ibis du Cap

 

(3) Geronticus eremita

I

 

Hermit ibis

Ibis chauve

 

(4) Nipponia nippon

I

 

Japanese crested ibis

Ibis Nippon

 

(5) Platalea leucorodia

II

 

White spoonbill

Spatule blanche

1.2.5.0

COLUMBIFORMES

       

1.2.5.1

Columbidae

       
 

(1) Caloenas nicobarica

I

 

Nicobar pigeon

Pigeon chauve

 

(2) Ducula mindorensis

I

 

Mindoro imperial-pigeon

Pigeon de Mindoro

 

(3) Gallicolumba luzonica

II

 

Bleeding-heart pigeon

Colombe poignardée

 

(4) Goura spp.

II

 

Crowned pigeons

Gouras

 

(5) Nesoenas mayeri

III

Maurice

Pink pigeon

Pigeon rose

1.2.6.0

CORACIIFORMES

       

1.2.6.1

Bucerotidae

       
 

(1) Aceros spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

Hornbills

Calaos

 

(2) Aceros nipalensis

I

 

Rufous-necked hornbill

Calao à cou roux

 

(3) Anorrhinus spp.

II

 

Hornbills

Calaos

 

(4) Anthracoceros spp.

II

 

Hornbills

Calaos

 

(5) Berenicornis spp.

II

 

White-crested hornbills

Calaos coiffés

 

(6) Buceros spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

Rhinoceros hornbills

Calaos rhinocéros

 

(7) Buceros bicornis

I

 

Great Indian hornbill

Calao bicorne

 

(8) Penelopides spp.

II

 

Hornbills

Calaos

 

(9) Rhinoplax vigil

I

 

Helmeted hornbill

Calao à casque

 

(10) Rhyticeros spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

Hornbills

Calaos

 

(11) Rhyticeros subruficollis

I

 

Plain-pouched hornbill

Calao à poche

1.2.7.0

CUCULIFORMES

       

1.2.7.1

Musophagidae

       
 

(1) Tauraco spp.

II

 

Turacos

Touracos

1.2.8.0

FALCONIFORMES

       
 

(1) FALCONIFORMES spp.

(Sauf les espèces inscrites aux Annexes I et III de la Convention, ainsi que l’espèce Caracara lutosa et les espèces de la famille Cathartidae, qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)

II

 

Eagles, falcons, hawks, vultures

Aigles, faucons, éperviers, vautours

1.2.8.1

Accipitridae

       
 

(1) Aquila adalberti

I

 

Adalbert’s Spanish Imperial eagle

Aigle impérial espagnol

 

(2) Aquila heliaca

I

 

Imperial eagle

Aigle impérial

 

(3) Chondrohierax uncinatus wilsonii

I

 

Cuban hook-billed kite

Milan de Cuba

 

(4) Haliaeetus albicilla

I

 

White-tailed sea eagle

Pygargue à queue blanche

 

(5) Harpia harpyja

I

 

Harpy eagle

Harpie féroce

 

(6) Pithecophaga jefferyi

I

 

Great Philippine monkey-eating eagle

Aigle mangeur de singes

1.2.8.2

Cathartidae

       
 

(1) Gymnogyps californianus

I

 

California condor

Condor de Californie

 

(2) Sarcoramphus papa

III

Honduras

King vulture

Condor roi

 

(3) Vultur gryphus

I

 

Andean condor

Condor des Andes

1.2.8.3

Falconidae

       
 

(1) Falco araeus

I

 

Seychelles kestrel

Émouchet des Seychelles

 

(2) Falco jugger

I

 

Laggar falcon

Faucon laggar

 

(3) Falco newtoni

(Seulement la population des Seychelles.)

I

 

Madagascar kestrel

Émouchet de Madagascar

 

(4) Falco pelegrinoides

I

 

Barbary falcon

Faucon de barbarie

 

(5) Falco peregrinus

I

 

Peregrine falcon

Faucon pèlerin

 

(6) Falco punctatus

I

 

Mauritius kestrel

Émouchet de l’île Maurice

 

(7) Falco rusticolus

I

 

Gyrfalcon

Faucon gerfaut

1.2.9.0

GALLIFORMES

       

1.2.9.1

Cracidae

       
 

(1) Crax alberti

III

Colombie

Blue-knobbed Albert’s curassow

Hocco du Prince Albert

 

(2) Crax blumenbachii

I

 

Red-billed curassow

Hocco à bec rouge

 

(3) Crax daubentoni

III

Colombie

Yellow-knobbed curassow

Hocco d’Aubenton

 

(4) Crax globulosa

III

Colombie

Wattled curassow

Hocco caronculé

 

(5) Crax rubra

III

Colombie, Guatemala, Honduras

Great curassow

Grand hocco

 

(6) Mitu mitu

I

 

Alagoas
razor-billed curassow

Hocco mitu

 

(7) Oreophasis derbianus

I

 

Horned guan

Pénélope cornue

 

(8) Ortalis vetula

III

Guatemala, Honduras

Plain Eastern chachalaca

Chachalaca de l’Est

 

(9) Pauxi pauxi

III

Colombie

Helmeted curassow

Pauxi Pierre

 

(10) Penelope albipennis

I

 

White-winged guan

Pénélope à ailes blanches

 

(11) Penelope purpurascens

III

Honduras

Crested guan

Pénélope huppée

 

(12) Penelopina nigra

III

Guatemala

Highland little guan

Petite pénélope

 

(13) Pipile jacutinga

I

 

Black-fronted piping guan

Pénélope à plastron

 

(14) Pipile pipile

I

 

Trinidad piping guan

Pénélope siffleuse de la Trinité

1.2.9.2

Megapodiidae

       
 

(1) Macrocephalon maleo

I

 

Maleo megapode

Mégapode maléo

1.2.9.3

Phasianidae

       
 

(1) Argusianus argus

II

 

Great argus pheasant

Argus géant

 

(2) Catreus wallichii

I

 

Cheer pheasant

Faisan de l’Himalaya

 

(3) Colinus virginianus ridgwayi

I

 

Masked bobwhite

Colin de Virginie de Ridgway

 

(4) Crossoptilon crossoptilon

I

 

White-eared pheasant

Faisan oreillard blanc

 

(5) Crossoptilon mantchuricum

I

 

Brown-eared pheasant

Faisan oreillard brun

 

(6) Gallus sonneratii

II

 

Sonnerat’s grey jungle fowl

Coq gris

 

(7) Ithaginis cruentus

II

 

Blood pheasant

Faisan sanguin

 

(8) Lophophorus impejanus

I

 

Himalayan monal

Lophophore

 

(9) Lophophorus lhuysii

I

 

Chinese monal

Lophophore

 

(10) Lophophorus sclateri

I

 

Sclater’s monal

Lophophore

 

(11) Lophura edwardsi

I

 

Edward’s pheasant

Faisan annam

 

(12) Lophura leucomelanos

III

Pakistan

Kalij pheasant

Faisan leucomèle

 

(13) Lophura swinhoii

I

 

Swinhoe’s pheasant

Faisan de Formose

 

(14) Meleagris ocellata

III

Guatemala

Ocellated turkey

Dinde ocellée

 

(15) Pavo cristatus

III

Pakistan

Blue peafowl

Paon bleu

 

(16) Pavo muticus

II

 

Green peafowl

Paon spicifère

 

(17) Polyplectron bicalcaratum

II

 

Common grey peacock-pheasant

Faisan gris, éperonnier gris

 

(18) Polyplectron germaini

II

 

Germain’s peacock-pheasant

Éperonnier de Germain

 

(19) Polyplectron malacense

II

 

Malayan peacock-pheasant

Éperonnier de Malaisie

 

(20) Polyplectron napoleonis

I

 

Palawan peacock-pheasant

Éperonnier de Palawan

 

(21) Polyplectron schleiermacheri

II

 

Bornean Schleiermacher’s peacock-pheasant

Éperonnier de Schleiermacher

 

(22) Pucrasia macrolopha

III

Pakistan

Koklass pheasant

Eulophe koklass

 

(23) Rheinardia ocellata

I

 

Rheinard’s crested argus pheasant

Rhéinarte ocellé

 

(24) Syrmaticus ellioti

I

 

Elliot’s pheasant

Faisan d’Elliot

 

(25) Syrmaticus humiae

I

 

Hume’s pheasant, bar-tailed pheasant

Faisan à queue barrée

 

(26) Syrmaticus mikado

I

 

Mikado pheasant

Faisan Mikado

 

(27) Syrmaticus reevesii

II

 

Reeves’s pheasant

Faisan vénéré

 

(28) Tetraogallus caspius

I

 

Caspian snowcock

Perdrix des neiges caspienne

 

(29) Tetraogallus tibetanus

I

 

Tibetan snowcock

Perdrix des neiges du Tibet

 

(30) Tragopan blythii

I

 

Blyth’s tragopan

Tragopan de Blyth

 

(31) Tragopan caboti

I

 

Cabot’s tragopan

Tragopan de Cabot

 

(32) Tragopan melanocephalus

I

 

Western tragopan

Tragopan à tête noire

 

(33) Tragopan satyra

III

Népal

Satyr tragopan

Tragopan satyre

 

(34) Tympanuchus cupido attwateri

II

 

Attwater’s greater prairie chicken

Tétras cupidon d’Attwater

1.2.10.0

GRUIFORMES

       

1.2.10.1

Gruidae

       
 

(1) Gruidae spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

Cranes

Grues

 

(2) Balearica pavonina

I

 

Black crowned crane

Grue couronnée

 

(3) Grus americana

I

 

Whooping crane

Grue blanche d’Amérique

 

(4) Grus canadensis nesiotes

I

 

Cuba sandhill crane

Grue canadienne de Cuba

 

(5) Grus canadensis pulla

I

 

Mississippi sandhill crane

Grue canadienne du Mississippi

 

(6) Grus japonensis

I

 

Red-crowned Japanese crane

Grue du Japon

 

(7) Grus leucogeranus

I

 

Siberian white crane

Grue blanche d’Asie

 

(8) Grus monacha

I

 

Hooded crane

Grue moine

 

(9) Grus nigricollis

I

 

Black-necked crane

Grue à cou noir

 

(10) Grus vipio

I

 

White-naped crane

Grue à cou blanc

1.2.10.2

Otididae

       
 

(1) Otididae spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

Bustards

Outardes

 

(2) Ardeotis nigriceps

I

 

Great Indian bustard

Grande outarde de l’Inde

 

(3) Chlamydotis macqueenii

I

 

Macqueen’s bustard

Outarde

 

(4) Chlamydotis undulata

I

 

Houbara bustard

Outarde houbara

 

(5) Houbaropsis bengalensis

I

 

Bengal florican

Outarde de l’Inde

1.2.10.3

Rallidae

       
 

(1) Gallirallus sylvestris

I

 

Lord Howe Island rail

Râle de l’île de Lord Howe

1.2.10.4

Rhynochetidae

       
 

(1) Rhynochetos jubatus

I

 

Kagu

Kagou

1.2.11.0

PASSERIFORMES

       

1.2.11.1

Atrichornithidae

       
 

(1) Atrichornis clamosus

I

 

Noisy scrub-bird

Atrichorne bruyante

1.2.11.2

Cotingidae

       
 

(1) Cephalopterus ornatus

III

Colombie

Amazonian ornate umbrellabird

Céphaloptère orné

 

(2) Cephalopterus penduliger

III

Colombie

Long-wattled umbrellabird

Céphaloptère

 

(3) Cotinga maculata

I

 

Banded cotinga

Cotinga maculé

 

(4) Rupicola spp.

II

 

Cocks-of-the-rock

Coqs de roche

 

(5) Xipholena atropurpurea

I

 

White-winged cotinga

Cotinga à ailes blanches

1.2.11.3

Emberizidae

       
 

(1) Gubernatrix cristata

II

 

Yellow cardinal

Bruant à crête

 

(2) Paroaria capitata

II

 

Yellow-billed cardinal

Cardinal à bec jaune

 

(3) Paroaria coronata

II

 

Red-crested cardinal

Cardinal à huppe rouge

 

(4) Tangara fastuosa

II

 

Superb tanager

Calliste superbe

1.2.11.4

Estrildidae

       
 

(1) Amandava formosa

II

 

Green avadavat

Bengali vert

 

(2) Lonchura oryzivora

II

 

Java sparrow

Padda de Java

 

(3) Poephila cincta cincta

II

 

Southern black-throated finch

Diamant à bavette

1.2.11.5

Fringillidae

       
 

(1) Carduelis cucullata

I

 

Red siskin

Tarin rouge du Venezuela

 

(2) Carduelis yarrellii

II

 

Yellow-faced siskin

Tarin de yarrell

1.2.11.6

Hirundinidae

       
 

(1) Pseudochelidon sirintarae

I

 

White-eyed river martin

Hirondelle à lunettes

1.2.11.7

Icteridae

       
 

(1) Xanthopsar flavus

I

 

Saffron-cowled blackbird

Ictéride à tête jaune

1.2.11.8

Meliphagidae

       
 

(1) Lichenostomus melanops cassidix

II

 

Helmeted honeyeater

Méliphage casqué

1.2.11.9

Muscicapidae

       
 

(1) Acrocephalus rodericanus

III

Maurice

Rodriguez Island brush-warbler

Rousserolle de Rodriguez

 

(2) Cyornis ruckii

II

 

Rueck’s blue-flycatcher

Gobe-mouche de Rueck

 

(3) Dasyornis broadbenti litoralis

II

 

Western rufous bristle-bird

Fauvette rousse de l’Ouest

 

(4) Dasyornis longirostris

II

 

Western bristle-bird

Fauvette des herbes à long bec

 

(5) Garrulax canorus

II

 

Melodious laughingthrush

Garrulaxe hoamy

 

(6) Garrulax taewanus

II

 

Taiwan hwamei

Garrulaxe de Taiwan

 

(7) Leiothrix argentauris

II

 

Silver-eared mesia

Mésia

 

(8) Leiothrix lutea

II

 

Red-billed leiothrix

Léiothrix jaune

 

(9) Liocichla omeiensis

II

 

Omei shan Liocichla

Garrulaxe de l’Omei

 

(10) Picathartes gymnocephalus

I

 

White-necked rockfowl

Picatharte

 

(11) Picathartes oreas

I

 

Grey-necked rockfowl

Picatharte

 

(12) Terpsiphone bourbonnensis

III

Maurice

Mascarene paradise flycatcher

Tchitrec des Mascareignes

1.2.11.10

Paradisaeidae

       
 

(1) Paradisaeidae spp.

II

 

Birds of paradise

Paradisiers

1.2.11.11

Pittidae

       
 

(1) Pitta guajana

II

 

Blue-tailed pitta

Brève à queue bleue

 

(2) Pitta gurneyi

I

 

Gurney’s pitta

Brève de Gurney

 

(3) Pitta kochi

I

 

Koch’s pitta

Brève de Koch

 

(4) Pitta nympha

II

 

Japanese fairy pitta

Brève du Japon

1.2.11.12

Pycnonotidae

       
 

(1) Pycnonotus zeylanicus

II

 

Straw-headed bulbul

Bulbul à tête jaune

1.2.11.13

Sturnidae

       
 

(1) Gracula religiosa

II

 

Javan Hill talking mynah

Mainate religieux

 

(2) Leucopsar rothschildi

I

 

Rothschild’s starling

Sansonnet de Rothschild

1.2.11.14

Zosteropidae

       
 

(1) Zosterops albogularis

I

 

White-chested white-eye

Zostérops à poitrine blanche

1.2.12.0

PELECANIFORMES

       

1.2.12.1

Fregatidae

       
 

(1) Fregata andrewsi

I

 

Christmas Island frigate bird

Frégate de l’île Christmas

1.2.12.2

Pelecanidae

       
 

(1) Pelecanus crispus

I

 

Dalmatian pelican

Pélican frisé

1.2.12.3

Sulidae

       
 

(1) Papasula abbotti

I

 

Abbott’s booby

Fou d’Abbott

1.2.13.0

PICIFORMES

       

1.2.13.1

Capitonidae

       
 

(1) Semnornis ramphastinus

III

Colombie

Toucan barbet

Barbu toucan

1.2.13.2

Picidae

       
 

(1) Dryocopus javensis richardsi

I

 

Tristram’s woodpecker

Pic de Java

1.2.13.3

Ramphastidae

       
 

(1) Baillonius bailloni

III

Argentine

Saffron toucanet

Toucan de Baillon

 

(2) Pteroglossus aracari

II

 

Black-necked aracari

Araçari grigri

 

(3) Pteroglossus castanotis

III

Argentine

Chestnut-eared aracari

Araçari à oreillons roux

 

(4) Pteroglossus viridis

II

 

Green aracari

Araçari vert

 

(5) Ramphastos dicolorus

III

Argentine

Red-breasted toucan

Toucan à bec vert

 

(6) Ramphastos sulfuratus

II

 

Keel-billed toucan

Toucan à bec caréné

 

(7) Ramphastos toco

II

 

Toco toucan

Toucan toco

 

(8) Ramphastos tucanus

II

 

Red-billed toucan

Toucan à bec rouge

 

(9) Ramphastos vitellinus

II

 

Channel-billed toucan

Toucan ariel

 

(10) Selenidera maculirostris

III

Argentine

Spot-billed toucanet

Toucanet à bec tacheté

1.2.14.0

PODICIPEDIFORMES

       

1.2.14.1

Podicipedidae

       
 

(1) Podilymbus gigas

I

 

Atitlan grebe

Grèbe géant du lac Atitlan

1.2.15.0

PROCELLARIIFORMES

       

1.2.15.1

Diomedeidae

       
 

(1) Phoebastria albatrus

I

 

Short-tailed albatross

Albatros à queue courte

1.2.16.0

PSITTACIFORMES

       
 

(1) PSITTACIFORMES spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que les espèces Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)

II

 

Parrots, parakeets, lories, lorikeets, conures, cockatoos, macaws

Perroquets, loris, loriquets, amazones, conures, cacatoès, aras

1.2.16.1

Cacatuidae

       
 

(1) Cacatua goffiniana

I

 

Goffin’s cockatoo

Cacatoès de Goffin

 

(2) Cacatua haematuropygia

I

 

Philippine cockatoo

Cacatoès des Philippines

 

(3) Cacatua moluccensis

I

 

Moluccan cockatoo

Cacatoès des Moluques

 

(4) Cacatua sulphurea

I

 

Yellow-crested cockatoo

Cacatoès soufré

 

(5) Probosciger aterrimus

I

 

Palm cockatoo

Microglosse noir

1.2.16.2

Loriidae

       
 

(1) Eos histrio

I

 

Red and blue lory

Lori arlequin

 

(2) Vini ultramarina

I

 

Ultramarine lorikeet

Lori ultramarin

1.2.16.3

Psittacidae

       
 

(1) Amazona arausiaca

I

 

Red-necked Amazon parrot

Amazone à collier roux

 

(2) Amazona auropalliata

I

 

Yellow-naped Amazon parrot

Amazone à nuque d’or

 

(3) Amazona barbadensis

I

 

Yellow-shouldered Amazon parrot

Amazone de la Barbade

 

(4) Amazona brasiliensis

I

 

Red-tailed Amazon parrot

Amazone à queue rouge

 

(5) Amazona finschi

I

 

Lilac-crowned Amazon parrot

Amazone à couronne lilas

 

(6) Amazona guildingii

I

 

St. Vincent parrot

Amazone de Saint-Vincent

 

(7) Amazona imperialis

I

 

Imperial parrot

Amazone impériale

 

(8) Amazona leucocephala

I

 

Cuban parrot

Amazone à tête blanche

 

(9) Amazona oratrix

I

 

Yellow-headed Amazon parrot

Amazone à tête jaune

 

(10) Amazona pretrei

I

 

Red-spectacled parrot

Amazone à face rouge

 

(11) Amazona rhodocorytha

I

 

Red-browed parrot

Amazone à couronne rouge

 

(12) Amazona tucumana

I

 

Tucuman Amazon

Amazone de Tucuman

 

(13) Amazona versicolor

I

 

St. Lucia parrot

Amazone de Santa Lucia

 

(14) Amazona vinacea

I

 

Vinaceous parrot

Amazone bourgogne

 

(15) Amazona viridigenalis

I

 

Green-cheeked Amazon

Amazone à joues vertes

 

(16) Amazona vittata

I

 

Puerto Rican parrot

Amazone de Porto Rico

 

(17) Anodorhynchus spp.

I

 

Blue macaws

Aras bleus

 

(18) Ara ambiguus

I

 

Green Buffon’s macaw

Ara ambigu de Buffon

 

(19) Ara glaucogularis

I

 

Blue-throated macaw

Ara à gorge bleue

 

(20) Ara macao

I

 

Scarlet macaw

Ara macao

 

(21) Ara militaris

I

 

Military macaw

Ara militaire

 

(22) Ara rubrogenys

I

 

Red-fronted macaw

Ara de Lafresnaye

 

(23) Cyanopsitta spixii

I

 

Spix’s macaw

Ara à face grise

 

(24) Cyanoramphus cookii

I

 

Norfolk parakeet

Perruche de Norfolk

 

(25) Cyanoramphus forbesi

I

 

Chatham Island Yellow-fronted parakeet

Perruche à front jaune de Forbes

 

(26) Cyanoramphus novaezelandiae

I

 

Red-fronted New Zealand parakeet

Perruche de Nouvelle-Zélande

 

(27) Cyanoramphus saisseti

I

 

Red-crowned parakeet

Perruche à front rouge

 

(28) Cyclopsitta diophthalma coxeni

I

 

Coxen’s fig-parrot

Perroquet masqué

 

(29) Eunymphicus cornutus

I

 

Horned parakeet

Perruche cornue

 

(30) Guarouba guarouba

I

 

Golden parakeet

Conure dorée

 

(31) Neophema chrysogaster

I

 

Orange-bellied parrot

Perruche à ventre orangé

 

(32) Ognorhynchus icterotis

I

 

Yellow-eared conure

Conure à oreilles jaunes

 

(33) Pezoporus occidentalis

I

 

Australian night parrot

Perruche nocturne

 

(34) Pezoporus wallicus

I

 

Ground parrot

Perruche terrestre

 

(35) Pionopsitta pileata

I

 

Pileated red-capped parrot

Perroquet à oreilles

 

(36) Primolius couloni

I

 

Blue-headed macaw

Ara de Coulon

 

(37) Primolius maracana

I

 

Blue-winged Illiger’s macaw

Ara d’Illiger

 

(38) Psephotus chrysopterygius

I

 

Golden-shouldered parakeet

Perruche à épaules dorées

 

(39) Psephotus dissimilis

I

 

Hooded parakeet

Perruche à capuchon noir

 

(40) Psephotus pulcherrimus

I

 

Paradise parakeet

Perruche magnifique

 

(41) Psittacula echo

I

 

Mauritius parakeet

Perruche à collier de Maurice

 

(42) Psittacus erithacus

I

 

African grey parrot

Perroquet gris

 

(43) Pyrrhura cruentata

I

 

Blue-throated parakeet

Conure à gorge bleue

 

(44) Rhynchopsitta spp.

I

 

Thick-billed parrots

Perroquets à gros bec

 

(45) Strigops habroptilus

I

 

Owl parrot

Perroquet-hibou

1.2.17.0

RHEIFORMES

       

1.2.17.1

Rheidae

       
 

(1) Pterocnemia pennata

(Sauf Pterocnemia pennata pennata, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention.)

I

 

Lesser rhea

Nandou de Darwin

 

(2) Pterocnemia pennata pennata

II

 

Lesser rhea

Nandou de Darwin

 

(3) Rhea americana

II

 

Common rhea

Nandou commun

1.2.18.0

SPHENISCIFORMES

       

1.2.18.1

Spheniscidae

       
 

(1) Spheniscus demersus

II

 

Black-footed cape penguin

Manchot du Cap

 

(2) Spheniscus humboldti

I

 

Humboldt penguin

Manchot de Humboldt

1.2.19.0

STRIGIFORMES

       
 

(1) STRIGIFORMES spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que l’espèce Sceloglaux albifacies, qui n’est pas inscrite aux annexes de la Convention.)

II

 

Owls

Hiboux, chouettes

1.2.19.1

Strigidae

       
 

(1) Heteroglaux blewitti

I

 

Forest spotted owlet

Chouette des forêts

 

(2) Mimizuku gurneyi

I

 

Giant scops-owl

Hibou de Gurney

 

(3) Ninox natalis

I

 

Christmas hawk-owl

Chouette des Moluques

1.2.19.2

Tytonidae

       
 

(1) Tyto soumagnei

I

 

Madagascar grass owl

Effraie de Madagascar

1.2.20.0

STRUTHIONIFORMES

       

1.2.20.1

Struthionidae

       
 

(1) Struthio camelus

(Seulement les populations de l’Algérie, du Burkina Faso, du Cameroun, du Mali, du Maroc, de la Mauritanie, du Niger, du Nigéria, de la République centrafricaine, du Sénégal, du Soudan et du Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)

I

 

North African ostrich

Autruche de l’Afrique du Nord

1.2.21.0

TINAMIFORMES

       

1.2.21.1

Tinamidae

       
 

(1) Tinamus solitarius

I

 

Solitary tinamou

Tinamou solitaire

1.2.22.0

TROGONIFORMES

       

1.2.22.1

Trogonidae

       
 

(1) Pharomachrus mocinno

I

 

Quetzal

Quetzal

1.3.0.0

REPTILIA

       

1.3.1.0

CROCODYLIA

       
 

(1) CROCODYLIA spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

Alligators, caimans, crocodiles

Alligators, caïmans, crocodiles

1.3.1.1

Alligatoridae

       
 

(1) Alligator sinensis

I

 

Chinese alligator

Alligator de Chine

 

(2) Caiman crocodilus apaporiensis

I

 

Rio Apaporis caiman

Caïman du Rio Apaporis

 

(3) Caiman latirostris

(Sauf la population de l’Argentine, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention.)

I

 

Broad-nosed snouted caiman

Caïman à museau large

 

(4) Melanosuchus niger

(Sauf la population du Brésil, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention, et la population de l’Équateur, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention et soumise à un quota annuel d’exportation de zéro jusqu’à ce qu’un quota annuel d’exportation ait été approuvé par le Secrétariat et le Groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles.)

I

 

Black caiman

Caïman noir

1.3.1.2

Crocodylidae

       
 

(1) Crocodylus acutus

(Sauf la population du District de gestion intégrée des mangroves de la Baie de Cispata, de Tinajones, de La Balsa et des régions voisines du département de Córdoba, en Colombie, et la population de Cuba, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention et la population du Mexique qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention et qui est soumise à un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.)

I

 

American crocodile

Crocodile américain

 

(2) Crocodylus cataphractus

I

 

African slender-snouted crocodile

Faux-gavial d’Afrique

 

(3) Crocodylus intermedius

I

 

Orinoco crocodile

Crocodile de l’Orénoque

 

(4) Crocodylus mindorensis

I

 

Philippine Mindoro crocodile

Crocodile de Mindoro

 

(5) Crocodylus moreletii

(Sauf la population du Belize, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention avec un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales, et la population du Mexique, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention.)

I

 

Morelet’s crocodile

Crocodile de Morelet

 

(6) Crocodylus niloticus

(Sauf les populations des pays suivants : Afrique du Sud, Botswana, Égypte [soumise à un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales], Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République-Unie de Tanzanie [soumises à un quota annuel d’exportation d’au plus 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens de ranchs], Zambie et Zimbabwe, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

 

Nile crocodile

Crocodile du Nil

 

(7) Crocodylus palustris

I

 

Mugger Marsh crocodile

Crocodile des marais

 

(8) Crocodylus porosus

(Sauf les populations de l’Australie, de l’Indonésie, de la Malaisie [avec un prélèvement dans la nature limité à l’État du Sarawak et un quota de zéro pour les spécimens sauvages des autres États de la Malaisie {Sabah et Malaisie péninsulaire}, sans modification du quota de zéro sauf en cas d’approbation des Parties] et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

 

Saltwater crocodile

Crocodile marin

 

(9) Crocodylus rhombifer

I

 

Cuban crocodile

Crocodile de Cuba

 

(10) Crocodylus siamensis

I

 

Siamese crocodile

Crocodile du Siam

 

(11) Osteolaemus tetraspis

I

 

Dwarf crocodile

Crocodile nain

 

(12) Tomistoma schlegelii

I

 

False gavial

Faux-gavial malais

1.3.1.3

Gavialidae

       
 

(1) Gavialis gangeticus

I

 

Indian gavial

Gavial du Gange

1.3.2.0

RHYNCHOCEPHALIA

       

1.3.2.1

Sphenodontidae

       
 

(1) Sphenodon spp.

I

 

Tuataras

Hatterias

1.3.3.0

SAURIA

       

1.3.3.1

Agamidae

       
 

(1) Ceratophora aspera

(Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.)

II

 

Rough-nosed horn lizard

Lézard

 

(2) Ceratophora erdeleni

I

 

Erdelen’s horn lizard

Lézard

 

(3) Ceratophora karu

I

 

Karunaratne’s horn lizard

Lézard

 

(4) Ceratophora stoddartii

(Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.)

II

 

Rhino-horn lizard

Lézard

 

(5) Ceratophora tennentii

I

 

Leaf-nose lizard

Lézard

 

(6) Cophotis ceylanica

I

 

Pygmy lizard

Lézard

 

(7) Cophotis dumbara

I

 

Knuckles pygmy lizard

Lézard

 

(8) Lyriocephalus scutatus

(Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.)

II

 

Hump snout lizard

Lézard

 

(9) Saara spp.

II

 

Spiny-tailed lizards

Fouette-queues

 

(10) Uromastyx spp.

II

 

Spiny-tailed lizards

Fouette-queues

1.3.3.2

Anguidae

       
 

(1) Abronia spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et un quota d’exportation de zéro pour les spécimens sauvages d’Abronia aurita, A. gaiophantasma, A. montecristoi, A. salvadorensis, A. vasconcelosii.)

II

 

Alligator lizards

Lézards d’alligator

 

(2) Abronia anzuetoi

I

 

Anzuetoi alligator lizard

Lézard d’alligator

 

(3) Abronia campbelli

I

 

Campbell’s alligator lizard

Lézard d’alligator

 

(4) Abronia fimbriata

I

 

Alligator lizard

Lézard d’alligator

 

(5) Abronia frosti

I

 

Frost’s alligator lizard

Lézard d’alligator

 

(6) Abronia meledona

I

 

Meledona alligator lizard

Lézard d’alligator

1.3.3.3

Chamaeleonidae

       
 

(1) Archaius spp.

II

 

Chameleons

Caméléons

 

(2) Bradypodion spp.

II

 

South African dwarf chameleons

Caméléons nains

 

(3) Brookesia spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

Leaf chameleons

Brookésies

 

(4) Brookesia perarmata

I

 

Armoured leaf chameleon

Brookésie d’Antsingy

 

(5) Calumma spp.

II

 

Chameleons

Caméléons

 

(6) Chamaeleo spp.

II

 

Chameleons

Caméléons

 

(7) Furcifer spp.

II

 

Chameleons

Caméléons

 

(8) Kinyongia spp.

II

 

Chameleons

Caméléons

 

(9) Nadzikambia spp.

II

 

Chameleons

Caméléons

 

(10) Palleon spp.

II

 

Chameleons

Caméléons

 

(11) Rhampholeon spp.

II

 

Pygmy chameleons

Caméléons pygmés

 

(12) Rieppeleon spp.

II

 

Pygmy chameleons

Caméléons pygmés

 

(13) Trioceros spp.

II

 

Chameleons

Caméléons

1.3.3.4

Cordylidae

       
 

(1) Cordylus spp.

II

 

Girdled lizards

Cordyles

 

(2) Hemicordylus spp.

II

 

Girdled lizards

Cordyles

 

(3) Karusaurus spp.

II

 

Girdled lizards

Cordyles

 

(4) Namazonurus spp.

II

 

Girdled lizards

Cordyles

 

(5) Ninurta spp.

II

 

Girdled lizards

Cordyles

 

(6) Ouroborus spp.

II

 

Girdled lizards

Cordyles

 

(7) Pseudocordylus spp.

II

 

Girdled lizards

Cordyles

 

(8) Smaug spp.

II

 

Girdled lizards

Cordyles

1.3.3.5

Eublepharidae

       
 

(1) Goniurosaurus spp.

(Sauf les espèces indigènes du Japon.)

II

 

Cave geckos

Geckos

1.3.3.6

Gekkonidae

       
 

(1) Cnemaspis psychedelica

I

 

Psychedelic rock gecko

Gecko psychédélique

 

(2) Dactylocnemis spp.

III

Nouvelle-Zélande

New Zealand geckos

Geckos de la Nouvelle-Zélande

 

(3) Gekko gecko

II

 

Tokay gecko

Gecko tokay

 

(4) Gonatodes daudini

I

 

Union Island gecko

Gecko

 

(5) Hoplodactylus spp.

III

Nouvelle-Zélande

New Zealand geckos

Geckos de la Nouvelle-Zélande

 

(6) Lygodactylus williamsi

I

 

Turquoise dwarf gecko

Gecko nain de William

 

(7) Mokopirirakau spp.

III

Nouvelle-Zélande

New Zealand geckos

Geckos de la Nouvelle-Zélande

 

(8) Nactus serpensinsula

II

 

Serpent Island gecko

Gecko de l’île de Serpent

 

(9) Naultinus spp.

II

 

New Zealand geckos

Geckos de la Nouvelle-Zélande

 

(10) Paroedura androyensis

II

 

Grandidier’s Madagascar ground gecko

Gecko

 

(11) Paroedura masobe

II

 

Masobe gecko

Gecko de Madagascar à gros yeux

 

(12) Phelsuma spp.

II

 

Day Madagascar geckos

Geckos de Madagascar

 

(13) Rhoptropella spp.

II

 

Geckos

Geckos

 

(14) Sphaerodactylus armasi

III

Cuba

Ball finger gecko

Gecko

 

(15) Sphaerodactylus celicara

III

Cuba

Ball finger gecko

Gecko

 

(16) Sphaerodactylus dimorphicus

III

Cuba

Ball finger gecko

Gecko

 

(17) Sphaerodactylus intermedius

III

Cuba

Ball finger gecko

Gecko

 

(18) Sphaerodactylus nigropunctatus alayoi

III

Cuba

Ball finger gecko

Gecko

 

(19) Sphaerodactylus nigropunctatus granti

III

Cuba

Ball finger gecko

Gecko

 

(20) Sphaerodactylus nigropunctatus lissodesmus

III

Cuba

Ball finger gecko

Gecko

 

(21) Sphaerodactylus nigropunctatus ocujal

III

Cuba

Ball finger gecko

Gecko

 

(22) Sphaerodactylus nigropunctatus strategus

III

Cuba

Ball finger gecko

Gecko

 

(23) Sphaerodactylus notatus atactus

III

Cuba

Ball finger gecko

Gecko

 

(24) Sphaerodactylus oliveri

III

Cuba

Ball finger gecko

Gecko

 

(25) Sphaerodactylus pimienta

III

Cuba

Ball finger gecko

Gecko

 

(26) Sphaerodactylus ruibali

III

Cuba

Ball finger gecko

Gecko

 

(27) Sphaerodactylus siboney

III

Cuba

Ball finger gecko

Gecko

 

(28) Sphaerodactylus torrei

III

Cuba

Ball finger gecko

Gecko

 

(29) Toropuku spp.

III

Nouvelle-Zélande

New Zealand geckos

Geckos de la Nouvelle-Zélande

 

(30) Tukutuku spp.

III

Nouvelle-Zélande

New Zealand geckos

Geckos de la Nouvelle-Zélande

 

(31) Uroplatus spp.

II

 

Leaf-tailed geckos

Geckos à queue plate

 

(32) Woodworthia spp.

III

Nouvelle-Zélande

New Zealand geckos

Geckos de la Nouvelle-Zélande

1.3.3.7

Helodermatidae

       
 

(1) Heloderma spp.

(Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

Venomous Beaded lizards

Hélodermes lézards vénéneux

 

(2) Heloderma horridum charlesbogerti

I

 

Guatemalan beaded lizard

Héloderme granuleux

1.3.3.8

Iguanidae

       
 

(1) Amblyrhynchus cristatus

II

 

Marine iguana

Iguane marin

 

(2) Brachylophus spp.

I

 

Banded iguanas

Brachylophes

 

(3) Conolophus spp.

II

 

Land iguanas

Iguanes terrestres

 

(4) Ctenosaura spp.

II

 

Spiny-tailed iguanas

Iguanes à queue épineuse

 

(5) Cyclura spp.

I

 

Rhinoceros iguanas

Iguanes à cornes

 

(6) Iguana spp.

II

 

Common iguanas

Iguanes vrais

 

(7) Phrynosoma blainvillii

II

 

Coast horned lizard

Lézard cornu

 

(8) Phrynosoma cerroense

II

 

Cedros Island horned lizard

Lézard cornu

 

(9) Phrynosoma coronatum

II

 

San Diego horned lizard

Lézard cornu de San Diego

 

(10) Phrynosoma wigginsi

II

 

Gulf Coast horned lizard

Lézard cornu

 

(11) Sauromalus varius

I

 

San Estaban Island chuckwalla

Chuckwalla de l’île de San Esteban

1.3.3.9

Lacertidae

       
 

(1) Gallotia simonyi

I

 

Hierro giant lizard

Lézard géant de Hierro

 

(2) Podarcis lilfordi

II

 

Lilford’s wall lizard

Lézard des Baléares

 

(3) Podarcis pityusensis

II

 

Ibiza wall lizard

Lézard des Pityuses

1.3.3.10

Lanthanotidae

       
 

(1) Lanthanotidae spp.

(Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.)

II

 

Earless monitor lizards

Lézards

1.3.3.11

Polychrotidae

       
 

(1) Anolis agueroi

III

Cuba

Anole

Anole

 

(2) Anolis baracoae

III

Cuba

Anole

Anole

 

(3) Anolis barbatus

III

Cuba

Anole

Anole

 

(4) Anolis chamaeleonides

III

Cuba

Anole

Anole

 

(5) Anolis equestris

III

Cuba

Anole

Anole

 

(6) Anolis guamuhaya

III

Cuba

Anole

Anole

 

(7) Anolis luteogularis

III

Cuba

Anole

Anole

 

(8) Anolis pigmaequestris

III

Cuba

Anole

Anole

 

(9) Anolis porcus

III

Cuba

Anole

Anole

1.3.3.12

Scincidae

       
 

(1) Corucia zebrata

II

 

Prehensile-tailed skink

Scinque géant des îles Salomon

1.3.3.13

Teiidae

       
 

(1) Crocodilurus amazonicus

II

 

Dragon lizardlet

Crocodilure lézardet

 

(2) Dracaena spp.

II

 

Caiman lizards

Dracènes

 

(3) Salvator spp.

II

 

Feral monitor lizards

Lézards

 

(4) Tupinambis spp.

II

 

Tegu lizards

Tégus

1.3.3.14

Varanidae

       
 

(1) Varanus spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

Monitor lizards

Varans

 

(2) Varanus bengalensis

I

 

Bengal monitor

Varan du Bengale

 

(3) Varanus flavescens

I

 

Yellow monitor

Varan jaune

 

(4) Varanus griseus

I

 

Desert monitor

Varan du désert

 

(5) Varanus komodoensis

I

 

Komodo dragon

Dragon de Komodo

 

(6) Varanus nebulosus

I

 

Clouded monitor

Varan du Nil

1.3.3.15

Xenosauridae

       
 

(1) Shinisaurus crocodilurus

I

 

Chinese crocodile lizard

Lézard crocodile de Chine

1.3.4.0

SERPENTES

       

1.3.4.1

Boidae

       
 

(1) Boidae spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

Boas

Boas

 

(2) Acrantophis spp.

I

 

Madagascar boa constrictors

Boas constricteurs de Madagascar

 

(3) Boa constrictor occidentalis

I

 

Argentina boa constrictor

Boa constricteur de l’Argentine

 

(4) Epicrates inornatus

I

 

Puerto Rican boa

Boa de Porto Rico

 

(5) Epicrates monensis

I

 

Mona Virgin Islands boa

Boa des Îles Vierges

 

(6) Epicrates subflavus

I

 

Jamaican boa

Boa de la Jamaïque

 

(7) Sanzinia madagascariensis

I

 

Madagascar tree boa

Boa arboricole de Madagascar

1.3.4.2

Bolyeriidae

       
 

(1) Bolyeriidae spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

Round Island boas

Boas de Round Island

 

(2) Bolyeria multocarinata

I

 

Round Island Mauritius boa

Boa de Maurice

 

(3) Casarea dussumieri

I

 

Round Island boa

Boa de Round Island

1.3.4.3

Colubridae

       
 

(1) Atretium schistosum

III

Inde

Olivaceous
keel-back water snake

Serpent ardoisé

 

(2) Cerberus rynchops

III

Inde

Dog-faced water snake

Serpent d’eau à tête de chien

 

(3) Clelia clelia

II

 

Mussurana snake

Mussurana

 

(4) Cyclagras gigas

II

 

False water cobra

Faux cobra

 

(5) Elachistodon westermanni

II

 

Westermann’s snake

Couleuvre de Westermann

 

(6) Ptyas mucosus

II

 

Asian rat snake

Serpent-ratier asiatique

 

(7) Xenochrophis piscator

III

Inde

Chequered
keel-back water snake

Couleuvre pêcheuse

 

(8) Xenochrophis schnurrenbergeri

III

Inde

Chequered
keel-back water snake

Couleuvre pêcheuse

 

(9) Xenochrophis tytleri

III

Inde

Chequered
keel-back water snake

Couleuvre pêcheuse

1.3.4.4

Elapidae

       
 

(1) Hoplocephalus bungaroides

II

 

Broad-headed snake

Serpent à taches jaunes

 

(2) Micrurus diastema

III

Honduras

Atlantic coral snake

Serpent-corail

 

(3) Micrurus nigrocinctus

III

Honduras

Black-banded coral snake

Serpent-corail à bandes noires

 

(4) Micrurus ruatanus

III

Honduras

Roatan coral snake

Serpent-corail

 

(5) Naja atra

II

 

Taiwan cobra

Cobra de Taiwan

 

(6) Naja kaouthia

II

 

Monocled cobra

Cobra à monocle

 

(7) Naja mandalayensis

II

 

Burmese spitting cobra

Cobra de Mandalay

 

(8) Naja naja

II

 

Asian or Indian cobra

Cobra indien

 

(9) Naja oxiana

II

 

Central Asian cobra

Cobra d’Asie centrale

 

(10) Naja philippinensis

II

 

Northern Philippine cobra

Cobra cracheur des Philippines

 

(11) Naja sagittifera

II

 

Andaman Cobra

Cobra des îles Andaman

 

(12) Naja samarensis

II

 

Visayan cobra

Cobra des Indes

 

(13) Naja siamensis

II

 

Indochinese spitting cobra

Cobra cracheur indochinois

 

(14) Naja sputatrix

II

 

Southern Indonesian spitting cobra

Cobra cracheur du sud de l’Indonésie

 

(15) Naja sumatrana

II

 

Sumatran cobra

Cobra cracheur doré

 

(16) Ophiophagus hannah

II

 

King cobra

Cobra Hannah

1.3.4.5

Loxocemidae

       
 

(1) Loxocemidae spp.

II

 

Mexican pythons

Pythons mexicains

1.3.4.6

Pythonidae

       
 

(1) Pythonidae spp.

(Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

Pythons

Pythons

 

(2) Python molurus molurus

I

 

Indian rock python

Python de l’Inde

1.3.4.7

Tropidophiidae

       
 

(1) Tropidophiidae spp.

II

 

Wood boas

Boas

1.3.4.8

Viperidae

       
 

(1) Atheris desaixi

II

 

Ashe’s bush viper

Vipère

 

(2) Bitis worthingtoni

II

 

Kenya horned viper

Vipère

 

(3) Crotalus durissus

III

Honduras

South American rattlesnake

Crotale sud-américain

 

(4) Daboia russelii

III

Inde

Russell’s viper

Vipère de Russell

 

(5) Pseudocerastes urarachnoides

II

 

Spider-tailed viper

Vipère à queue d’araignée

 

(6) Trimeresurus mangshanensis

II

 

Mangshan pit viper

Vipère à fossettes du mont Mang

 

(7) Vipera ursinii

(Seulement la population de l’Europe, mais aucune des populations de l’ancienne Union des républiques socialistes soviétiques; ces dernières populations ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)

I

 

Orsini’s viper

Vipère d’Orsini

 

(8) Vipera wagneri

II

 

Wagner’s viper

Vipère de Wagner

1.3.5.0

TESTUDINES

       

1.3.5.1

Carettochelyidae

       
 

(1) Carettochelys insculpta

II

 

Pig-nosed turtle

Carrettochélyde d’Australie

1.3.5.2

Chelidae

       
 

(1) Chelodina mccordi

(Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages.)

II

 

Roti snake-necked turtle

Chélodine de McCord

 

(2) Pseudemydura umbrina

I

 

Western short-necked swamp tortoise

Tortue à col de serpent de l’Ouest

1.3.5.3

Cheloniidae

       
 

(1) Cheloniidae spp.

I

 

Marine turtles

Tortues de mer

1.3.5.4

Chelydridae

       
 

(1) Chelydra serpentina

III

États-Unis d’Amérique

Snapping turtle

Tortue serpentine

 

(2) Macrochelys temminckii

III

États-Unis d’Amérique

Alligator snapping turtle

Tortue alligator

1.3.5.5

Dermatemydidae

       
 

(1) Dermatemys mawii

II

 

Central American river turtle

Tortue de Tabasco

1.3.5.6

Dermochelyidae

       
 

(1) Dermochelys coriacea

I

 

Leatherback sea turtle, leatherback turtle

Tortue luth

1.3.5.7

Emydidae

       
 

(1) Clemmys guttata

II

 

Spotted turtle

Tortue ponctuée

 

(2) Emydoidea blandingii

II

 

Blanding’s Turtle

Tortue mouchetée

 

(3) Glyptemys insculpta

II

 

Wood turtle

Tortue des bois

 

(4) Glyptemys muhlenbergii

I

 

Bog turtle

Tortue de Muhlenberg

 

(5) Graptemys spp.

III

États-Unis d’Amérique

Map turtles

Graptémydes

 

(6) Malaclemys terrapin

II

 

Diamondback terrapin

Tortue à dos diamanté

 

(7) Terrapene spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

Box turtles

Tortues tabatières

 

(8) Terrapene coahuila

I

 

Coahuila box turtle

Tortue du Mexique

1.3.5.8

Geoemydidae

       
 

(1) Batagur affinis

I

 

Southern River terrapin

Tortue

 

(2) Batagur baska

I

 

River terrapin

Tortue fluviale indienne

 

(3) Batagur borneoensis

(Un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales.)

II

 

Painted batagur

Tortue

 

(4) Batagur dhongoka

II

 

Three-striped roofed turtle

Tortue

 

(5) Batagur kachuga

II

 

Red-crowned roofed turtle

Tortue

 

(6) Batagur trivittata

(Un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales.)

II

 

Burmese roofed turtle

Tortue

 

(7) Cuora spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention; un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales de Cuora aurocapitata, C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani, C. trifasciata, C. yunnanensis et C. zhoui.)

II

 

Southeast Asian box turtles

Tortues-boîtes d’Asie orientale

 

(8) Cuora bourreti

I

 

Bourret’s box turtle

Tortue-boîte de Bourret

 

(9) Cuora picturata

I

 

Southern Vietnam box turtle

Tortue-boîte du sud du Vietnam

 

(10) Cyclemys spp.

II

 

Asian leaf turtles

Tortues d’eau douce

 

(11) Geoclemys hamiltonii

I

 

Spotted black pond turtle

Tortue de Hamilton

 

(12) Geoemyda japonica

II

 

Ryukyu leaf turtle

Tortue

 

(13) Geoemyda spengleri

II

 

Black-breasted leaf turtle

Geoemyde de Spengler

 

(14) Hardella thurjii

II

 

Crowned river turtle

Tortue de rivière

 

(15) Heosemys annandalii

(Un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales.)

II

 

Yellow-headed temple turtle

Hiérémyde d’Annandal

 

(16) Heosemys depressa

(Un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales.)

II

 

Arakan forest turtle

Héosémyde de l’Arakan

 

(17) Heosemys grandis

II

 

Giant Asian pond turtle

Héosémyde géante

 

(18) Heosemys spinosa

II

 

Spiny turtle

Héosémyde épineuse

 

(19) Leucocephalon yuwonoi

II

 

Sulawesi forest turtle

Géosémyde des Célèbes

 

(20) Malayemys macrocephala

II

 

Snail-eating turtle

Émyde

 

(21) Malayemys subtrijuga

II

 

Malayan snail-eating turtle

Malayémyde à trois arêtes

 

(22) Mauremys annamensis

I

 

Annam pond turtle

Émyde d’Annam

 

(23) Mauremys iversoni

III

Chine

Fujian pond turtle

Émyde d’Iverson

 

(24) Mauremys japonica

II

 

Pond turtle

Émyde

 

(25) Mauremys megalocephala

III

Chine

Big-headed pond turtle

Émyde chinoise à grosse tête

 

(26) Mauremys mutica

II

 

Yellow pond turtle

Émyde mutique

 

(27) Mauremys nigricans

II

 

Red-necked pond turtle

Émyde chinoise à cou rouge

 

(28) Mauremys pritchardi

III

Chine

Pritchard’s pond turtle

Émyde de Pritchard

 

(29) Mauremys reevesii

III

Chine

Reeves’s turtle

Émyde chinoise de Reeves

 

(30) Mauremys sinensis

III

Chine

Chinese stripe-necked turtle

Émyde chinoise

 

(31) Melanochelys tricarinata

I

 

Three-keeled Asian turtle

Tortue tricarénée

 

(32) Melanochelys trijuga

II

 

Indian black turtle

Tortue noire de l’Inde

 

(33) Morenia ocellata

I

 

Burmese swamp turtle

Tortue de Birmanie

 

(34) Morenia petersi

II

 

Indian eyed turtle

Tortue

 

(35) Notochelys platynota

II

 

Malayan flat-shelled turtle

Tortue-boîte à dos plat

 

(36) Ocadia glyphistoma

III

Chine

Notch-mouthed stripe-necked turtle

Tortue

 

(37) Ocadia philippeni

III

Chine

Philippen’s stripe-necked turtle

Tortue

 

(38) Orlitia borneensis

(Un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales.)

II

 

Malayan giant turtle

Émyde géante de Bornéo

 

(39) Pangshura spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

Roofed turtles

Kachugas

 

(40) Pangshura tecta

I

 

Indian tent turtle

Tortue à toit de l’Inde

 

(41) Sacalia bealei

II

 

Beal’s eyed turtle

Émyde chinoise à trois ocelles

 

(42) Sacalia pseudocellata

III

Chine

Chinese false-eyed turtle

Émyde

 

(43) Sacalia quadriocellata

II

 

Four-eyed turtle

Émyde chinoise à quatre ocelles

 

(44) Siebenrockiella crassicollis

II

 

Black marsh turtle

Émyde dentelée à trois carènes

 

(45) Siebenrockiella leytensis

II

 

Philippine pond turtle

Héosémyde de Leyte

 

(46) Vijayachelys silvatica

II

 

Cochin forest cane turtle

Tortue

1.3.5.9

Platysternidae

       
 

(1) Platysternidae spp.

I

 

Big-headed turtles

Tortues à grosse tête

1.3.5.10

Podocnemididae

       
 

(1) Erymnochelys madagascariensis

II

 

Madagascar big-headed side-necked turtle

Podocnémide de Madagascar

 

(2) Peltocephalus dumerilianus

II

 

Big-headed Amazon river turtle

Podocnémide de Duméril

 

(3) Podocnemis spp.

II

 

South American river turtles

Tortues fluviatiles d’Amérique du Sud

1.3.5.11

Testudinidae

       
 

(1) Testudinidae spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Un quota annuel d’exportation de zéro a été établi pour les spécimens de Centrochelys sulcata prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.)

II

 

True tortoises

Tortues terrestres

 

(2) Astrochelys radiata

I

 

Madagascar radiated tortoise

Tortue rayonnée

 

(3) Astrochelys yniphora

I

 

Angulated Madagascar tortoise

Tortue de Madagascar

 

(4) Chelonoidis niger

I

 

Galapagos giant tortoise

Tortue géante des Galapagos

 

(5) Geochelone elegans

I

 

Indian star tortoise

Tortue étoilée de l’Inde

 

(6) Geochelone platynota

I

 

Burmese star tortoise

Tortue étoilée de Birmanie

 

(7) Gopherus flavomarginatus

I

 

Bolson gopher tortoise

Gophère polyphème

 

(8) Malacochersus tornieri

I

 

Pancake tortoise

Tortue à carapace souple

 

(9) Psammobates geometricus

I

 

Geometric tortoise

Tortue géométrique

 

(10) Pyxis arachnoides

I

 

Spider tortoise

Tortue-araignée

 

(11) Pyxis planicauda

I

 

Madagascar flat-tailed tortoise

Pyxide à queue plate

 

(12) Testudo kleinmanni

I

 

Egyptian tortoise

Tortue d’Égypte

1.3.5.12

Trionychidae

       
 

(1) Amyda cartilaginea

II

 

Southeast Asian softshell turtle

Trionyx cartilagineux

 

(2) Apalone ferox

III

États-Unis d’Amérique

Florida softshell turtle

Tortue-molle de Floride

 

(3) Apalone mutica

III

États-Unis d’Amérique

Smooth softshell turtle

Tortue-molle

 

(4) Apalone spinifera

(Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

III

États-Unis d’Amérique

Spiny softshell turtle

Tortue-molle à épines

 

(5) Apalone spinifera atra

I

 

Cuatro Cienegas black softshell turtle

Tortue noire

 

(6) Chitra spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

Narrow-headed softshell turtles

Trionchychinés

 

(7) Chitra chitra

I

 

Southeast Asian narrow-headed softshell turtle

Tortue

 

(8) Chitra vandijki

I

 

Myanmar narrow-headed softshell turtle

Tortue

 

(9) Cyclanorbis elegans

II

 

Nubian flapshell turtle

Tortue

 

(10) Cyclanorbis senegalensis

II

 

Senegal flapshell turtle

Tortue

 

(11) Cycloderma aubryi

II

 

Aubry’s flapshell turtle

Tortue

 

(12) Cycloderma frenatum

II

 

Zambezi flapshell turtle

Tortue

 

(13) Dogania subplana

II

 

Malayan soft-shelled turtle

Tortue

 

(14) Lissemys ceylonensis

II

 

Sri Lankan flapshell turtle

Tortue

 

(15) Lissemys punctata

II

 

Indian flapshell turtle

Tortue

 

(16) Lissemys scutata

II

 

Burmese flapshell turtle

Tortue

 

(17) Nilssonia formosa

II

 

Burmese peacock softshell

Tortue

 

(18) Nilssonia gangetica

I

 

Indian Ganges softshell turtle

Tortue du Gange

 

(19) Nilssonia hurum

I

 

Peacock-marked softshell turtle

Trionyx paon

 

(20) Nilssonia leithii

II

 

Leith’s softshell turtle

Tortue

 

(21) Nilssonia nigricans

I

 

Black softshell turtle

Trionyx sombre

 

(22) Palea steindachneri

II

 

Wattle-necked softshell turtle

Trionyx à cou caronculé

 

(23) Pelochelys spp.

II

 

Giant softshell turtles

Tortues

 

(24) Pelodiscus axenaria

II

 

Chinese softshell turtle

Tortue

 

(25) Pelodiscus maackii

II

 

Chinese softshell turtle

Tortue

 

(26) Pelodiscus parviformis

II

 

Chinese softshell turtle

Tortue

 

(27) Rafetus euphraticus

II

 

Euphrates soft-shell turtle

Tortue

 

(28) Rafetus swinhoei

II

 

Yangtze softshell turtle

Trionyx du Yang-tse

 

(29) Trionyx triunguis

II

 

Nile soft-shell turtle

Tortue

1.4.0.0

AMPHIBIA

       

1.4.1.0

ANURA

       

1.4.1.1

Aromobatidae

       
 

(1) Allobates femoralis

II

 

Brilliant-thighed poison frog

Epipédobate fémorale

 

(2) Allobates hodli

II

 

Poison frog

Epipédobate

 

(3) Allobates myersi

II

 

Poison frog

Epipédobate

 

(4) Allobates zaparo

II

 

Sanguine poison frog

Epipédobate zaparo

 

(5) Anomaloglossus rufulus

II

 

Poison frog

Epipédobate

1.4.1.2

Bufonidae

       
 

(1) Amietophrynus channingi

I

 

Channing’s toad

Crapaud

 

(2) Amietophrynus superciliaris

I

 

Cameroon toad

Crapaud du Cameroun

 

(3) Altiphrynoides spp.

I

 

Viviparous toads

Crapauds vivipares

 

(4) Atelopus zeteki

I

 

Zetek’s frog

Grenouille de Zetek

 

(5) Incilius periglenes

I

 

Monte Verde golden toad

Crapaud doré

 

(6) Nectophrynoides spp.

I

 

Viviparous toads

Crapauds vivipares

 

(7) Nimbaphrynoides spp.

I

 

Viviparous toads

Crapauds vivipares

1.4.1.3

Calyptocephalellidae

       
 

(1) Calyptocephalella gayi

III

Chili

Wide mouth toad

Crapaud à grande bouche

1.4.1.4

Dendrobatidae

       
 

(1) Adelphobates spp.

II

 

Poison frogs

Grenouilles venimeuses

 

(2) Ameerega spp.

II

 

Poison frogs

Grenouilles venimeuses

 

(3) Andinobates spp.

II

 

Poison frogs

Grenouilles venimeuses

 

(4) Dendrobates spp.

II

 

Poison-dart frogs

Dendrobates

 

(5) Epipedobates spp.

II

 

Poison-arrow frogs

Epipedobates

 

(6) Excidobates spp.

II

 

Poison frogs

Grenouilles venimeuses

 

(7) Hyloxalus azureiventris

II

 

Sky-blue poison frog

Epipedobate au ventre bleu

 

(8) Minyobates spp.

II

 

Demonic poison frogs

Minyobates de Steyermark

 

(9) Oophaga spp.

II

 

Poison frogs

Grenouilles venimeuses

 

(10) Phyllobates spp.

II

 

Poison-arrow frogs

Phyllobates

 

(11) Ranitomeya spp.

II

 

Poison frogs

Grenouilles venimeuses

1.4.1.5

Dicroglossidae

       
 

(1) Euphlyctis hexadactylus

II

 

Asian bullfrog

Crapaud d’Asie

 

(2) Hoplobatrachus tigerinus

II

 

Indian bullfrog

Crapaud indien

1.4.1.6

Hylidae

       
 

(1) Agalychnis spp.

II

 

Tree frogs

Rainettes

1.4.1.7

Mantellidae

       
 

(1) Mantella spp.

II

 

Mantellas

Mantelles

1.4.1.8

Microhylidae

       
 

(1) Dyscophus antongilii

II

 

Tomato frog

Grenouille tomate

 

(2) Dyscophus guineti

II

 

False tomato frog

Grenouille tomate

 

(3) Dyscophus insularis

II

 

Antsouhy tomato frog

Grenouille tomate

 

(4) Scaphiophryne boribory

II

 

Burrowing frog

Grenouille verte des terriers

 

(5) Scaphiophryne gottlebei

II

 

Red rain frog

Grenouille rouge

 

(6) Scaphiophryne marmorata

II

 

Burrowing frog

Grenouille verte des terriers

 

(7) Scaphiophryne spinosa

II

 

Burrowing frog

Grenouille verte des terriers

1.4.1.9

Myobatrachidae

       
 

(1) Rheobatrachus spp.

(Sauf Rheobatrachus silus et Rheobatrachus vitellinus, qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)

II

 

Gastric-brooding frogs

Grenouilles à incubation gastrique

1.4.1.10

Telmatobiidae

       
 

(1) Telmatobius culeus

I

 

Titicaca water frog

Grenouille géante de Titicaca

1.4.2.0

CAUDATA

       

1.4.2.1

Ambystomatidae

       
 

(1) Ambystoma dumerilii

II

 

Lake Patzcuaro salamander

Salamandre du lac Patzcuaro

 

(2) Ambystoma mexicanum

II

 

Mexican axolotl

Salamandre du Mexique

1.4.2.2

Cryptobranchidae

       
 

(1) Andrias spp.

I

 

Giant salamanders

Salamandres géantes

 

(2) Cryptobranchus alleganiensis

III

États-Unis d’Amérique

Hellbender

Salamandre

1.4.2.3

Hynobiidae

       
 

(1) Hynobius amjiensis

III

Chine

Amji’s salamander

Salamandre

1.4.2.4

Salamandridae

       
 

(1) Echinotriton chinhaiensis

II

 

Chinhai spiny newt

Triton épineux

 

(2) Echinotriton maxiquadratus

II

 

Mountain spiny newt

Triton épineux

 

(3) Neurergus kaiseri

I

 

Kaiser spotted newt

Triton tacheté de Kaiser

 

(4) Paramesotriton spp.

II

 

Asian warty newts

Petites salamandres de Chine

 

(5) Salamandra algira

III

Algérie

North African fire salamander

Salamandre algire

 

(6) Tylototriton spp.

II

 

Crocodile newts

Triton crocodile

1.5.0.0

ELASMOBRANCHII

       

1.5.1.0

CARCHARHINIFORMES

       

1.5.1.1

Carcharhinidae

       
 

(1) Carcharhinus falciformis

II

 

Silky shark

Requin soyeux

 

(2) Carcharhinus longimanus

II

 

Oceanic whitetip shark

Requin océanique

1.5.1.2

Sphyrnidae

       
 

(1) Sphyrna lewini

II

 

Scalloped hammerhead shark

Requin marteau halicorne

 

(2) Sphyrna mokarran

II

 

Great hammerhead shark

Grand requin marteau

 

(3) Sphyrna zygaena

II

 

Smooth hammerhead shark

Requin marteau commun

1.5.2.0

LAMNIFORMES

       

1.5.2.1

Alopiidae

       
 

(1) Alopias spp.

II

 

Thresher sharks

Requins-renards

1.5.2.2

Cetorhinidae

       
 

(1) Cetorhinus maximus

II

 

Basking shark

Requin pèlerin

1.5.2.3

Lamnidae

       
 

(1) Carcharodon carcharias

II

 

Great white shark

Grand requin blanc

 

(2) Isurus oxyrinchus

II

 

Shortfin mako

Requin-taupe bleu

 

(3) Isurus paucus

II

 

Longfin mako

Petit requin-taupe

 

(4) Lamna nasus

II

 

Porbeagle shark

Requin-taupe commun

1.5.3.0

MYLIOBATIFORMES

       

1.5.3.1

Myliobatidae

       
 

(1) Manta spp.

II

 

Manta rays

Raies mantas

 

(2) Mobula spp.

II

 

Devil rays

Raies mobula

1.5.3.2

Potamotrygonidae

       
 

(1) Paratrygon aiereba

III

Colombie

Ceja river stingray

Paratrygon

 

(2) Potamotrygon spp.

III

Population nationale du Brésil (Brésil)

River stingrays

Potamotrygons

 

(3) Potamotrygon constellata

III

Colombie

Thorny river stingray

Potamotrygon

 

(4) Potamotrygon magdalenae

III

Colombie

Magdalena river stingray

Potamotrygon

 

(5) Potamotrygon motoro

III

Colombie

Ocellate river stingray

Potamotrygon motoro

 

(6) Potamotrygon orbignyi

III

Colombie

Smoothback river stingray

Potamotrygon

 

(7) Potamotrygon schroederi

III

Colombie

Rosette river stingray

Potamotrygon

 

(8) Potamotrygon scobina

III

Colombie

Raspy river stingray

Potamotrygon

 

(9) Potamotrygon yepezi

III

Colombie

Maracaibo river stingray

Potamotrygon

1.5.4.0

ORECTOLOBIFORMES

       

1.5.4.1

Rhincodontidae

       
 

(1) Rhincodon typus

II

 

Whale shark

Requin-baleine

1.5.5.0

PRISTIFORMES

       

1.5.5.1

Pristidae

       
 

(1) Pristidae spp.

I

 

Sawfishes

Poissons-scies

1.5.6.0

RHINOPRISTIFORMES

       

1.5.6.1

Glaucostegidae

       
 

(1) Glaucostegus spp.

II

 

Guitarfish

Guitarre de mer

1.5.6.2

Rhinidae

       
 

(1) Rhinidae spp.

II

 

Wedgefish

Raies

1.6.0.0

ACTINOPTERI

       

1.6.1.0

ACIPENSERIFORMES

       
 

(1) ACIPENSERIFORMES spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

Sturgeons

Esturgeons

1.6.1.1

Acipenseridae

       
 

(1) Acipenser brevirostrum

I

 

Shortnose sturgeon

Esturgeon à museau court

 

(2) Acipenser sturio

I

 

European sturgeon

Esturgeon commun d’Europe

1.6.2.0

ANGUILLIFORMES

       

1.6.2.1

Anguillidae

       
 

(1) Anguilla anguilla

II

 

European eel

Anguille d’Europe

1.6.3.0

CYPRINIFORMES

       

1.6.3.1

Catostomidae

       
 

(1) Chasmistes cujus

I

 

Cui-ui

Cui-ui

1.6.3.2

Cyprinidae

       
 

(1) Caecobarbus geertsii

II

 

Blind cave fish

Poisson cavernicole aveugle

 

(2) Probarbus jullieni

I

 

Giant river carp

Barbeau de Jullien

1.6.4.0

OSTEOGLOSSIFORMES

       

1.6.4.1

Arapaimidae

       
 

(1) Arapaima gigas

II

 

Arapaima

Pirarucu

1.6.4.2

Osteoglossidae

       
 

(1) Scleropages formosus

I

 

Asian arowana

Scléropage d’Asie

 

(2) Scleropages inscriptus

I

 

Myanmar arowana

Scléropage de Myanmar

1.6.5.0

PERCIFORMES

       

1.6.5.1

Labridae

       
 

(1) Cheilinus undulatus

II

 

Humphead wrasse

Napoléon

1.6.5.2

Pomacanthidae

       
 

(1) Holacanthus clarionensis

II

 

Clarion angelfish

Demoiselle de Clarion

1.6.5.3

Sciaenidae

       
 

(1) Totoaba macdonaldi

I

 

MacDonald weakfish

Acoupa de MacDonald

1.6.6.0

SILURIFORMES

       

1.6.6.1

Loricariidae

       
 

(1) Hypancistrus zebra

III

Brésil

Zebra pleco

Pleco

1.6.6.2

Pangasiidae

       
 

(1) Pangasianodon gigas

I

 

Thailand giant catfish

Silure géant

1.6.7.0

SYNGNATHIFORMES

       

1.6.7.1

Syngnathidae

       
 

(1) Hippocampus spp.

II

 

Seahorses

Hippocampes

1.7.0.0

COELACANTHI

       

1.7.1.0

COELACANTHIFORMES

       

1.7.1.1

Latimeriidae

       
 

(1) Latimeria spp.

I

 

Coelacanths

Coelacanthes

1.8.0.0

DIPNEUSTI

       

1.8.1.0

CERATODONTIFORMES

       

1.8.1.1

Neoceratodontidae

       
 

(1) Neoceratodus forsteri

II

 

Australian lungfish

Dipneuste

2.0.0.0

ECHINODERMATA

       

2.1.0.0

HOLOTHUROIDEA

       

2.1.1.0

ASPIDOCHIROTIDA

       

2.1.1.1

Stichopodidae

       
 

(1) Isostichopus fuscus

III

Équateur

Sea cucumber

Concombre de mer

2.1.2.0

HOLOTHURIIDA

       

2.1.2.1

Holothuriidae

       
 

(1) Holothuria fuscogilva

(Entrée en vigueur de l’inscription à l’Annexe II de la Convention reportée au 28 août 2020.)

II

 

White Teatfish

Holothurieblanche à mamelles

 

(2) Holothuria nobilis

(Entrée en vigueur de l’inscription à l’Annexe II de la Convention reportée au 28 août 2020.)

II

 

Black Teatfish

Holothurienoire à mamelles

 

(3) Holothuria whitmaei

(Entrée en vigueur de l’inscription à l’Annexe II de la Convention reportée au 28 août 2020.)

II

 

Black Teatfish

Holothurienoire à mamelles

3.0.0.0

ARTHROPODA

       

3.1.0.0

ARACHNIDA

       

3.1.1.0

ARANEAE

       

3.1.1.1

Theraphosidae

       
 

(1) Aphonopelma albiceps

II

 

Tarantula

Tarentule

 

(2) Aphonopelma pallidum

II

 

Tarantula

Tarentule

 

(3) Brachypelma spp.

II

 

Red-legged tarantulas

Tarentules à pattes rouges

 

(4) Poecilotheria spp.

II

 

Ornamental spiders

Araignées ornementales

3.1.2.0

SCORPIONES

       

3.1.2.1

Scorpionidae

       
 

(1) Pandinus camerounensis

II

 

Emperor scorpion

Scorpion empereur

 

(2) Pandinus dictator

II

 

Emperor scorpion

Scorpion dictateur

 

(3) Pandinus gambiensis

II

 

Giant Senegalese scorpion

Grand scorpion du Sénégal

 

(4) Pandinus imperator

II

 

Emperor scorpion

Scorpion empereur

 

(5) Pandinus roeseli

II

 

Emperor scorpion

Scorpion empereur

3.2.0.0

INSECTA

       

3.2.1.0

COLEOPTERA

       

3.2.1.1

Lucanidae

       
 

(1) Colophon spp.

III

Afrique du Sud

Stag beetles

Lucanes cerf-volant

3.2.1.2

Scarabaeidae

       
 

(1) Dynastes satanas

II

 

Satanas beetle

Dynaste satanas

3.2.2.0

LEPIDOPTERA

       

3.2.2.1

Nymphalidae

       
 

(1) Agrias amydon boliviensis

III

État plurinational de Bolivie

Butterfly

Papillon

 

(2) Morpho godartii lachaumei

III

État plurinational de Bolivie

Butterfly

Papillon

 

(3) Prepona praeneste buckleyana

III

État plurinational de Bolivie

Butterfly

Papillon

3.2.2.2

Papilionidae

       
 

(1) Achillides chikae chikae

I

 

Luzon peacock swallowtail

Machaon de luzon

 

(2) Achillides chikae hermeli

I

 

Mindoro peacock swallowtail

Machaon

 

(3) Atrophaneura jophon

II

 

Sri Lankan rose butterfly

Lépidoptère papilionidé du Sri Lanka

 

(4) Atrophaneura pandiyana

II

 

Malabar rose butterfly

Papillon

 

(5) Bhutanitis spp.

II

 

Bhutan glory swallowtail butterflies

Ornithoptères

 

(6) Ornithoptera spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

Birdwing butterflies

Ornithoptères

 

(7) Ornithoptera alexandrae

I

 

Queen Alexandra’s birdwing butterfly

Reine Alexandre

 

(8) Papilio homerus

I

 

Homerus swallowtail butterfly

Porte-queue Homerus

 

(9) Papilio hospiton

II

 

Corsican swallowtail butterfly

Porte-queue de Corse

 

(10) Parides burchellanus

I

 

Swallowtail butterfly

Machaon

 

(11) Parnassius apollo

II

 

Mountain apollo butterfly

Apollon

 

(12) Teinopalpus spp.

II

 

Kaiserihind butterflies

Papillons de Kaiser

 

(13) Trogonoptera spp.

II

 

Birdwing butterflies

Papillons, ornithoptères

 

(14) Troides spp.

II

 

Birdwing butterflies

Papillons, ornithoptères

4.0.0.0

ANNELIDA

       

4.1.0.0

HIRUDINOIDEA

       

4.1.1.0

ARHYNCHOBDELLIDA

       

4.1.1.1

Hirudinidae

       
 

(1) Hirudo medicinalis

II

 

Medicinal leech

Sangsue médicinale

 

(2) Hirudo verbana

II

 

Southern medicinal leech

Sangsue de Verbano

5.0.0.0

MOLLUSCA

       

5.1.0.0

BIVALVIA

       

5.1.1.0

MYTILOIDA

       

5.1.1.1

Mytilidae

       
 

(1) Lithophaga lithophaga

II

 

European date mussel

Datte de mer

5.1.2.0

UNIONOIDA

       

5.1.2.1

Unionidae

       
 

(1) Conradilla caelata

I

 

Birdwing pearly mussel

Dysnomie

 

(2) Cyprogenia aberti

II

 

Edible naiad

Dysnomie

 

(3) Dromus dromas

I

 

Dromedary naiad

Dysnomie

 

(4) Epioblasma curtisi

I

 

Curtis’ naiad

Dysnomie

 

(5) Epioblasma florentina

I

 

Yellow-blossom naiad

Dysnomie

 

(6) Epioblasma sampsonii

I

 

Sampson’s naiad

Dysnomie

 

(7) Epioblasma sulcata perobliqua

I

 

White cats paw mussel

Dysnomie

 

(8) Epioblasma torulosa gubernaculum

I

 

Green-blossom

Dysnomie

 

(9) Epioblasma torulosa rangiana

II

 

Tan-blossom naiad

Dysnomie ventrue jaune

 

(10) Epioblasma torulosa torulosa

I

 

Tubercled-blossom naiad

Dysnomie

 

(11) Epioblasma turgidula

I

 

Turgid-blossom naiad

Dysnomie

 

(12) Epioblasma walkeri

I

 

Brown-blossom naiad

Dysnomie

 

(13) Fusconaia cuneolus

I

 

Fine-rayed pigtoe

Moule

 

(14) Fusconaia edgariana

I

 

Shiny pigtoe

Moule

 

(15) Lampsilis higginsii

I

 

Higgin’s eye pearly mussel

Moule

 

(16) Lampsilis orbiculata orbiculata

I

 

Pinkmucket

Moule

 

(17) Lampsilis satur

I

 

Plain pocketbook pearly mussel

Moule

 

(18) Lampsilis virescens

I

 

Alabama lamp pearly mussel

Moule

 

(19) Plethobasus cicatricosus

I

 

White wartyback pearly mussel

Moule

 

(20) Plethobasus cooperianus

I

 

Orange-footed pimpleback pearly mussel

Moule

 

(21) Pleurobema clava

II

 

Clubshell pearly mussel

Moule

 

(22) Pleurobema plenum

I

 

Rough pigtoe

Moule

 

(23) Potamilus capax

I

 

Fat pocketbook pearly mussel

Moule

 

(24) Quadrula intermedia

I

 

Cumberland monkey-face pearly mussel

Moule

 

(25) Quadrula sparsa

I

 

Appalachian monkey-face pearly mussel

Moule

 

(26) Toxolasma cylindrella

I

 

Pale lilliput mussel

Moule

 

(27) Unio nickliniana

I

 

Nicklin’s pearly mussel

Moule

 

(28) Unio tampicoensis tecomatensis

I

 

Tampico pearly mussel

Moule

 

(29) Villosa trabalis

I

 

Cumberland bean pearly mussel

Moule

5.1.3.0

VENEROIDA

       

5.1.3.1

Tridacnidae

       
 

(1) Tridacnidae spp.

II

 

Giant clams

Palourdes géantes

5.2.0.0

CEPHALOPODA

       

5.2.1.0

NAUTILIDA

       

5.2.1.1

Nautilidae

       
 

(1) Nautilidae spp.

II

 

Nautilus

Nautiles

5.3.0.0

GASTROPODA

       

5.3.1.0

MESOGASTROPODA

       

5.3.1.1

Strombidae

       
 

(1) Strombus gigas

II

 

Queen conch

Strombe géante

5.3.2.0

STYLOMMATOPHORA

       

5.3.2.1

Achatinellidae

       
 

(1) Achatinella spp.

I

 

Little agate snails

Escargots

5.3.2.2

Camaenidae

       
 

(1) Papustyla pulcherrima

II

 

Manus green tree snail

Escargots

5.3.2.3

Cepolidae

       
 

(1) Polymita spp.

I

 

Cuban landsnails

Polimita

6.0.0.0

CNIDARIA

       

6.1.0.0

ANTHOZOA

       

6.1.1.0

ANTIPATHARIA

       
 

(1) ANTIPATHARIA spp.

II

 

Black corals

Coraux noirs

6.1.2.0

GORGONACEAE

       

6.1.2.1

Coralliidae

       
 

(1) Corallium elatius

III

Chine

Boke

Corail

 

(2) Corallium japonicum

III

Chine

Coral

Corail

 

(3) Corallium konjoi

III

Chine

White coral

Corail blanc

 

(4) Corallium secundum

III

Chine

Pink coral

Corail rose

6.1.3.0

HELIOPORACEA

       

6.1.3.1

Helioporidae

       
 

(1) Helioporidae spp.

(Comprend seulement l’espèce Heliopora coerulea. Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

II

 

Blue corals

Coraux bleus

6.1.4.0

SCLERACTINIA

       
 

(1) SCLERACTINIA spp.

(Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

II

 

Stony corals, white corals, cluster corals, bird nest corals, cauliflower corals

Madrépores, coraux blancs

6.1.5.0

STOLONIFERA

       

6.1.5.1

Tubiporidae

       
 

(1) Tubiporidae spp.

(Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

II

 

Organ pipe corals

Tubiporidés

6.2.0.0

HYDROZOA

       

6.2.1.0

MILLEPORINA

       

6.2.1.1

Milleporidae

       
 

(1) Milleporidae spp.

(Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

II

 

Fire corals

Milléporidés

6.2.2.0

STYLASTERINA

       

6.2.2.1

Stylasteridae

       
 

(1) Stylasteridae spp.

(Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

II

 

Lace corals

Stylastéridés

Populations de l’Argentine, du Chili, de l’Équateur, du Pérou et de l’État plurinational de Bolivie (inscrites à l’Annexe II de la Convention) :

Pour seul objet d’autoriser le commerce international de fibre de vigogne (Vicugna vicugna) et des produits qui en dérivent, à condition que la fibre provienne de la tonte de vigognes vivantes. Le commerce de produits à base de fibre de vigogne ne sera autorisé qu’en application des dispositions suivantes:

Représentation graphique d’une vigogne au pied d’une montagne, flanquée de la mention “VICUÑA [PAÍS DE ORIGEN] - ARTESANÍA”

Figure 1 - Version textuelle

Représentation graphique d’une vigogne au pied d’une montagne, flanquée de la mention “VICUÑA [PAÍS DE ORIGEN] - ARTESANÍA”

VICUÑA [PAYS D’ORIGINE] - ARTESANÍA

le pays d’origine devra être indiqué entre les crochets;

2 Populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe (inscrites à l’Annexe II de la Convention) :

À seule fin de permettre :

Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de faire cesser partiellement ou complètement ce commerce si les pays d’exportation ou d’importation ne respectent pas les conditions énoncées, ou s’il est prouvé que le commerce a des effets préjudiciables sur les autres populations d’éléphants.

Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

PARTIE II
Flora

Article

Colonne I

Taxons réglementés

Colonne II

Annexe de la Convention

Colonne III

Pays d’inscription

Colonne IV

Nom commun anglais

Colonne V

Nom commun français

7.0.0.0

FLORA

       

7.0.1.0

AGAVACEAE

       
 

(1) Agave parviflora

I

 

Little princess agave

Agave

 

(2) Agave victoriae-reginae#4

II

 

Queen Victoria agave

Agave de la Reine Victoria

 

(3) Nolina interrata

II

 

Dehesa beargrass

Agave

 

(4) Yucca queretaroensis

II

 

Queretaro yucca

Yucca

7.0.2.0

AMARYLLIDACEAE

       
 

(1) Galanthus spp.#4

II

 

Snowdrops

Perce-neige

 

(2) Sternbergia spp.#4

II

 

Sternbergias

Crocus d’automne

7.0.3.0

ANACARDIACEAE

       
 

(1) Operculicarya decaryi

II

 

Jabihy

Jabihy

 

(2) Operculicarya hyphaenoides

II

 

Jabihy

Jabihy

 

(3) Operculicarya pachypus

II

 

Tabily

Tabily

7.0.4.0

APOCYNACEAE

       
 

(1) Hoodia spp.#9

II

 

Hoodias

Hoodias

 

(2) Pachypodium spp.#4

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

Elephant’s trunks

Pachypodes

 

(3) Pachypodium ambongense

I

 

Elephant’s trunk

Pachypode

 

(4) Pachypodium baronii

I

 

Elephant’s trunk

Pachypode

 

(5) Pachypodium decaryi

I

 

Elephant’s trunk

Pachypode

 

(6) Rauvolfia serpentina#2

II

 

Snake-root devil-pepper

Sarpaganda

7.0.5.0

ARALIACEAE

       
 

(1) Panax ginseng#3

(Seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)

II

 

Asiatic ginseng

Ginseng asiatique

 

(2) Panax quinquefolius#3

II

 

American ginseng

Ginseng à cinq folioles

7.0.6.0

ARAUCARIACEAE

       
 

(1) Araucaria araucana

I

 

Monkey-puzzle tree

Araucaria du Chili

7.0.7.0

ASPARAGACEAE

       
 

(1) Beaucarnea spp.

II

 

Ponytail palms, Elephant-foot trees

Beaucarneas, Pieds d’éléphant

7.0.8.0

BERBERIDACEAE

       
 

(1) Podophyllum hexandrum#2

II

 

Himalayan may-apple

Podophylle de l’Himalaya

7.0.9.0

BROMELIACEAE

       
 

(1) Tillandsia harrisii#4

II

 

Harris’ tillandsia

Tillande

 

(2) Tillandsia kammii#4

II

 

Kam’s tillandsia

Tillande

 

(3) Tillandsia xerographica#4

II

 

Xerographic tillandsia

Tillande

7.0.10.0

CACTACEAE

       
 

(1) CACTACEAE spp.3, #4

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp.)

II

 

Cacti

Cactus

 

(2) Ariocarpus spp.

I

 

Living rock cacti

Cactus

 

(3) Astrophytum asterias

I

 

Star cactus

Cactus

 

(4) Aztekium ritteri

I

 

Aztec cactus

Cactus aztèque

 

(5) Coryphantha werdermannii

I

 

Jabali pincushion cactus

Cactus

 

(6) Discocactus spp.

I

 

Disco cacti

Cactus

 

(7) Echinocereus ferreiranus ssp. lindsayorum

I

 

Lindsay’s hedgehog cactus

Cactus

 

(8) Echinocereus schmollii

I

 

Lamb’s-tail cactus

Cactus

 

(9) Escobaria minima

I

 

Nellie’s cory cactus

Cactus

 

(10) Escobaria sneedii

I

 

Sneed’s pincushion cactus

Cactus

 

(11) Mammillaria pectinifera

(Comprend ssp. solisioides.)

I

 

Conchilinque

Cactus

 

(12) Melocactus conoideus

I

 

Conelike Turk’s-cap cactus

Cactus

 

(13) Melocactus deinacanthus

I

 

Wonderfully bristled Turk’s-cap cactus

Cactus

 

(14) Melocactus glaucescens

I

 

Wooly waxy-stemmed Turk’s-cap cactus

Cactus

 

(15) Melocactus paucispinus

I

 

Few-spined Turk’s-cap cactus

Cactus

 

(16) Obregonia denegrii

I

 

Artichoke cactus

Cactus

 

(17) Pachycereus militaris

I

 

Teddy-bear cactus

Cactus

 

(18) Pediocactus bradyi

I

 

Brady’s pincushion cactus

Cactus

 

(19) Pediocactus knowltonii

I

 

Knowlton’s cactus

Cactus

 

(20) Pediocactus paradinei

I

 

Paradine’s cactus

Cactus

 

(21) Pediocactus peeblesianus

I

 

Peeble’s Navajo cactus

Cactus

 

(22) Pediocactus sileri

I

 

Siler’s pincushion cactus

Cactus

 

(23) Pelecyphora spp.

I

 

Hatchet cacti

Cactus haches

 

(24) Sclerocactus blainei

I

 

Blaine’s fishhook cactus

Cactus

 

(25) Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii

I

 

Tobusch’s fishhook cactus

Cactus

 

(26) Sclerocactus brevispinus

I

 

Pariette cactus

Cactus

 

(27) Sclerocactus cloverae

I

 

New Mexico fishhook cactus

Cactus

 

(28) Sclerocactus erectocentrus

I

 

Needle-spined pineapple cactus

Cactus

 

(29) Sclerocactus glaucus

I

 

Colorado hookless cactus

Cactus

 

(30) Sclerocactus mariposensis

I

 

Mariposa cactus

Cactus

 

(31) Sclerocactus mesae-verdae

I

 

Mesa Verde cactus

Cactus

 

(32) Sclerocactus nyensis

I

 

Tonopah fishhook cactus

Cactus

 

(33) Sclerocactus papyracanthus

I

 

Grama-grass cactus

Cactus

 

(34) Sclerocactus pubispinus

I

 

Great Basin fishhook cactus

Cactus

 

(35) Sclerocactus sileri

I

 

Siler’s fishhook cactus

Cactus

 

(36) Sclerocactus wetlandicus

I

 

Unita Basin hookless cactus

Cactus

 

(37) Sclerocactus wrightiae

I

 

Wright’s fishhook cactus

Cactus

 

(38) Strombocactus spp.

I

 

Disk cacti

Cactus

 

(39) Turbinicarpus spp.

I

 

Turbinicacti

Cactus

 

(40) Uebelmannia spp.

I

 

Uebelmann cacti

Cactus

7.0.11.0

CARYOCARACEAE

       
 

(1) Caryocar costaricense#4

II

 

Ajo

Cariocar de Costa Rica

7.0.12.0

COMPOSITAE (ASTERACEAE)

       
 

(1) Saussurea costus

I

 

Costus

Saussuréa

7.0.13.0

CUCURBITACEAE

       
 

(1) Zygosicyos pubescens

II

 

Tobory

Tobory

 

(2) Zygosicyos tripartitus

II

 

Betoboky

Betoboky

7.0.14.0

CUPRESSACEAE

       
 

(1) Fitzroya cupressoides

I

 

Alerce

Alerce

 

(2) Pilgerodendron uviferum

I

 

Ciprès de las Guaitecas

Ciprès de las Guaitecas

 

(3) Widdringtonia whytei

II

 

Mulanje cedar

Cèdre de Mulanje

7.0.15.0

CYATHEACEAE

       
 

(1) Cyathea spp.#4

II

 

Tree ferns

Fougères arborescentes

7.0.16.0

CYCADACEAE

       
 

(1) CYCADACEAE spp.#4

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

Cycads

Cycadées

 

(2) Cycas beddomei

I

 

Beddom’s cycad

Cycadée

7.0.17.0

DICKSONIACEAE

       
 

(1) Cibotium barometz#4

II

 

Tree fern

Fougère arborescente

 

(2) Dicksonia spp.#4

(Seulement les populations d’Amérique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)

II

 

Tree ferns

Fougères arborescentes

7.0.18.0

DIDIEREACEAE

       
 

(1) DIDIEREACEAE spp.#4

II

 

Didiereas

Didiéréacées

7.0.19.0

DIOSCOREACEAE

       
 

(1) Dioscorea deltoidea#4

II

 

Elephant’s foot

Dioscorée

7.0.20.0

DROSERACEAE

       
 

(1) Dionaea muscipula#4

II

 

Venus fly-trap

Attrape-mouches

7.0.21.0

EBENACEAE

       
 

(1) Diospyros spp.#5

(Populations de Madagascar.)

II

 

Malagasy ebonies

Ébènes de Madagascar

7.0.22.0

EUPHORBIACEAE

       
 

(1) Euphorbia spp.#4

(Seulement les espèces succulentes, sauf l’espèce Euphorbia misera et les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia trigona, les spécimens reproduits artificiellement de mutants colorés, en branche à crête ou en éventail d’Euphorbia lactea greffés sur des porte-greffes reproduits artificiellement d’Euphorbia neriifolia, ainsi que les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia " Milii " lorsqu’ils sont commercialisés en envois de 100 plants ou plus et facilement reconnaissables comme étant des spécimens reproduits artificiellement ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

II

 

Euphorbias

Euphorbes

 

(2) Euphorbia ambovombensis

I

 

Euphorbia

Euphorbe

 

(3) Euphorbia capsaintemariensis

I

 

Euphorbia

Euphorbe

 

(4) Euphorbia cremersii

(Comprend la forme viridifolia et la var. rakotozafyi.)

I

 

Euphorbia

Euphorbe

 

(5) Euphorbia cylindrifolia

(Comprend la ssp. tuberifera.)

I

 

Euphorbia

Euphorbe

 

(6) Euphorbia decaryi

(Comprend les var. ampanihyensis, robinsonii et spirosticha.)

I

 

Euphorbia

Euphorbe

 

(7) Euphorbia francoisii

I

 

Euphorbia

Euphorbe

 

(8) Euphorbia moratii

(Comprend les var. antsingiensis, bemarahensis et multiflora.)

I

 

Euphorbia

Euphorbe

 

(9) Euphorbia parvicyathophora

I

 

Euphorbia

Euphorbe

 

(10) Euphorbia quartziticola

I

 

Euphorbia

Euphorbe

 

(11) Euphorbia tulearensis

I

 

Euphorbia

Euphorbe

7.0.23.0

FAGACEAE

       
 

(1) Quercus mongolica#5

III

Fédération de Russie

Mongolian oak

Chêne de Mongolie

7.0.24.0

FOUQUIERIACEAE

       
 

(1) Fouquieria columnaris#4

II

 

Boojum tree

Fouqueria

 

(2) Fouquieria fasciculata

I

 

Boojum tree

Fouqueria

 

(3) Fouquieria purpusii

I

 

Boojum tree

Fouqueria

7.0.25.0

GNETACEAE

       
 

(1) Gnetum montanum#1

III

Népal

Gnetum

Gnétum

7.0.26.0

JUGLANDACEAE

       
 

(1) Oreomunnea pterocarpa#4

II

 

Gavilan walnut

Noyer

7.0.27.0

LAURACEAE

       
 

(1) Aniba rosaeodora#12

II

 

Rosewood

Bois de rose

7.0.28.0

LEGUMINOSAE (FABACEAE)

       
 

(1) Dalbergia spp.#15

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

Rosewoods

Palissandres

 

(2) Dalbergia nigra

I

 

Brazilian rosewood

Palissandre du Brésil

 

(3) Dipteryx panamensis

III

Costa Rica, Nicaragua

Almendro

Almendro

 

(4) Guibourtia demeusei#15

II

 

Bubinga, African rosewood

Bubinga

 

(5) Guibourtia pellegriniana#15

II

 

Bubinga, African rosewood

Bubinga

 

(6) Guibourtia tessmannii#15

II

 

Bubinga, African rosewood

Bubinga

 

(7) Paubrasilia echinata#10

II

 

Pernambuco wood

Bois de Pernambouc

 

(8) Pericopsis elata#17

II

 

African teak

Teck d’Afrique

 

(9) Platymiscium parviflorum#4

II

 

Cristobal

Cristobal

 

(10) Pterocarpus erinaceus

II

 

African rosewood, Kosso

Palissandre du Sénégal

 

(11) Pterocarpus santalinus#7

II

 

Red sandalwood

Santal rouge

 

(12) Pterocarpus tinctorius#6

II

 

Bloodwood

Padouk d’Afrique

 

(13) Senna meridionalis

II

 

Taraby

Taraby

7.0.29.0

LILIACEAE

       
 

(1) Aloe spp.#4

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que l’Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n’est pas inscrite aux annexes de la Convention.)

II

 

Aloes

Aloès

 

(2) Aloe albida

I

 

Aloe

Aloès blanchâtre

 

(3) Aloe albiflora

I

 

Aloe

Aloès

 

(4) Aloe alfredii

I

 

Aloe

Aloès

 

(5) Aloe bakeri

I

 

Aloe

Aloès

 

(6) Aloe bellatula

I

 

Aloe

Aloès

 

(7) Aloe calcairophila

I

 

Aloe

Aloès

 

(8) Aloe compressa

(Comprend les var. paucituberculata, rugosquamosa et schistophila.)

I

 

Aloe

Aloès

 

(9) Aloe delphinensis

I

 

Aloe

Aloès

 

(10) Aloe descoingsii

I

 

Aloe

Aloès

 

(11) Aloe fragilis

I

 

Aloe

Aloès

 

(12) Aloe haworthioides

(Comprend la var. aurantiaca.)

I

 

Aloe

Aloès

 

(13) Aloe helenae

I

 

Aloe

Aloès

 

(14) Aloe laeta

(Comprend la var. maniaensis.)

I

 

Aloe

Aloès

 

(15) Aloe parallelifolia

I

 

Aloe

Aloès

 

(16) Aloe parvula

I

 

Aloe

Aloès

 

(17) Aloe pillansii

I

 

Aloe

Aloès

 

(18) Aloe polyphylla

I

 

Spiral aloe

Aloès spiralé

 

(19) Aloe rauhii

I

 

Aloe

Aloès

 

(20) Aloe suzannae

I

 

Aloe

Aloès

 

(21) Aloe versicolor

I

 

Aloe

Aloès

 

(22) Aloe vossii

I

 

Aloe

Aloès de Voss

7.0.30.0

MAGNOLIACEAE

       
 

(1) Magnolia liliifera var. obovata#1

III

Népal

Magnolia

Magnolia

7.0.31.0

MALVACEAE

       
 

(1) Adansonia grandidieri#16

II

 

Grandidier’s baobab

Baobab de Grandidier

7.0.32.0

MELIACEAE

       
 

(1) Cedrela spp.#6

(Populations néotropicales.)

(Entrée en vigueur de l’inscription à l’Annexe II de la Convention reportée au 28 août 2020.)

II

 

Cedrela

Cedrela

 

(2) Cedrela fissilis#5

(Inscription à l’Annexe III de la Convention en vigueur jusqu’au 28 août 2020.)

III

Brésil, État plurinational de Bolivie

Cedrela

Cedrela

 

(3) Cedrela lilloi#5

(Inscription à l’Annexe III de la Convention en vigueur jusqu’au 28 août 2020.)

III

Brésil, État plurinational de Bolivie

Cedrela

Cedrela

 

(4) Cedrela odorata#5

(Inscription à l’Annexe III de la Convention en vigueur jusqu’au 28 août 2020.)

III

Brésil, État plurinational de Bolivie, et les populations nationales de la Colombie, du Guatemala et du Pérou

Cedrela

Cedrela

 

(5) Swietenia humilis#4

II

 

Pacific coast mahogany

Acajou de la côte du Pacifique

 

(6) Swietenia macrophylla#6

(Populations néotropicales.)

II

 

Bigleaf mahogany

Acajou d’Amérique

 

(7) Swietenia mahagoni#5

II

 

Small leaf mahogany

Acajou d’Amérique

7.0.33.0

NEPENTHACEAE

       
 

(1) Nepenthes spp.#4

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

Tropical pitcherplants

Népenthès

 

(2) Nepenthes khasiana

I

 

Indian tropical pitcherplant

Népenthès

 

(3) Nepenthes rajah

I

 

Giant tropical pitcherplant

Népenthès

7.0.34.0

OLEACEAE

       
 

(1) Fraxinus mandshurica#5

III

Fédération de Russie

Manchurian ash

Frêne de Mandchourie

7.0.35.0

ORCHIDACEAE

       
 

(1) ORCHIDACEAE spp.4, #4

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Les cultures de plantules ou de tissus pour espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens sont reproduit artificiellement.)

II

 

Orchids

Orchidées

 

(2) Aerangis ellisii

I

 

Orchid

Orchidée

 

(3) Cattleya jongheana

I

 

Orchid

Orchidée

 

(4) Cattleya lobata

I

 

Orchid

Lélie lobée

 

(5) Dendrobium cruentum

I

 

Orchid

Orchidée

 

(6) Mexipedium xerophyticum

I

 

Orchid

Orchidée

 

(7) Paphiopedilum spp.

I

 

Asian tropical lady’s-slipper orchids

Orchidées

 

(8) Peristeria elata

I

 

Holy ghost flower

Fleur du Saint-Esprit

 

(9) Phragmipedium spp.

I

 

New World tropical lady’s-slipper orchids

Orchidées

 

(10) Renanthera imschootiana

I

 

Red vanda orchid

Orchidée

7.0.36.0

OROBANCHACEAE

       
 

(1) Cistanche deserticola#4

II

 

Desert-living cistanche

Cistanche

7.0.37.0

PALMAE (ARECACEAE)

       
 

(1) Beccariophoenix madagascariensis#4

II

 

Palm

Palmier

 

(2) Dypsis decaryi#4

II

 

Triangle palm

Palmier triangle

 

(3) Dypsis decipiens

I

 

Butterfly palm

Palmier manambe

 

(4) Lemurophoenix halleuxii

II

 

Red-lemur palm

Palmier

 

(5) Lodoicea maldivica#13

III

Seychelles

Sea coconut

Coco de mer

 

(6) Marojejya darianii

II

 

Palm

Palmier

 

(7) Ravenea louvelii

II

 

Palm

Palmier

 

(8) Ravenea rivularis

II

 

Majestic palm

Palmier

 

(9) Satranala decussilvae

II

 

Palm

Palmier

 

(10) Voanioala gerardii

II

 

Palm

Palmier

7.0.38.0

PAPAVERACEAE

       
 

(1) Meconopsis regia#1

III

Népal

Poppy

Pavot

7.0.39.0

PASSIFLORACEAE

       
 

(1) Adenia firingalavensis

II

 

Bottle liana

Liane bouteille

 

(2) Adenia olaboensis

II

 

Vahisasety

Vahisasety

 

(3) Adenia subsessilifolia

II

 

Katakata

Katakata

7.0.40.0

PEDALIACEAE

       
 

(1) Uncarina grandidieri

II

 

Uncarina

Uncarina

 

(2) Uncarina stellulifera

II

 

Uncarina

Uncarina

7.0.41.0

PINACEAE

       
 

(1) Abies guatemalensis

I

 

Guatemalan fir

Sapin du Guatemala

 

(2) Pinus koraiensis#5

III

Fédération de Russie

Korean nut pine

Pin de Corée

7.0.42.0

PODOCARPACEAE

       
 

(1) Podocarpus neriifolius#1

III

Népal

Podocarp

Podocarpe

 

(2) Podocarpus parlatorei

I

 

Parlatore’s podocarp

Podocarpe d’Argentine

7.0.43.0

PORTULACACEAE

       
 

(1) Anacampseros spp.#4

II

 

Purselanes

Pourpiers

 

(2) Avonia spp.#4

II

 

Avonia

Avonia

 

(3) Lewisia serrata#4

II

 

Saw-toothed lewisia

Lewisia

7.0.44.0

PRIMULACEAE

       
 

(1) Cyclamen spp.5, #4

II

 

Cyclamens

Cyclamens

7.0.45.0

RANUNCULACEAE

       
 

(1) Adonis vernalis#2

II

 

Spring adonis

Adonis du printemps

 

(2) Hydrastis canadensis#8

II

 

Goldenseal

Hydraste du Canada

7.0.46.0

ROSACEAE

       
 

(1) Prunus africana#4

II

 

African cherry

Prunier d’Afrique

7.0.47.0

RUBIACEAE

       
 

(1) Balmea stormiae

I

 

Ayuque

Ayuque

7.0.48.0

SANTALACEAE

       
 

(1) Osyris lanceolata#2

(Populations du Burundi, de l’Éthiopie, du Kenya, de l’Ouganda, de la République-Unie de Tanzanie et du Rwanda.)

II

 

East African sandalwood

Bois de santal est-africain

7.0.49.0

SARRACENIACEAE

       
 

(1) Sarracenia spp.#4

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

North American pitcherplants

Sarracéniacées

 

(2) Sarracenia oreophila

I

 

Green pitcherplant

Sarracéniacée verte

 

(3) Sarracenia rubra ssp. alabamensis

I

 

Alabama canebrake pitcherplant

Sarracéniacée

 

(4) Sarracenia rubra ssp. jonesii

I

 

Mountain sweet pitcherplant

Sarracéniacée

7.0.50.0

SCROPHULARIACEAE

       
 

(1) Picrorhiza kurrooa#2

(Sauf Picrorhiza scrophulariiflora.)

II

 

Kutki

Kutki

7.0.51.0

STANGERIACEAE

       
 

(1) Bowenia spp.#4

II

 

Cycads

Cycadées

 

(2) Stangeria eriopus

I

 

Hottentot’s head, Stangeria, Fern-leafed cycad

Cycadée

7.0.52.0

TAXACEAE

       
 

(1) Taxus chinensis et les taxons infraspécifiques de cette espèce#2.

II

 

Chinese yew

If

 

(2) Taxus cuspidata et les taxons infraspécifiques de cette espèce6, #2.

II

 

Japanese yew

If

 

(3) Taxus fuana et les taxons infraspécifiques de cette espèce#2.

II

 

Chinese yew

If

 

(4) Taxus sumatrana et les taxons infraspécifiques de cette espèce#2.

II

 

Chinese yew

If

 

(5) Taxus wallichiana#2

II

 

Himalayan yew

If commun de l’Himalaya

7.0.53.0

THYMELAEACEAE (AQUILARIACEAE)

       
 

(1) Aquilaria spp.#14

II

 

Agarwood

Bois d’agar

 

(2) Gonystylus spp.#4

II

 

Ramin

Ramin

 

(3) Gyrinops spp.#14

II

 

Agarwood

Bois d’agar

7.0.54.0

TROCHODENDRACEAE (TETRACENTRACEAE)

       
 

(1) Tetracentron sinense#1

III

Népal

Tetracentron

Tétracentron

7.0.55.0

VALERIANACEAE

       
 

(1) Nardostachys grandiflora#2

II

 

Indian nard

Nard de l’Inde

7.0.56.0

VITACEAE

       
 

(1) Cyphostemma elephantopus

II

 

Lazampasika

Lazampasika

 

(2) Cyphostemma laza

II

 

Laza

Laza

 

(3) Cyphostemma montagnacii

II

 

Lazambohitra

Lazambohitra

7.0.57.0

WELWITSCHIACEAE

       
 

(1) Welwitschia mirabilis#4

II

 

Welwitschia

Welwitschia de Baines

7.0.58.0

ZAMIACEAE

       
 

(1) ZAMIACEAE spp.#4

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

Cycads

Zamiacées

 

(2) Ceratozamia spp.

I

 

Ceratozamias

Ceratozamias

 

(3) Encephalartos spp.

I

 

African cycads

Encephalartos

 

(4) Microcycas calocoma

I

 

Palma corcho

Microcycas

 

(5) Zamia restrepoi

I

 

Cigua

Cigua

7.0.59.0

ZINGIBERACEAE

       
 

(1) Hedychium philippinense#4

II

 

Philippine garland flower

Gandasuli

 

(2) Siphonochilus aethiopicus

(Populations de l’Afrique du Sud, de l’Eswatini, du Mozambique et du Zimbabwe.)

II

 

Natal ginger

Gingembre sauvage

7.0.60.0

ZYGOPHYLLACEAE

       
 

(1) Bulnesia sarmientoi#11

II

 

Palo santo

Bulnesia

 

(2) Guaiacum spp.#2

II

 

Tree of life

Bois de vie

3Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et cultivars ci-après ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention :

4 Les hybrides reproduits artificiellement des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention si les conditions ci-après sont remplies :

Les plants qui, à l’évidence, ne remplissent pas les conditions requises pour bénéficier de la dérogation doivent être accompagnés des documents CITES appropriés.

5 Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. La dérogation ne s’applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.

6 Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata reproduits artificiellement, vivants, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention « reproduit artificiellement », ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

#1 Toutes les parties et tous les produits, sauf :

#2 Toutes les parties et tous les produits, sauf :

#3 Les racines entières et coupées, ainsi que les parties de racines, à l’exclusion des parties et des produits fabriqués avec celles-ci ou qui en proviennent tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries.

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf :

#5 Les grumes, les bois sciés et les placages.

#6 Les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués.

#7 Les grumes, les copeaux de bois, la poudre et les extraits.

#8 Les parties souterraines (les racines et les rhizomes) entières, en morceaux ou en poudre.

#9 Toutes les parties et tous les produits, à l’exception de ceux portant une étiquette comportant la mention « Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx] ». (“Produit issu de matériels d’Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés conformément à un accord avec l’organe de gestion CITES pertinent [de l’Afrique du Sud selon l’accord no ZA/xxxxxx] [du Botswana selon l’accord no BW/xxxxxx] [de la Namibie selon l’accord no NA/xxxxxx]”.)

Pour l’application de la présente note de bas de page, «organe de gestion» s’entend au sens de à l’Article I de la Convention.

#10 Les grumes, les bois sciés, les placages, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d’instruments de musique à cordes.

#11 Les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués, la poudre et les extraits. Les produits finis contenant de tels extraits en tant qu’ingrédients, dont les parfums, ne sont pas considérés comme étant visés par cette annotation.

#12 Les grumes, bois sciés, placages, contreplaqués et extraits. Les produits finis contenant de tels extraits comme ingrédients (notamment les parfums), ne sont pas considérés comme étant visés par cette annotation.

#13 L’amande (également appelée « endosperme », « pulpe » ou « coprah »), ainsi que tout produit qui en est dérivé.

#14 Toutes les parties et tous les produits, sauf :

#15 Toutes les parties et tous les produits sauf :

#16 Les graines, les fruits et les huiles.

#17 Les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé.

RÉSUMÉ DE L’ÉTUDE D’IMPACT DE LA RÉGLEMENTATION

(Le présent résumé ne fait pas partie du Règlement.)

Résumé

Enjeux : Au cours de la 18e Conférence des Parties (CdP18) à la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES), le Canada et les autres États membres (les Parties) ont adopté 46 modifications aux listes des espèces protégées aux termes de la Convention, connues sous le nom d’Annexes I et II à la CITES. De plus, des modifications ont aussi été apportées unilatéralement à l’Annexe III par les Parties à la CITES. Afin de respecter la législation nationale du Canada, qui donne effet aux dispositions de la CITES, la Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial (la Loi), le Canada doit modifier le Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages (RCEAVS) pour tenir compte des changements apportés aux annexes à la CITES.

Description : Les modifications tiennent compte des 46 modifications apportées aux annexes à la CITES, qui ont été adoptées lors de la CdP18 et qui visent 58 taxons au total. Selon la modification en question, le terme « taxon » peut désigner une famille, un genre, une espèce, une sous-espèce ou une population. Au total, ces modifications visent plus de 400 espèces ou sous-espèces et comprennent les suivantes :

  • Nouvelles mesures de contrôle des exportations : 25 taxons ajoutés à l’Annexe II, y compris une espèce, le requin-taupe bleu (Isurus oxyrinchus), dont la présence est connue en milieu naturel au Canada;
  • Nouvelles mesures de contrôle des importations et des exportations : 8 taxons ajoutés à l’Annexe I;
  • Levée de mesures de contrôle des importations et l’allègement de mesures de contrôle des exportations : 8 taxons transférés de l’Annexe I à l’Annexe II;
  • Nouvelles mesures de contrôle des importations et le renforcement de mesures de contrôle des exportations : 8 taxons transférés de l’Annexe II à l’Annexe I;
  • Ajout d’annotations ou des modifications des annotations actuelles concernant 9 taxons inscrits à l’Annexe II, afin d’en faciliter le commerce.

De plus, les modifications aux annexes de la CITES tiennent compte des changements apportés à l’Annexe III de la CITES, à la demande des Parties, en septembre 2019. Ces changements comprennent les suivants :

  • Nouvelles mesures de contrôle des exportations : 24 taxons ajoutés à l’Annexe III;
  • Levée de toutes les mesures de contrôle de commerce : six taxons retirés de l’Annexe III.

Justification : La CITES a pour objet de veiller à la survie des animaux et des plantes sauvages qui sont menacés en raison du commerce international, ou qui pourraient l’être. Les Parties à la CITES se rencontrent tous les trois ans pour décider des modifications devant être apportées aux annexes de la CITES, les listes d’espèces protégées en vertu de la Convention. Le Canada met en œuvre ces modifications en modifiant l’Annexe I du RCEAVS pour veiller à ce que le Canada respecte ses obligations nationales en vertu de la Loi. La mise en œuvre au Canada des décisions de la CdP18 apportera à la population canadienne des avantages environnementaux d’ordre général. Ces mesures contribueront à la conservation des espèces sauvages en voie de disparition, tant au Canada que partout dans le monde. De plus, cette mise en œuvre au Canada des décisions de la CdP18 aura un effet bénéfique général sur l’économie, le commerce et les affaires. Dans l’ensemble, il est prévu que les modifications entraîneront une diminution du fardeau administratif pour les entreprises canadiennes.

Enjeux

La Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES ou la Convention) est une entente internationale entre États, qui a été conclue pour garantir que le commerce international de spécimens d’animaux et de plantes sauvages ne menace pas leur survie. La 18e Conférence des Parties à la CITES (CdP18) a eu lieu à Genève, en Suisse, du 17 au 28 août 2019. Durant la CdP18, le Canada et les autres États membres (les Parties) ont adopté 46 modifications aux listes des espèces protégées aux termes de la Convention, connues sous le nom d’Annexes I et II à la CITES. De plus, certaines des Parties ont aussi unilatéralement apporté des modifications à l’Annexe III à la CITES.

Afin de respecter ses obligations internationales aux termes de la CITES, le Canada, en tant que Partie à la CITES, doit mettre en œuvre à l’échelle nationale les décisions adoptées par la CdP18, qui comprennent les changements (l’inscription d’une espèce à une liste, la reclassification d’une espèce dans une catégorie de risque plus élevée, la reclassification dans une catégorie de risque moins élevée, le retrait d’une espèce d’une liste) apportés à l’Annexe I et à l’Annexe II, ainsi que les récentes mises à jour de l’Annexe III demandées par certaines des Parties. La Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial (la Loi), qui est la législation de mise en œuvre au Canada, exige que les annexes à la CITES soient reformulées dans l’Annexe I du Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages (RCEAVS). Par conséquent, des modifications doivent être apportées à l’Annexe I du RCEAVS.

Contexte

Chaque année, selon les estimations, le commerce international des espèces sauvages représente des milliards de dollars et porte sur des centaines de millions de spécimens de plantes et d’animaux. Ce secteur commercial est diversifié, allant de plantes et d’animaux vivants, à une vaste gamme de produits dérivés d’espèces sauvages, notamment des produits alimentaires, des articles en cuir exotique, des instruments de musique en bois, du bois d’œuvre, des souvenirs pour touristes, des remèdes, et bien d’autres. Une exploitation intensive en raison de ce commerce, liée à d’autres facteurs, comme la perte d’habitats, peut provoquer la diminution des populations et conduire certaines espèces au bord de l’extinction.

Le texte de la CITES a été adopté le 3 mars 1973 à Washington, D.C., et la Convention est entrée en vigueur le 1er juillet 1975 après avoir été ratifiée par au moins 10 des Parties. Elle a pour objet de veiller à la survie d’animaux et de plantes sauvages en établissant des mesures de contrôle des importations et des exportations d’espèces qui sont menacées en raison du commerce international, ou qui pourraient l’être. À ce jour, la Convention compte 183 Parties et protège plus de 37 000 espèces d’animaux et de plantes. Le Canada a été le dixième pays à ratifier la Convention, en avril 1975. Le ministère de l’Environnement (le Ministère) est responsable de l’administration de la CITES au nom du gouvernement du Canada. D’autres agences et ministères fédéraux participent également à la mise en œuvre de la CITESréférence 2. La délivrance des permis de la CITES est coordonnée par le Ministère, en collaboration avec Pêches et Océans Canada, ainsi qu’avec les autorités provinciales et territoriales responsables de la protection des espèces sauvages. Différents types de permis sont délivrés (selon l’annexe à la CITES dans laquelle figure le nom de l’espèce concernée) et leur durée de validité varie (par exemple, les périodes de validité maximales sont de 6 mois pour les permis d’exportation, de 12 mois pour les permis d’importation ou pour un permis spécial, et de 3 ans pour divers certificats)référence 3.

Les espèces protégées en vertu de la CITES sont regroupées dans trois annexes à la Convention, soit les Annexes I, II et III. Chaque annexe confère divers degrés de protection au moyen de diverses mesures de contrôle des importations et/ou des exportations. Les Parties à la CITES se réunissent tous les trois ans à l’occasion des conférences des Parties, afin de décider des modifications à apporter aux Annexes I et II à la CITES, en se fondant sur les données disponibles les plus récentes concernant le statut de conservation des espèces et les échanges commerciaux pour ces espèces. Les Parties se sont mises d’accord sur un ensemble de critèresréférence 4 biologiques et/ou des chiffres des échanges commerciaux pour déterminer plus facilement si une espèce doit faire partie des Annexes I ou II. Les Parties discutent des propositions qui sont ensuite adoptées par consensus ou par un vote à la majorité des deux tiers.

La CITES prévoit également des exemptions ou des dispositions spéciales, par exemple pour le commerce de spécimens acquis avant que les dispositions de la CITES ne leur soient applicables, pour les mouvements transfrontaliers d’objets personnels ou à usage domestique, ainsi que pour le commerce à des fins d’enseignement, de recherche scientifique ou de propagation. Les modifications aux Annexes I et II à la CITES entrent en vigueur pour toutes les Parties 90 jours après la réunion de la Conférence des Parties (CdP) au cours de laquelle ces modifications ont été adoptées.

Annexe I à la CITES

L’Annexe I dresse la liste des espèces d’animaux et de plantes menacées d’extinction et qui sont touchées par le commerce international, ou qui pourraient l’être. Sous réserve de certaines exceptions, les échanges internationaux de ces espèces à des fins commerciales sont interdits par la CITES. Toutefois, elles peuvent être importées ou exportées en vertu de conditions strictes à des fins non commerciales (par exemple l’enseignement, les recherches scientifiques et la réintroduction). Un permis ou un certificat du pays exportateur ou un certificat du pays de réexportation, ainsi qu’un permis délivré par le pays importateur sont requis pour les espèces qui figurent à l’Annexe I.

Annexe II à la CITES

L’Annexe II dresse la liste des espèces qui ne sont pas menacées d’extinction, mais qui pourraient le devenir si le commerce international n’est pas réglementé ou surveillé. Afin d’assurer la protection d’espèces menacées, certaines espèces qui s’apparentent à des espèces figurant à l’Annexe I ou à l’Annexe II peuvent également être inscrites à l’Annexe II. Les espèces inscrites à l’Annexe II peuvent faire l’objet d’échanges à des fins commerciales ou autres, à condition que les autorisations requises aient été obtenues. Un permis ou un certificat délivré par le pays exportateur (ou un certificat du pays de réexportation) est requis pour les espèces figurant à l’Annexe II.

Annexe III à la CITES

L’Annexe III dresse la liste des espèces qui sont incluses à la demande d’une Partie qui est un État de l’aire de répartitionréférence 5 pour l’espèce concernée, lorsque cette Partie a déjà mis en œuvre des mesures de contrôle nationales pour réglementer le commerce de l’espèce et nécessite la coopération d’autres Parties pour contrôler le commerce international. Les États de l’aire de répartition peuvent inclure la liste de leurs espèces dans l’Annexe III en tout temps, mais sont invités à faire correspondre le moment de leur demande pour qu’elle entre en vigueur 90 jours après une CdP. Les espèces inscrites à l’Annexe III peuvent être échangées commercialement ou à d’autres fins, à condition que les autorisations requises aient été obtenues. Un seul des documents suivants est requis : le permis d’exportation de tout pays qui a inscrit l’espèce à l’Annexe III, un certificat d’origine émis par d’autres États de l’aire de répartition de l’espèce, ou un certificat de réexportation délivré par le pays de réexportation.

Processus de mise en œuvre au Canada

Pour mettre en œuvre au Canada les modifications apportées aux annexes à la CITES, deux processus indépendants ont lieu : le processus de mise en œuvre de traités du Canada et le processus de modification de règlements. Chaque processus est exécuté indépendamment des autres et peut donc être entrepris à des étapes différentes.

Au Canada, le processus utilisé pour la mise en œuvre de traités internationaux ou de modifications de traités comporte de nombreuses étapes. La première étape consiste à déposer devant le Parlement les modifications apportées à la CITES. Conformément à la Politique canadienne sur le dépôt des traités devant le Parlement, les modifications apportées aux Annexes I et II à la CITES lors de la CdP18 sont déposées devant la Chambre des communes pendant 21 jours de séance. Les modifications aux Annexes I et II apportées lors de la CdP18, ainsi que les récentes modifications à l’Annexe III, ont été déposées du 5 février 2020 au 16 mai 2020. Au cours de cette période, les députés ont l’occasion de tenir un débat ou peuvent demander que le Parlement vote une motion au sujet du traité. À la suite du dépôt des modifications devant le Parlement, un décret en conseil autorise le ministre des Affaires étrangères à approuver, au nom du Canada, le fait que les modifications apportées aux Annexes I et II et adoptées à la CdP18, soient contraignantes pour le Canada.

En plus du processus national de mise en œuvre de traités, le Canada doit également apporter des modifications à sa réglementation pour se conformer au paragraphe 21(2) de la Loi, qui exige que le RCEAVS fasse état des modifications apportées aux annexes à la CITES.

Réserves temporaires

La CITES prévoit que les modifications aux Annexes I et II entrent en vigueur dans un délai de 90 jours suivant la réunion de la CdP pendant laquelle elles ont été apportées. Toutefois, une Partie peut formuler une réserve quant aux modifications pour faire en sorte que la Partie ne soit pas liée par celles-ci. À la suite de la CdP18, le Canada a soumis une réserve temporaire au gouvernement dépositaire de la CITES (la Suisse)référence 6, indiquant qu’il ne serait pas lié par les modifications apportées aux annexes à la CITES à la CdP18 jusqu’à ce qu’il ait terminé son processus national de ratification de traités. Cette réserve temporaire garantit la conformité du Canada à la Convention pendant que le Canada complète ce processus national. À la suite de l’approbation par le ministre des Affaires étrangères des modifications apportées à la CdP18, le Canada retirera sa réserve concernant les modifications apportées aux annexes.

Objectif

L’objectif des modifications apportées à l’Annexe I du RCEAVS est de tenir compte, dans la législation nationale du Canada, des modifications aux annexes à la CITES qui ont été convenues lors de la CdP18. Cette approche assurera le respect des obligations nationales du Canada en vertu de la Loi.

Ces modifications contribueront aussi aux mesures internationales destinées à la conservation des espèces en péril et veilleront à ce que le cadre réglementaire canadien soit harmonisé avec celui des autres Parties à la Convention, y compris des États-Unis et de l’Union européenne, ce qui facilitera le commerce pour les entreprises canadiennes.

Description

Les modifications du RCEAVS tiennent compte des 46 modifications aux annexes à la CITES, adoptées lors de la CdP18. Ces modifications touchent un total de 58 taxons (selon la modification en question, le terme « taxon » peut désigner une famille, un genre, une espèce, une sous-espèce ou une population) et plus de 400 espèces ou sous-espèces. La liste complète des espèces touchées se trouve à l’Annexe I du présent résumé de l’étude d’impact de la réglementation. Les changements apportés par les modifications aux annexes à la CITES comprennent les suivants :

Levée ou réduction des mesures de contrôle du commerce

Description du changement

Nombre de taxons touchés

Transfert de l’Annexe I à l’Annexe II (c’est-à-dire la reclassification dans une catégorie de risque inférieure) [levée des mesures de contrôle des importations et allègement des mesures de contrôle des exportations]

8 taxons

Mesures de contrôle du commerce nouvelles ou accrues

Description du changement

Nombre de taxons touchés

Ajout à l’Annexe II (nouvelles mesures de contrôle des exportations)

25 taxons (dont 1 espèce, le requin-taupe bleu [Isurus oxyrinchus], qui se trouve naturellement au Canada)

Ajout à l’Annexe I (nouvelles mesures de contrôle des importations et des exportations)

8 taxons

Transfert de l’Annexe II à l’Annexe I (c’est-à-dire la reclassification dans une catégorie de risque supérieure) [nouvelles mesures de contrôle des importations et renforcement des mesures de contrôle des exportations]

8 taxons

Autres changements

Description du changement

Nombre de taxons touchés

Modifications des annotations actuelles

9 taxons

En outre, les modifications apportées au RCEAVS reflètent également les modifications apportées à l’Annexe III à la CITES, tels qu’elles ont été demandées par les Parties en septembre 2019. Chaque Partie a le droit d’apporter unilatéralement des modifications à l’Annexe III, afin d’y faire figurer une espèce pour laquelle la Partie a instauré des contrôles nationaux, ou afin d’en supprimer une espèce. Ces modifications ne font pas l’objet d’une décision de la Conférence des Parties. Parmi les modifications demandées par les Parties figurent l’ajout de 24 taxons à l’Annexe III (nouvelles mesures de contrôle des exportations) et le retrait de 6 taxons de l’Annexe III (levée de toutes les mesures de contrôle du commerce).

D’autres modifications mineures ont été apportées à l’Annexe I du RCEAVS, notamment des changements de noms de plusieurs espèces ou de groupes d’espèces, à la suite d’un vote des Parties à la CdP18 pour modifier la nomenclature normalisée des espèces inscrites aux annexes à la CITES.

Élaboration de la réglementation

Consultation

Le processus de consultation pour la CdP18 a été amorcé en janvier 2018. Le Ministère avait alors envoyé un courriel à un groupe ciblé de parties prenantes et à des organisations autochtones pour leur donner un préavis du processus de consultation futur pour la réunion de la CdP18. Ce courriel comprenait aussi un appel de propositions concernant les modifications à apporter aux annexes à la CITES. Aucune suggestion de proposition n’a été reçue.

En décembre 2018, une page Web dédiée au processus de consultation a été créée sur le site Web du Ministère pour fournir de plus amples renseignements aux parties prenantes, aux groupes autochtones et au public canadien sur le processus de consultation en cours. Ces mêmes groupes ont été invités à formuler des commentaires sur les propositions soumises par les autres Parties à la CITES à des fins de considération lors de la CdP18 (le Canada a soumis une proposition, au nom du Comité permanent de la CITES, de révision de l’annotation portant sur les espèces de bois de rose précédemment inscrites à l’Annexe II lors de la CdP17). Un avis d’intention a également été publié dans la Partie I de la Gazette du Canada, le 5 janvier 2019, pour donner aux parties prenantes, aux groupes autochtones et au public canadien une occasion de formuler des commentaires sur les propositions relatives à la CdP18. Le Ministère a également informé de manière proactive les parties prenantes, y compris les organisations autochtones, de la possibilité de formuler des commentaires.

Ces mesures ont été suivies d’une séance de consultation publique, qui a eu lieu à Ottawa les 26 et 27 février 2019, pour discuter des propositions liées à la CdP18. L’avis d’intention faisait mention de rencontres en personne afin d’informer les parties prenantes de la possibilité d’y participer. Des représentants de six organisations non gouvernementales et de cinq associations industrielles, ainsi que des membres intéressés du public ont participé à ces rencontres. Au total, et tenant compte de toutes les différentes méthodes de consultation mises en œuvre, le Ministère a recueilli un certain nombre d’observations orales lors des réunions publiques, ainsi que 26 commentaires écrits de la part de parties prenantes.

Au cours du processus de consultation, le Ministère a souligné que le Canada utilise une approche uniforme axée sur des principes scientifiques pour prendre les décisions lors des CdP de la CITES. Il a également souligné que, si les données scientifiques disponibles ne le justifiaient pas, le Canada n’approuverait pas l’inscription d’une espèce aux annexes à la CITES dans les cas où il est clair que la survie de cette espèce n’est pas touchée de façon négative par le commerce, ou dans les cas où l’espèce ne satisfait pas aux critères biologiques de la CITES pour son inscription aux annexes.

Commentaires propres aux espèces indigènes du Canada

Le mammouth laineux est une espèce disparue qui se trouve à l’état fossile au Canada et ces fossiles font l’objet de transactions commerciales, au titre de substitut d’ivoire d’éléphant. La proposition d’inscrire cette espèce à l’Annexe II a été abordée pendant les rencontres publiques. Plus précisément, on a tenté de déterminer s’il était approprié et/ou s’il relevait de la CITES de proposer l’inscription directe d’une espèce disparue et si une telle inscription pouvait avoir ou non un avantage direct en matière de conservation pour l’éléphant d’Afrique et l’éléphant d’Asie. Aucun groupe ni aucune personne participant aux rencontres publiques n’a appuyé activement la proposition, alors que toutes les observations recueillies pendant ces rencontres témoignaient d’opposition à l’inscription du mammouth. À la suite des séances de consultation, trois organisations non gouvernementales internationales et une personne ont toutefois soumis des observations écrites au Ministère pour appuyer l’inscription du mammouth laineux, tandis qu’une autre personne s’y est opposée. Lors des rencontres, le Canada n’a pas appuyé la proposition, car les données probantes étaient insuffisantes pour indiquer que la réglementation de ce commerce pourrait avoir des effets positifs sur la conservation des populations d’éléphants. En fin de compte, la proposition visant à inscrire le mammouth laineux à l’Annexe II a été retirée par la Partie qui l’avait parrainée lors la CdP18, en raison de l’absence de soutien des Parties lors des discussions.

En ce qui a trait à la proposition d’inscription du requin-taupe bleu et du petit requin-taupe à l’Annexe II, deux associations industrielles et une organisation non gouvernementale ont indiqué qu’elles n’appuyaient pas la proposition, et deux organisations non gouvernementales y ont souscrit. Les groupes qui n’appuyaient pas cette proposition étaient d’avis qu’une inscription à l’Annexe II ne procurerait aucun avantage en matière de conservation de ces espèces de plus que les acquis du régime actuel de leur gestion (tel qu’il est décrit dans le texte de la proposition présentée à la CdP18 (PDF) [en anglais seulement]) et, comme les populations canadiennes de ces espèces font l’objet de prises accessoires dans le cadre des pêches d’autres espèces, l’inscription pourrait avoir des répercussions négatives sur ces autres pêches. Initialement, le Canada s’est opposé à cette proposition, car l’espèce ne satisfait pas aux critères biologiques pour l’inclusion à l’Annexe II. Toutefois, le Canada a décidé d’adopter une approche prudente et a appuyé cette proposition en se fondant sur de nouvelles données préliminaires qui ne sont devenues disponibles qu’après la fin du processus de consultation et qui indiquaient que certaines parties de l’aire de répartition de cette espèce pouvaient être exposées à un risque plus élevé qu’initialement prévu de subir la pression exercée par les autres pêches.

Commentaires propres à certaines autres espèces

En plus des commentaires reçus pendant les séances de consultation, le Ministère a reçu des observations écrites sur des propositions concernant d’autres espèces non indigènes au Canada de la part de diverses organisations de conservation, d’associations industrielles, d’un membre de la Chambre des communes et de membres intéressés du public. Ces observations ont été prises en considération dans l’élaboration des propositions du Canada. Les intervenants ont fourni au Canada de l’information qui a contribué à élaborer et à soutenir les positions du Canada sur des espèces y compris la girafe, les lézards, les geckos, les tortues, les requins, les raies et les palissandres (bois de rose). En ce qui concerne la modification de l’annotation portant sur les espèces de palissandres inscrites à l’Annexe II (annotation qui prend la forme d’une note de bas de page dans l’inscription et qui précise les composantes contrôlées par la CITES), aucun commentaire n’a été reçu des entreprises qui en font le commerce pour les meubles haut de gamme, les revêtements de sol et les instruments de musique.

Les positions de négociation du Canada pour les 56 espèces visées par les discussions lors de la CdP18 ont été publiées sur le site Web du Ministère le 5 juillet 2019. Dans les cas où le Canada n’était pas en accord avec les commentaires de certains intervenants, il a communiqué son approche fondée sur les principes, qui consiste à appuyer une proposition seulement lorsqu’elle est conforme au mandat découlant de la CITES et lorsque l’espèce concernée respecte les critères biologiques de la CITES afin d’être inscrite à une annexe en particulier.

Les résultats des propositions concernant les espèces de la réunion de la CdP18 ont été publiés le 23 octobre 2019 à la suite de la clôture de la CdP18. Un deuxième avis d’intention a ensuite été publié dans la Partie I de la Gazette du Canada le 18 janvier 2020 pour donner au public canadien, aux intervenants et aux organisations autochtones un préavis indiquant que des modifications réglementaires seraient apportées pour mettre en œuvre les décisions prises à la CdP18, et que le Ministère demanderait une exemption de la publication préalable des modifications à la Partie I de la Gazette du Canada. Le Ministère demande habituellement une exemption de publication préalable en ce qui concerne les modifications à la CITES, en raison des consultations exhaustives menées avant la participation du Canada aux CdP afin d’orienter la position du gouvernement concernant les propositions et en raison de l’obligation à laquelle est tenu le Canada de mettre en œuvre les modifications consenties lors des CdP.

Obligations relatives aux traités modernes et consultation et mobilisation des Autochtones

On ne s’attend pas à ce que les modifications apportées au RCEAVS aient des incidences sur les droits garantis aux peuples autochtones par l’article 35, sur les traités modernes ou sur les obligations internationales en matière de droits de la personne. Le Ministère a communiqué avec les groupes autochtones et les a consultés avant la CdP18 et il a poursuivi la mobilisation des groupes autochtones à la suite de la clôture de la CdP18.

Choix de l’instrument

Aucune option non réglementaire n’a été considérée étant donné que la Loi exige que les annexes à la CITES soient reflétées dans la réglementation. Toute modification apportée aux annexes doit donc faire l’objet de mises à jour du RCEAVS.

Analyse de la réglementation

Avantages et coûts

Alors que la majorité des nouvelles mesures de contrôle du commerce associées aux modifications apportées au RCEAVS ne devrait pas avoir de répercussions sur la population ou les entreprises canadiennes, quelques-unes ont des incidences sur des espèces indigènes du Canada ou des espèces qui font l’objet d’un commerce au Canada et, dans ces cas, elles pourraient avoir certains effets mineurs. Le tableau suivant fournit un aperçu des décisions prises à la CdP18 concernant les modifications apportées aux Annexes I et II à la CITES qui pourraient vraisemblablement avoir des incidences sur les entreprises canadiennes et/ou entraîner des coûts pour le gouvernement du Canada. Les données utilisées dans cette section proviennent de la Base de Données sur le Commerce CITES (BDCC) ou des propositions soumises avant la CdP18.

LEVÉE OU RÉDUCTION DES MESURES DE CONTRÔLE DU COMMERCE

Nom scientifique

Description du changement

Effet prévu

Crocodylus acutus

Crocodile américain

Transfert de l’Annexe I à l’Annexe II

Les données de la BDCC indiquent que cette espèce a été importée au Canada en petits nombres, peu fréquemment, à des fins commerciales. On prévoit une diminution négligeable des frais d’administration pour les entreprises canadiennes qui importent cette espèce au Canada.

Vicugna vicugna

Vigogne

Transfert de l’Annexe I à l’Annexe II

Les données de la BDCC indiquent que cette espèce a été importée au Canada en petits nombres, peu fréquemment, à des fins commerciales. On prévoit une diminution négligeable des frais d’administration pour les entreprises canadiennes qui importent cette espèce au Canada.

MESURES DE CONTRÔLE DU COMMERCE NOUVELLES OU ACCRUES

Nom scientifique

Description du changement

Effet prévu

Aonyx cinerea

Loutre cendrée

Transfert de l’Annexe II à l’Annexe I

Les données de la BDCC indiquent que cette espèce a été importée au Canada en petits nombres, relativement fréquemment, à des fins commerciales et zoologiques. Il est reconnu que cette espèce fait l’objet d’un commerce international pour le marché des animaux de compagnie. Une analyse des coûts et avantages est fournie ci-dessous.

Geochelone elegans

Tortue étoilée de l’Inde

Transfert de l’Annexe II à l’Annexe I

Les données de la BDCC indiquent que cette espèce a été importée au Canada en petits nombres, peu fréquemment, à des fins commerciales et personnelles. Il est reconnu que cette espèce fait l’objet d’un commerce international pour le marché des animaux de compagnie. Une analyse des coûts et avantages est fournie ci-dessous.

Malacochersus tornieri

Tortue à carapace souple

Transfert de l’Annexe II à l’Annexe I

Les données de la BDCC indiquent que cette espèce a été importée au Canada en petits nombres, peu fréquemment, à des fins commerciales. Il est reconnu que cette espèce en danger critique d’extinction fait l’objet d’un commerce international pour le marché des animaux de compagnie. Une analyse des coûts et avantages est fournie ci-dessous.

Ceratophora spp.

Lézards

(3 espèces sont incluses dans ce taxon)

Inclusion dans l’Annexe I

Aucune donnée commerciale sur cette espèce n’est disponible pour le Canada. Toutefois, il est reconnu que cette espèce est populaire dans le commerce international pour le marché des animaux de compagnie. Une analyse des coûts et avantages est fournie ci-dessous.

Cophotis spp.

Lézards

(2 espèces sont incluses dans ce taxon)

Inclusion dans l’Annexe I

Aucune donnée commerciale sur cette espèce n’est disponible pour le Canada. Toutefois, il est reconnu que cette espèce est populaire dans le commerce international pour le marché des animaux de compagnie. Une analyse des coûts et avantages est fournie ci-dessous.

Gonatodes daudini

Gecko

Inclusion dans l’Annexe I

Aucune donnée commerciale sur cette espèce n’est disponible pour le Canada. Toutefois, il est reconnu que cette espèce est populaire sur le marché des animaux de compagnie en Amérique du Nord et en Europe. Une analyse des coûts et avantages est fournie ci-dessous.

Cedrela spp.

Cèdres

(17 espèces sont incluses dans ce taxon)

(avec l’annotation #6 [populations néotropicales])

Inclusion dans l’Annexe II

Les données de la BDCC indiquent qu’historiquement, cette espèce a fréquemment été importée au Canada, et en grands nombres, à des fins commerciales. Toutefois, les données récentes indiquent une diminution de la fréquence au cours des années précédant 2018, où une seule importation a été déclarée au Canada. Il est reconnu que cette espèce est populaire et fait l’objet de transactions commerciales sur de nombreux marchés internationaux. Une analyse des coûts et avantages est fournie ci-dessous.

Ceratophora spp.

Lézards

(2 espèces sont incluses dans ce taxon)

Inclusion dans l’Annexe II

Aucune donnée commerciale sur cette espèce n’est disponible pour le Canada. Toutefois, il est reconnu que cette espèce est populaire dans le commerce international pour le marché des animaux de compagnie. Une analyse des coûts et avantages est fournie ci-dessous.

Ctenosaura spp.

Iguanes à queue épineuse

(18 espèces sont incluses dans ce taxon)

Inclusion dans l’Annexe II

Les données de la BDCC indiquent que cette espèce a été importée au Canada en petits nombres, peu fréquemment, à des fins commerciales. On prévoit une augmentation insignifiante des frais d’administration pour les entreprises canadiennes qui importent cette espèce au Canada.

Gekko gecko

Gecko tokay

Inclusion dans l’Annexe II

Aucune donnée commerciale sur cette espèce n’est disponible pour le Canada. Toutefois, il est reconnu que cette espèce est assez populaire dans le commerce international pour le marché des animaux de compagnie. Une analyse des coûts et avantages est fournie ci-dessous.

Goniurosaurus spp.

Geckos

(à l’exception d’une espèce indigène du Japon)

Inclusion dans l’Annexe II

Aucune donnée commerciale sur cette espèce n’est disponible pour le Canada. Toutefois, il est reconnu que cette espèce est assez populaire et fait l’objet de transactions commerciales sur de nombreux marchés internationaux, notamment à des fins de domestication. Une analyse des coûts et avantages est fournie ci-dessous.

Lyriocephalus scutatus

Lézard

Inclusion dans l’Annexe II

Aucune donnée commerciale sur cette espèce n’est disponible pour le Canada. Toutefois, il est reconnu que cette espèce est populaire sur le marché international des animaux de compagnie. Une analyse des coûts et avantages est fournie ci-dessous.

Isurus oxyrinchus

Requin-taupe bleu

Inclusion dans l’Annexe II

Aucune donnée commerciale sur cette espèce n’est disponible pour le Canada. Il est reconnu que cette espèce est populaire et fait l’objet de transactions commerciales dans de nombreux marchés internationaux, notamment à des fins de consommation. Une analyse des coûts et avantages est fournie ci-dessous.

Isurus paucus

Petit requin-taupe

Inclusion dans l’Annexe II

Aucune donnée commerciale sur cette espèce n’est disponible pour le Canada. Il est reconnu que cette espèce est populaire et fait l’objet de transactions commerciales dans de nombreux marchés internationaux, notamment à des fins de consommation. Une analyse des coûts et avantages est fournie ci-dessous.

Paroedura androyensis

Gecko

Inclusion dans l’Annexe II

Aucune donnée commerciale sur cette espèce n’est disponible pour le Canada. Toutefois, il est reconnu que cette espèce est assez populaire sur le marché international des animaux de compagnie. Une analyse des coûts et avantages est fournie ci-dessous.

Poecilotheria spp.

Araignées d’ornement

(15 espèces sont incluses dans ce taxon)

Inclusion dans l’Annexe II

Les données de la BDCC indiquent que cette espèce a été fréquemment importée au Canada, en petits nombres, pour le commerce des animaux de compagnie. Il est reconnu que cette espèce est populaire sur de nombreux marchés internationaux, pour les mêmes fins. On prévoit une augmentation insignifiante des frais d’administration pour les entreprises canadiennes qui importent cette espèce au Canada.

Tylototriton spp.

Salamandres crocodiles

(25 espèces sont incluses dans ce taxon)

Inclusion dans l’Annexe II

Les données de la BDCC indiquent que cette espèce a été importée au Canada en petits nombres, et peu fréquemment. Il est reconnu que cette espèce est populaire sur le marché international des animaux de compagnie. On prévoit une augmentation insignifiante des frais d’administration pour les entreprises canadiennes qui importent cette espèce au Canada.

#6 Les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués.

Avantages

La mise en œuvre des décisions liées à la CdP18 au Canada entraînera des effets environnementaux positifs pour la population canadienne. Même si ces avantages ne sont pas facilement quantifiables, ces mesures contribueront à la conservation des espèces en milieu naturel menacées d’extinction, tant au Canada qu’à l’échelle internationale. Dans les cas où les mesures de contrôle du commerce sont allégées ou entièrement levées, ces mesures permettront aux autorités d’accorder une plus grande attention aux espèces qui bénéficient de telles mesures de contrôle.

Ensemble, les plantes, les animaux et l’environnement où ils vivent constituent les écosystèmes qui offrent de nombreux avantages aux êtres humains grâce à de précieux services, comme la fourniture d’aliments et de médicaments, le contrôle des inondations et la pollinisation. La mise en œuvre, dans l’Annexe I du RCEAVS, des modifications apportées aux annexes à la CITES lors de la CdP18 contribuera au soutien de la cause de la biodiversité internationale et au maintien de celle-ci, ce qui profitera à divers écosystèmes partout dans le monde et aidera à veiller à ce que ces écosystèmes puissent continuer à fonctionner et à offrir les services dont nous dépendons.

La mise en œuvre, dans l’Annexe I du RCEAVS, des modifications apportées aux annexes à la CITES lors de la CdP18 profitera aussi aux Canadiens, car ils connaîtront ainsi les mesures concrètes prises par le Canada pour veiller à la survie des espèces menacées d’extinction. Des sondages antérieurs ont indiqué qu’une majorité de Canadiens (85 %) estime que les lois fédérales protégeant les espèces en péril jouent un rôle fondamental dans la diversité et l’abondance des espèces sauvages, qui à leur tour, profitent à notre économie et à notre santé (sondage IPSOS Reid, décembre 2012).

De plus, la mise en œuvre, au Canada, des décisions prises à la CdP18 aura des retombées positives générales sur l’économie, les entreprises et le commerce. De façon générale, les Canadiens et les entreprises canadiennes qui participent au commerce international d’espèces menacées d’extinction tireraient des avantages de l’harmonisation des pratiques d’importation et d’exportation canadiennes et des exigences relatives à la délivrance de permis avec les normes et les pratiques de partenaires internationaux, dont les États-Unis et l’Union européenne. Cette approche garantira un accès continu aux marchés commerciaux importants. En l’absence des permis délivrés en vertu du RCEAVS, le commerce légal des espèces inscrites à la CITES (ou de leurs produits dérivés) avec d’autres partenaires de la CITES serait impossible.

De plus, les modifications entraînent aussi la reclassification de certaines espèces dans une catégorie de risque inférieure, ce qui favorisera vraisemblablement une réduction des frais d’administration pour les membres de la population canadienne qui s’adonnent au commerce international de spécimens de ces espèces ou qui effectuent des voyages internationaux en transportant avec eux de tels spécimens.

Palissandres et bubingas

La modification de l’annotation applicable au genre Dalbergia (palissandres) et à trois espèces du genre Guibourtia (bubingas) devrait entraîner une baisse modeste des frais, tant pour le gouvernement du Canada que pour les entreprises canadiennes, car l’annotation exclut maintenant les produits finis des exigences en matière de délivrance de permis de la CITESréférence 7. Aucune espèce de ces deux genres n’est indigène du Canada; toutefois, des spécimens des deux genres sont fréquemment importés au Canada par des entreprises canadiennes qui les réexportent ensuite en produits finis des activités de transformation du secteur secondaire (par exemple meubles haut de gamme, revêtements de sol et instruments de musique) vers d’autres pays, ou encore sont utilisés par des musiciens et des orchestres professionnels en tournée.

Les modifications retenues d’un commun accord lors de la CdP18 annulent les changements adoptés lors de la CdP17référence 8. Avant la CdP17, seule une espèce de palissandre était inscrite à l’Annexe I, et seulement dix espèces de palissandre et les populations de bois de rose de Madagascar (environ 60 espèces) étaient inscrites à l’Annexe II ou à l’Annexe III. Avant la CdP17, aucune espèce de bubinga n’était inscrite aux annexes à la CITES. À cette époque, le commerce de la majorité de ces espèces n’était donc pas contrôlé, et les exportations commerciales d’environ 70 espèces de palissandre inscrites aux Annexes II et III étaient autorisées lorsque les spécimens étaient accompagnés des permis requis par la CITES. Avant la CdP17, ces exigences en matière de délivrance de permis ne s’appliquaient pas à la majorité des exportateurs canadiens, car elles s’appliquaient uniquement aux exportations ou aux réexportations de produits primaires (par exemple billes, bois scié, bois de placage). Les produits transformés du secteur secondaire (par exemple meubles haut de gamme, revêtements de sol ornementaux, instruments de musique, etc.) ne nécessitaient aucun permis. Par conséquent, avant la CdP17, l’inscription des palissandres à la CITES entraînait seulement un faible fardeau administratif pour les exportateurs canadiens.

Lors de la CdP17, la décision a été prise d’inscrire tout le genre Dalbergia (environ 305 espèces, y compris les palissandres), ainsi que trois espèces de Guibourtia (y compris les bugingas), à l’Annexe II. En outre, l’annotation pour ces espèces a été modifiée pour inclure les produits finis (par exemple meubles, revêtements de sol et instruments de musique) qui avaient été auparavant exclusréférence 9. À la suite de ces changements, les exportateurs canadiens ont dû obtenir un nombre beaucoup plus important de permis de la CITES pour exporter leurs produits que dans le passé. Plus précisément, comme l’indique le tableau ci-dessous, pour la période de trois ans avant la mise en œuvre des changements découlant de la CdP17, le Service canadien de la faune (qui est l’Organe de gestion CITES au sein du Ministère) a délivré en moyenne deux permis de la CITES par année pour les espèces de Dalbergia inscrites à l’Annexe II, et aucun permis par année pour les espèces du genre Guibourtia. Pour les trois ans (ou presque) suivant la mise en œuvre des changements au Canada découlant de la CdP17référence 10, l’Organe de gestion CITES a délivré en moyenne 381 permis de la CITES par année pour les espèces de Dalbergia inscrites à l’Annexe II, et 27 permis par année pour les espèces de Guibourtia, ce qui représente une augmentation annuelle de 406 permis pour ces espèces.

 

Dalbergia (Annexe II)

Guibourtia (Annexe II)

2014 (avant la CdP17)

1

0

2015 (avant la CdP17)

0

0

2016 (avant la CdP17)

4

0

2017 (après la CdP17)

545

17

2018 (après la CdP17)

379

59

2019 (après la CdP17) note * du tableau 6

240

5

Note(s) du tableau 6

Note * du tableau 6

Selon les renseignements disponibles jusqu’au 31 octobre 2019 sur la question de ces permis.

Retour à la note * du tableau 6

Même si l’inscription des espèces de palissandres est maintenue à l’Annexe II à la CITES conformément à la décision liée à la CdP17, les modifications apportées à l’annotation lors de la CdP18 diminuent considérablement les exigences relatives à la délivrance de permis de la CITES en excluant les produits finis des mesures de contrôle découlant de la CITESréférence 11. Compte tenu de la baisse importante des demandes de permis qui sont prévues en raison de l’exclusion de ces produits finis (2 permis par année par opposition à 415 permis par année), on s’attend à ce que ces changements fassent économiser aux entreprises canadiennes 8 533 $ par année (en dollars de 2019)référence 12. Ces entreprises sont principalement de petites entreprises. Calculé selon la valeur actualisée (en utilisant un taux de rabais de 7 %), il est estimé que les économies seraient d’environ 59 932 $ sur une période de dix ans (2021-2030).

Coûts pour les entreprises

Les seuls coûts prévus pour les entreprises, qui découlent de la mise en œuvre au Canada des décisions liées à la CdP18, ont trait aux frais d’administration. Les modifications de l’Annexe I du RCEAVS pourraient donner lieu à de nouvelles exigences administratives, ou à une augmentation de celles-ci, en rapport avec certaines espèces qui sont non indigènes au Canada, mais qui sont reconnues comme faisant l’objet de commerce au pays. On s’attend à ce que les frais d’administration connexes imposés aux entreprises canadiennes soient minimes.

Il convient de souligner que les coûts associés aux modifications apportées aux annexes à la CITES lors de la CdP sont, jusqu’à un certain degré, ressentis au Canada, que le Canada mette en œuvre ou non les changements à l’échelle nationale. Cela s’explique ainsi : afin de pouvoir faire des échanges commerciaux avec des entreprises et des personnes d’autres pays qui sont des Parties à la CITES, les entreprises canadiennes et les individus qui importent ou exportent des spécimens des espèces inscrites à la CITES doivent obtenir, du gouvernement du Canada, un document équivalant à un permis de la CITES. Par conséquent, la non-application des changements à l’échelle nationale ne permettrait pas d’éviter les frais d’administration aux entreprises qui doivent faire une demande de permis. Toutefois, la non-application au Canada diminuerait l’efficacité globale des mesures internationales visant à réglementer le commerce international des espèces sauvages et des espèces menacées et à appliquer la législation à cet effet, et ferait en sorte que le Canada ne respecterait pas les engagements qu’il a pris en vertu de la CITES.

Par conséquent, les frais d’administration décrits ci-dessous pour le requin-taupe bleu et les espèces de geckos et de lézards pourraient ne pas être entièrement attribuables aux modifications apportées au RCEAVS. Toutefois, étant donné que le Canada est tenu d’apporter ces modifications au RCEAVS dans le cadre de ses engagements internationaux, on présume, pour les besoins de cette analyse, que les changements des frais d’administration imposés aux entreprises sont attribuables aux modifications du RCEAVS.

Requin-taupe bleu

Dans le cas de la seule espèce indigène du Canada, les mesures de contrôle du commerce de la CITES sont mises en œuvre pour la première fois (c’est-à-dire une espèce est ajoutée à l’Annexe I ou à l’Annexe II de la CITES, qui n’était pas inscrite auparavant aux annexes de la CITES) avec l’inscription du requin-taupe bleu (Isurus oxyrinchus) à l’Annexe II à la CITES. La limite nord de l’aire de répartition du requin-taupe bleu dans l’Atlantique Nord s’étend jusque dans les eaux canadiennes, et l’espèce est régulièrement capturée dans le contexte de prises accessoires par des pêcheries canadiennes — principalement par de grands navires de pêche à la palangre en haute mer visant l’espadon. La magnitude des débarquements de requins-taupes bleus varie sur une base annuelle, généralement de 50 à 100 tonnes par année. Un petit nombre de requins-taupes bleus sont aussi capturés dans le cadre d’autres pêches. Dans l’ensemble, au Canada, la valeur annuelle des débarquements de requins-taupes bleus se situe entre 200 000 $ et 300 000 $. Tous les requins-taupes bleus débarqués au Canada sont exportés. Les frais d’administration (c’est-à-dire relatifs à la demande d’un permis d’exportation) découlant de l’inscription de cette espèce à l’Annexe II à la CITES devraient être minimesréférence 13.

Autres espèces

Parmi les espèces pour lesquelles les mesures de contrôle du commerce seraient accrues (c’est-à-dire les espèces qui étaient précédemment inscrites à une annexe à la CITES et pour lesquelles les données sur les importations et les exportations peuvent être trouvées dans la BDCC), aucune n’est indigène du Canada, et aucune ne fait généralement l’objet de commerce au Canadaréférence 14. En ce qui concerne les espèces auxquelles il est proposé d’appliquer des mesures de contrôle du commerce de la CITES pour la première fois, il existe peu de données commerciales disponibles pour bon nombre de ces espèces au Canada. Auparavant, il n’était pas nécessaire de recueillir de telles données. Cependant, les données d’exportation du pays d’origine ou les données d’importation en provenance d’autres pays (plus particulièrement lorsqu’il s’agit des États-Unis et de l’Union européenne) peuvent donner certaines indications de la présence de ces espèces dans le commerce des animaux de compagnie au Canadaréférence 15.

Dans le cas d’espèces comme les geckos Goniurosaurus spp.référence 16, Gekko gecko (geckos tokay)référence 17, Gonatodes daudiniréférence 18 et Paroedura androyensisréférence 19, les données sur les importations et les exportations indiquent que des spécimens de ces espèces se rencontrent vraisemblablement dans le commerce d’animaux de compagnie au Canada. Ces données ne fournissent pas suffisamment d’éléments de preuve pour estimer de manière exacte les répercussions des modifications réglementaires sur les consommateurs et les entreprises du Canadaréférence 20. Toutefois, compte tenu de la popularité de ces espèces comme animaux de compagnie dans les pays semblables au Canada, on estime que plusieurs milliers de spécimens vivants de ces espèces entrent au Canada chaque année. Le fardeau administratif supplémentaire associé aux exportations de ces espèces de leur pays d’origine pourrait entraîner des coûts accrus mineurs pour les entreprises canadiennes qui achètent les spécimens de ces deux familles d’espèces. Ces coûts pourraient alors ensuite être transférés aux consommateurs. Toutefois, il est prévu que ces coûts supplémentaires seront négligeables comparativement au prix de spécimens vivants de ces espècesréférence 21.

Pour plusieurs autres espèces, comme les lézards Calotes nigrilabris et Calotes pethiyagodai, Ceratophora spp., Cophotis ceylanica et Cophotis dumbara, et Lyriocephalus scutatusréférence 22, les données limitées sur les importations et les exportations relatives à ces espèces indiquent que le commerce des animaux de compagnie touchant ces espèces est prévalent dans certains pays. Cependant, le commerce de ces espèces est très limité ou non existant au Canada. Pour d’autres espèces, les données disponibles sur le commerce (légal ou illégal) sont insuffisantes pour permettre de quantifier ce commerce avec exactitude.

De plus, toutes les espèces du genre Cedrela (Acajou) ont été inscrites à l’Annexe II lors de la CdP18 (l’entrée en vigueur a été reportée de 12 mois)référence 23. Le Canada est une destination importante pour les exportations d’acajou. Les nouvelles exigences ne devraient pas avoir une incidence importante sur le Canada, car l’annotation adoptée avec l’inscription à l’Annexe II précise que l’inscription s’applique uniquement aux exportations ou aux réexportations de produits primaires (c’est-à-dire billes, bois scié, bois de placage et parfois contreplaqué), alors qu’au Canada, ces essences de bois servent principalement à des fins artisanales. Les produits de transformation secondaire (par exemple meubles haut de gamme, revêtements de sol ornementaux, etc.) peuvent être exportés du Canada sans l’obtention d’un permis; par conséquent, l’inscription de Cedrela à l’Annexe II ne devrait entraîner qu’un léger fardeau administratif pour les exportateurs canadiens.

Dans l’ensemble, certaines entreprises (notamment celles qui importent de petits lézards, des grenouilles, des tortues, etc. pour le commerce des animaux de compagnie et celles qui exportent le requin-taupe bleu) pourraient constater une augmentation minime de leur fardeau administratif à la suite des changements découlant de la CdP18. Cela est attribuable aux exigences relatives à la délivrance des permis pour les espèces dont le commerce ne nécessitait pas de permis auparavant. Les États-Unis tiennent à jour des données sur le commerce de toutes les espèces sauvages importées sur leur territoire et ces données sont souvent intégrées dans des propositions comme éléments de preuve de l’étendue du commerce d’une espèce, dont une inscription aux annexes à la CITES est proposée. Comme la population du Canada représente environ 10 % de celle des États-Unis, le Canada estime le nombre de spécimens d’une espèce importée au Canada à 10 % de l’importation comparable aux États-Unis. Selon ce modèle et les données contenues dans les propositions présentées à la CdP18, les nombres de spécimens de geckos Goniurosaurus spp., de geckos Paroedura androyensis, et de geckos tokay (Gekko gecko) importés chaque année au Canada sont évalués à 100, à 1 300 et à 1 800, respectivement. Si l’on présume que les chargements de ces espèces comportent 50 spécimens et que chaque chargement nécessite un permis délivré en vertu de la CITES par le pays exportateur, il y aurait chaque année 2 chargements de geckos Goniurosaurus spp., 26 chargements de geckos Paroedura androyensis, et 36 chargements de geckos tokay, y compris les spécimens vivants ainsi que leurs parties et produits dérivés utilisés à des fins médicinales. Il en résulte un total de 64 chargements par année, pour lesquels des permis d’exportation à l’étranger seront désormais nécessairesréférence 24. En outre, on estime que les huit entreprises qui exportent le requin-taupe bleu vers les États-Unis auront besoin de remplir 10 demandes de permis annuellement compte tenu de l’inscription de cette espèce à l’Annexe II à la CITES lors de la CdP18. De ce fait, la moyenne annualisée des coûts supplémentaires pour les 28 entreprises canadiennes est estimée à 1 242 $ (en dollars de 2019). Les entreprises canadiennes touchées par ces coûts sont toutes de petites entreprises. Calculé selon la valeur actualisée (avec un taux de rabais de 7 %), le total de ces coûts se chiffrerait à environ 8 725 $ sur une période de dix ans de 2021 à 2030référence 25.

L’inscription d’autres espèces de plantes, qui sont déjà disponibles sur le marché de détail canadien, peut aussi entraîner une augmentation du fardeau administratif pour les entreprises canadiennes, mais on s’attend à ce que cette incidence soit minime. Hormis les espèces mentionnées ci-dessus, les autres espèces pour lesquelles des modifications seront apportées aux annexes à la CITES (et par la suite au RCEAVS) ne font pas généralement l’objet d’exportations du Canada ou d’importations au Canada et, par conséquent, on présume que cette mesure ne devrait pas entraîner d’incidences supplémentaires sur les Canadiens ou les entreprises canadiennes.

Coûts pour le gouvernement

Le gouvernement du Canada devrait débourser, chaque année, un montant évalué à 218 000 $ (en dollars de 2019) pour la pleine mise en œuvre des modifications à l’Annexe I du RCEAVS. Ce montant comprend 76 300 $ au cours de la première année en coûts initiaux, tels les coûts de formation, et 6 000 $ au cours de la première année après la mise en œuvre, pour les activités de promotion de la conformité. Par conséquent, les modifications devraient entraîner un total de coûts de 302 400 $ pour le gouvernement au cours de la première année, et de 216 100 $ pour chaque année subséquente pendant une période de dix ans. Calculés selon la valeur actualisée (avec un taux de rabais de 7 %), ces coûts se chiffreraient à environ 1,7 million de dollars pour le gouvernement sur une période de dix ans, de 2021 à 2030. Les coûts pour le gouvernement, au titre des activités de délivrance de permis, devraient diminuer légèrement. Le tableau ci-dessous présente un résumé des coûts et des avantages globaux du présent règlement.

Résumé de l’analyse coûts-avantages

Total de la valeur planifiée

Moyenne annualisée

Effets quantifiés (taux de rabais de 7%, en dollars de 2019, échéancier de 10 ans, année de référence 2021)

Coûts pour les entreprises

Nouveaux permis pour les exportateurs de requins-taupes bleus

2 362 $

336 $

Nouveaux permis pour les exportateurs d’autres espèces

6 363 $

906 $

Total partiel

8 725 $

1 242 $

Coûts pour le gouvernement

Promotion de la conformité et application de la loi

1 710 342 $

224 730 $

Total partiel

1 710 342 $

224 730 $

Total des coûts

1 719 067 $

225 972 $

Avantages pour les entreprises

Nombre réduit de permis pour les exportateurs de produits finis qui comprennent des parties en bois de rose

59 932 $

8 533 $

Total partiel

59 932 $

8 533 $

Total des avantages

59 932 $

8 533 $

VALEUR TOTALE NETTE

-1 659 135 $

-217 439 $

Lentille des petites entreprises

Ces modifications réglementaires auront un effet d’ensemble positif sur les petites entreprises qui importent ou exportent des espèces, dans les cas où les exigences en matière de délivrance de permis auront été assouplies ou supprimées, ce qui entraînera une légère diminution des frais d’administration.

En ce qui concerne les modifications proposées qui imposeront des exigences nouvelles ou supplémentaires en matière de délivrance de permis, des approches souples visant à limiter les répercussions sur les petites entreprises n’ont pas pu être envisagées, car ces modifications sont consécutives à un accord international. Les modifications en question obligeront les petites entreprises à obtenir un permis d’importation/exportation si nécessaire, ce qui augmentera les frais d’administration.

Le tableau ci-dessous présente les coûts que ces modifications imposeront aux petites entreprises. Vingt-huit entreprises vont engager des frais administratifs pour l’obtention de permis pour le requin-taupe bleu et d’autres petits reptiles. Pour ce qui est des 28 entreprises touchées, la moyenne annualisée des frais liés aux modifications est évaluée à 1 242 $ (en dollars de 2019). Calculé selon la valeur actualisée (avec un taux de rabais de 7 %), le total des coûts est évalué à 8 725 $ pour dix ans.

De manière générale, les modifications proposées permettraient toutefois des économies pour l’ensemble des petites entreprises, car l’assouplissement ou la suppression d’exigences en matière de délivrance de permis concernant certaines espèces entraînera une réduction des frais d’administration, qui affectera 103 entreprises.

Résumé de la lentille des petites entreprises

Nombre de petites entreprises touchées : 131

Nombre d’années : 10

Année de référence pour l’établissement des coûts : 2021

Coûts associés aux activités de conformité

Valeur annualisée

Valeur actualisée

S/O

0 $

0 $

TOTAL

0 $

0 $

Coûts administratifs

Valeur annualisée

Valeur actualisée

  • Familiarisation avec les exigences d’obtention de permis en vertu de la CITES
  • Préparation et présentation de la demande de permis

1 242 $

8 725 $

TOTAL

1 242 $

8 725 $

COÛT TOTAL (toutes les petites entreprises touchées)

1 242 $

8 725 $

Coût par petite entreprise touchée

44 $

312 $

Économies

Valeur annualisée

Valeur actualisée

  • Nombre réduit de permis pour les exportateurs de produits finis qui comprennent des parties en bois de rose

7 717 $

54 199 $

TOTAL DES ÉCONOMIES (toutes les petites entreprises touchées)

7 717 $

54 199 $

Économies réalisées par petite entreprise touchée

75 $

526 $

Règle du « un pour un »

Dans certains cas, on s’attend à ce que les modifications du RCEAVS diminuent ou éliminent les obligations relatives à la délivrance des permis, entraînant ainsi une légère diminution du fardeau administratif pour certaines entreprises. Dans d’autres cas, les modifications imposeront des exigences nouvelles ou supplémentaires de délivrance des permis pour l’importation au Canada ou l’exportation vers un autre pays d’un spécimen d’une espèce inscrite aux annexes à la CITES, ce qui entraînerait une augmentation du fardeau administratif pour les entreprises. De manière générale, on s’attend à ce que les modifications entraînent une réduction nette du fardeau administratif pour les entreprises canadiennes d’un montant moyen annualisé de 6 439 $ (en dollars de 2012), ce qui représente un montant moyen annualisé de 51 $ (en dollars de 2012) par entreprise. Toutefois, la charge administrative représentée ici a été introduite pour la première fois en 2017 par le biais de DORS/2017-123 et a été exemptée de l’obligation de la compenser en vertu de la Loi sur la réduction de la paperasse. Par conséquent, cette réduction de la charge administrative ne peut pas être considérée comme une réduction aux fins de la règle du « un pour un ». Dans le cadre de la règle du « un pour un » il y aurait une augmentation de la charge administrative, soit 1 197 $ (en dollars de 2012) en moyenne annualisée, qui serait comptabilisée comme un ENTRANT. Étant donné que ces montants sont de nature non discrétionnaire, ces modifications sont exemptées de l’obligation de compensation dans le cadre de la Loi sur la réduction de la paperasse.

Selon les données sur la délivrance des permis, les changements de statut des palissandres (Dalbergia) et des bubingas (Guibourtia) devraient aider à réduire considérablement le fardeau administratif pour les entreprises et les consommateurs canadiens puisque les produits finis ne seront pas soumis aux exigences en matière de délivrance des permis en raison de l’annotation modifiée. Ces changements devraient permettre aux entreprises canadiennes de réaliser des économies de 7 636 $ (en dollars de 2012) sur la moyenne annualisée des coûts du fardeau administratif. Calculées selon la valeur actualisée (avec un taux de rabais de 7 %), ces économies se chiffreraient à environ 53 630 $ pour les entreprises canadiennes sur une période de dix ans, de 2021 à 2030.

De plus, l’inscription de nouvelles espèces aux Annexes I et II à la CITES qui auparavant, n’étaient pas inscrites aux annexes à la CITES, pourrait entraîner une augmentation des coûts pour les entreprises canadiennes. Les données sur les importations et les exportations sont incomplètes pour bon nombre de ces espèces. Dans le cas de certaines de ces espèces, les données disponibles limitées permettent de conclure qu’elles font l’objet d’un commerce répandu au Canada, et que les nouvelles exigences réglementaires entraîneront un accroissement des coûts pour les entreprises. Dans le cas d’autres espèces, le commerce est limité ou non existant et, par conséquent, les nouvelles exigences réglementaires auront un effet insignifiant sur les entreprises et les consommateurs canadiens.

Dans l’ensemble, et en supposant une augmentation minime (évaluée à environ 1 197 $ en termes de moyenne annualisée des coûts du fardeau administratif) des demandes de permis pour les autres espèces qui ont été inscrites ou reclassifiées dans une catégorie de risque supérieure à la suite de la CdP18, ces augmentations de coûts seront considérablement inférieures aux baisses de coûts (366 permis de moins annuellement pour les entreprises) découlant des changements de statut des genres Dalbergia et Guibourtia. Par conséquent, on s’attend à ce que les modifications entraînent une diminution nette du fardeau administratif, car la diminution des coûts l’emporte sur l’augmentation des coûts.

Coopération et harmonisation en matière de réglementation

Le respect par le Canada de ses engagements pris aux termes de la CITES favorise la coopération internationale en matière de réglementation. Toutes les Parties, y compris le Canada, sont tenues de se conformer à la CITES. L’Article XV de la CITES prévoit que les modifications aux inscriptions d’espèces aux Annexes I et II entrent en vigueur pour toutes les Parties dans un délai de 90 jours après la réunion de la CdP au cours de laquelle les modifications ont été apportées. Compte tenu du fait que le Canada a souvent été incapable de respecter cette échéance de 90 jours pour achever son processus de mise en œuvre de traités, le Canada présente des réserves temporaires aux modifications apportées aux annexes afin de continuer à se conformer à la Convention. Pendant que de telles réserves temporaires sont en place, le Canada est considéré comme une non-Partie en ce qui a trait au commerce des espèces sur lesquelles portent les modifications. Après la CdP18, le Canada a soumis une réserve temporaire, indiquant que les modifications aux Annexes I et II n’entreraient pas en vigueur jusqu’à ce que le Canada complète son processus national de mise en œuvre de traités. Une fois ce processus terminé, le Canada retirera sa réserve aux modifications apportées aux annexes. Une fois que son processus national de mise en œuvre de traités est terminé et que sa réserve aux modifications apportées lors de la CdP18 est retirée, le Canada aura rempli ses engagements internationaux.

La conformité du Canada avec le système de délivrance de permis de la CITES contribue à l’harmonisation de la réglementation avec les autres Parties. Les Canadiens ou les entreprises canadiennes qui souhaitent, avec d’autres Parties, importer ou exporter des spécimens d’espèces ou des groupes d’espèces ajoutés aux annexes à la CITES devront obtenir les permis appropriés du gouvernement du Canada. Les modifications du RCEAVS favoriseront donc l’harmonisation de la réglementation avec les autres Parties, comme les États-Unis.

Évaluation environnementale stratégique

Une évaluation environnementale stratégique (EES) a été effectuée pour les modifications apportées à l’Annexe I du RCEAVS. Cette évaluation a indiqué que le Ministère respectera les obligations internationales du Canada aux termes de la CITES et se conformera à la Loi, ce qui contribuera aux mesures internationales visant la conservation des espèces menacées d’extinction et à l’harmonisation des exigences réglementaires avec celles des partenaires commerciaux qui sont aussi des Parties à la Convention. Les modifications devraient avoir des effets environnementaux positifs à l’échelle mondiale en protégeant les espèces en péril et en conservant la biodiversité, tant au Canada qu’à l’étranger. De plus, les modifications contribueront à l’atteinte de l’objectif « Populations d’espèces sauvages en santé » de la Stratégie fédérale de développement durable (SFDD), ainsi que des Objectifs de développement durable (ODD) des Nations Unies, ODD 14 : Vie aquatique et ODD 15 : Vie terrestre.

Analyse comparative entre les sexes plus

Une analyse comparative entre les sexes plus (ACS+) a été réalisée pour les modifications apportées à l’Annexe I du RCEAVS. Le résultat de cette analyse indique que ces modifications n’auront pas de répercussions sur la diversité de genre.

Mise en œuvre, conformité et application, et normes de service

Le Ministère travaillera en utilisant un vaste éventail d’outils pour promouvoir la conformité avec les modifications apportées au RCEAVS, notamment à l’aide du site Web du Ministère sur la CITES, de la diffusion de brochures et d’affiches sur la CITES à l’intention des voyageurs et des importateurs/exportateurs commerciaux, de la transmission de messages électroniques par certains bureaux de Service Canada, de la présentation d’expositions dans les grands aéroports canadiens, ainsi que d’autres initiatives du gouvernement du Canada, le cas échéant.

Le Ministère, avec ses partenaires fédéraux et provinciaux, favorisera aussi la promotion de la conformité en mobilisant directement les Canadiens touchés par les modifications (par exemple fabricants de meubles et d’instruments de musique, industrie du commerce des animaux de compagnie, etc.). Cela pourrait comprendre des activités telles que présenter des exposés, créer des fiches de renseignements et faire mieux connaître le site Web du Ministère sur la CITES.

Le principal moyen de déceler les cas de non-conformité est l’inspection, par les agents de conservation de la faune du Ministère, des chargements internationaux d’animaux et de plantes sauvages, de leurs parties et produits dérivés aux frontières et aux autres points d’entrée. L’Agence des services frontaliers du Canada joue également un rôle dans les ports d’importation, en vérifiant manuellement et validant les permis et, si nécessaire, en signalant certains chargements aux agents de conservation de la faune du Ministère, afin que ces derniers en fassent l’inspection. Les agents de conservation de la faune peuvent aussi inspecter les installations où se trouvent des spécimens d’animaux ou de plantes sauvages, ou encore effectuent le contrôle des activités régies par la Loi.

En cas d’infraction, la Loi prévoit des peines, notamment des amendes ou l’emprisonnement, la saisie d’objets, ainsi que la confiscation des objets saisis ou du produit de leur vente. En 2017, le régime d’amendes ainsi que les dispositions relatives à l’application de la Loi et à la détermination des peines prévues par celle-ci ont été modifiés afin que les peines infligées correspondent plus précisément à la gravité des infractions environnementales. Les infractions désignées au paragraphe 22(1) de la Loi, qui comprennent les infractions à la Loi, les contraventions à toute ordonnance judiciaire rendue en vertu de la Loi et les contraventions aux dispositions des règlements pris en vertu de la Loi, sont passibles d’amendes minimales ainsi que d’amendes maximales plus élevées. Par exemple, pour une personne physique, la peine associée à une infraction désignée, sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire est une amende d’au moins 5 000 $ et d’au plus 300 000 $, ou une peine d’emprisonnement maximale de six mois, ou les deux. Pour les autres personnes, comme les grandes entreprises, l’amende associée à une infraction désignée sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire est d’au moins 100 000 $ et d’au plus 4 000 000 $. Le montant de ces amendes est doublé en cas de deuxième infraction ou d’infractions subséquentes.

Personne-ressource

Caroline Ladanowski
Directrice
Division de la gestion de la faune et des affaires réglementaires
Service canadien de la faune
Environnement et Changement climatique Canada
351, boulevard Saint-Joseph, 16e étage
Gatineau (Québec)
K1A 0H3
Téléphone : 819‑938‑4105
Courriel : ec.ReglementsFaune-WildlifeRegulations.ec@canada.ca

Annexe I : Détails concernant les modifications de l’Annexe I du RCEAVS

Transfert des espèces de l’Annexe I à la CITES à l’Annexe II à la CITES – Levée des mesures de contrôle des importations et allègement des mesures de contrôle des exportations (8 taxons)

Nom scientifique

Nom commun

Description

Crocodylus acutus

(population du Mexique avec un quota zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales)

Crocodile américain

Les populations de ce crocodile de rivière sont réparties dans plusieurs des régions néotropiques des Amériques. Les principales menaces pour cette espèce comprennent le braconnage, la perte de son habitat, les changements dans l’utilisation des terres et les interactions entre les humains et les crocodiles. Compte tenu des limitations historiques des exportations à des fins commerciales, le commerce de spécimens de cette espèce provenant du milieu sauvage se fait principalement à des fins scientifiques. Les échanges commerciaux portent principalement sur des spécimens qui sont élevés en captivité et en ranch.

Dasyornis broadbenti litoralis

Fauvette rousse de l’Ouest

Cette espèce est endémique sur la côte sud-ouest de l’Australie-Occidentale et est considérée comme étant disparue.

Dasyornis longirostris

Fauvette des herbes à long bec

Cette espèce est endémique dans le sud-ouest de l’Australie-Occidentale et n’est pas commercialisée.

Leporillus conditor

Rat architecte

Cette espèce est endémique en Australie. Elle ne fait l’objet d’aucune utilisation et d’aucune activité commerciale enregistrée.

Pseudomys fieldi praeconis

(l’ancien nom a été modifié pour devenir Pseudomys fieldi conformément à la nomenclature normalisée)

Fausse souris de la baie de Shark

Cette espèce est disparue de la partie continentale de l’Australie et de deux îles de l’Australie avant le XIXe siècle. La seule population naturelle survivante se trouve sur l’île Bernier (Australie-Occidentale), bien que des spécimens aient été déplacés avec succès vers l’île du Nord-Ouest (Queensland) et l’île Faure (AustralieOccidentale). Aucune donnée probante n’indique que la survie de cette espèce est menacée par le commerce.

Vicugna vicugna

(population de la province de Salta, en Argentine)

(transfert de l’espèce avec l’annotation #1)

Vigogne

La vigogne (espèce apparentée aux lamas) vit dans l’ensemble de l’Amérique du Sud. C’est une espèce clé en raison de sa valeur culturelle et biologique. Sa toison fournit des fibres naturelles parmi les plus fines du monde. Le braconnage demeure la principale menace qui pèse sur cette espèce.

Xeromys myoides

Faux rat d’eau

Cette espèce est endémique dans le nord de l’Australie, et en Papouasie-Nouvelle-Guinée. Il n’y a pas de cas connus d’échanges commerciaux de cette espèce, et il est improbable qu’il y en ait à l’avenir. Les menaces qui pèsent sur cette espèce sont la perte, la dégradation et la fragmentation de son habitat.

Zyzomys pedunculatus

Rat à grosse queue

Ce rat est endémique en Australie. Les menaces qui pèsent sur cette espèce sont les incendies et la prédation par les chats retournés à l’état sauvage. Aucune donnée probante n’indique que la survie de cette espèce est menacée par le commerce.

#1 Toutes les parties et tous les produits, sauf :

Transfert des espèces de l’Annexe II à la CITES à l’Annexe I à la CITES – Nouvelles mesures de contrôle des importations et renforcement des mesures de contrôle des exportations (8 taxons)

Nom scientifique

Nom commun

Description

Aonyx cinerea

Loutre cendrée

Cette espèce de loutre est largement répandue en Asie du Sud-Est. Elle fait l’objet d’un commerce illégal comme animal de compagnie et elle est utilisée à des fins commerciales, pour sa fourrure et dans la médecine traditionnelle. Ces menaces sont considérables pour l’espèce.

Balearica pavonina

Grue couronnée

Cette espèce vit en populations fragmentées, dans l’ensemble de l’Afrique de l’Ouest subsaharienne, de la Sénégambie au Tchad. Le commerce international vise surtout la capture des oiseaux vivants, alors que de petits nombres de parties de leurs corps, de leurs peaux, de leurs plumes, de trophées de chasse et de spécimens scientifiques sont aussi observés dans le commerce.

Cuora bourreti

Tortue-boîte de Bourret

Cette espèce est endémique au centre du Vietnam et dans quelques régions du Laos. Elle est en forte demande, notamment dans le commerce international d’animaux de compagnie et dans de nombreux marchés alimentaires de l’Asie du Sud-Est. Le commerce de ses os et de sa carapace à des fins de médecine traditionnelle a aussi été signalé.

Cuora picturata

Tortue-boîte du sud du Vietnam

Cette espèce est endémique au Vietnam. Elle est en forte demande, notamment dans le commerce international d’animaux de compagnie et dans de nombreux marchés alimentaires, partout en Asie. De plus, il est reconnu que sa carapace est utilisée dans le commerce international à des fins médicinales.

Geochelone elegans

Tortue étoilée d’Inde

Cette espèce de tortue de taille moyenne est endémique dans certaines parties de l’Inde. Numériquement, il s’agit de l’espèce de tortue la plus capturée qui soit. Un nombre élevé de spécimens de cette espèce fait l’objet du commerce international d’animaux de compagnie.

Lutrogale perspicillata

Loutre d’Asie

Cette loutre à pelage lisse, autrefois fréquente dans les basses terres et les milieux humides de l’Asie du Sud-Est, est aujourd’hui restreinte à quelques aires protégées. Le déclin de sa population est en grande partie attribuable à l’exploitation de sa fourrure à l’échelle mondiale et au commerce d’animaux de compagnie.

Malacochersus tornieri

Tortue à carapace souple

La tortue à carapace souple vit habituellement dans les crevasses rocheuses et les savanes sèches de certaines parties du Kenya, de la Tanzanie et de la Zambie. En raison de son comportement et de son apparence bien particuliers, ainsi que de sa carapace souple et plate qui lui permet de s’enfoncer dans les crevasses rocheuses, cette tortue est en forte demande dans le commerce international d’animaux de compagnie. L’exploitation à des fins commerciales représente la principale menace qui pèse sur cette espèce.

Mauremys annamensis

Émyde d’Annam

Cette espèce de tortue de taille moyenne est endémique au Vietnam. La principale menace qui pèse sur cette espèce est son prélèvement à des fins commerciales. Elle continue d’être très recherchée sur le marché international des animaux de compagnie et dans de nombreux marchés alimentaires asiatiques.

Ajouts à l’Annexe I à la CITES – Mise en œuvre des mesures de contrôle des importations et des exportations (8 taxons)

Nom scientifique

Nom commun

Description

Achillides chikae hermeli

Machaon

Cette espèce est endémique dans l’île de Mindoro aux Philippines et est une sous-espèce de Papilio chikae chikae qui est inscrite à l’Annexe I, et il est difficile de faire la distinction entre les deux sous-espèces. Facile à capturer, cette espèce est populaire auprès des collectionneurs, des naturalistes et des chercheurs.

Ceratophora erdeleni

Lézard

Toutes les espèces de ce genre sont endémiques au Sri Lanka. Elles sont très prisées dans le commerce international d’animaux de compagnie. Il s’agit de la seule utilisation et du seul type de commerce connus pour ce genre.

Ceratophora karu

Lézard

Ceratophora tennentii

Lézard

Cophotis ceylanica

Lézard

Ces deux espèces sont endémiques au Sri Lanka et vivent uniquement dans des zones restreintes. Des spécimens sont fréquemment capturés en milieu sauvage pour le commerce international d’animaux de compagnie.

Cophotis dumbara

Lézard

Gonatodes daudini

Gecko

Cette espèce colorée et de très petite taille est endémique dans la baie Chatham de l’île Union, dans l’archipel des Grenadines. Décrite pour la première fois en 2005, l’espèce est depuis devenue très prisée par les collectionneurs pour le commerce des animaux de compagnie vivants, plus particulièrement en Europe et en Amérique du Nord.

Parides burchellanus

Machaon

Cette espèce de papillon est endémique au Brésil, où elle ne se trouve que dans cinq régions de ce pays. Elle fait régulièrement l’objet de transactions commerciales internationales par Internet. Le nombre de spécimens que l’on trouve sur les portails de vente en ligne n’a fait qu’augmenter jusqu’ici, plus particulièrement au cours des dernières années, ce qui représente une menace pour les populations de cette espèce.

Ajouts à l’Annexe II à la CITES – Mise en œuvre des mesures de contrôle des exportations (25 taxons)

Nom scientifique

Nom commun

Description

Cedrela spp.

(17 espèces sont incluses dans ce taxon)

(avec l’annotation #6 [populations de la région néotropicale])

(entrée en vigueur retardée de 12 mois, c’est-à-dire jusqu’au 28 août 2020)

Cèdre

Ce genre a une vaste aire de répartition qui s’étend du Mexique à l’Argentine. L’espèce a une immense importance économique en raison de la qualité de son bois, qui est reconnu pour sa beauté, sa durabilité et sa résistance aux ravageurs.

Ceratophora aspera

(un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales)

Lézard

Cette espèce de lézard appartient à la famille des Agamidés et vit dans les forêts marécageuses et submontagnardes du sud du Sri Lanka. On sait que l’espèce est récoltée et fait l’objet de transactions commerciales dans de nombreux marchés internationaux d’animaux de compagnie.

Ceratophora stoddartii

(un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales)

Lézard

Cette espèce de lézard appartient à la famille des Agamidés et est très répandue dans les forêts montagnardes du centre du Sri Lanka. On sait que l’espèce est récoltée et fait l’objet de transactions commerciales dans de nombreux marchés internationaux d’animaux de compagnie.

Ctenosaura spp.

Iguane à queue épineuse

L’iguane appartenant à ce genre vit dans les zones chaudes et sèches du Mexique et de l’Amérique centrale. Les populations de cette espèce sont en déclin en raison de la chasse, de la perte de leur habitat et du commerce international d’animaux de compagnie.

Echinotriton chinhaiensis

Triton épineux

Ces deux espèces sont endémiques dans la province de Zhejiang, en Chine. Elles sont menacées principalement par la destruction de leur habitat. L’E. chinhaiensis est très recherchée sur le marché des animaux de compagnie des États-Unis et de l’Union européenne, car c’est une espèce extrêmement rare. Il est reconnu qu’elle fait l’objet de prises illégales et d’un commerce international illégal. L’importante demande dont fait l’objet l’E. chinhaiensis sur les marchés internationaux des animaux de compagnie signifie que l’attention accordée à l’E. maxiquadratus et sa popularité sont à la hausse. Le risque de commerce illégal de cette espèce est élevé.

Echinotriton maxiquadratus

Triton épineux

Gekko gecko

Gecko tokay

Cette espèce de gecko est colorée et de grande taille et vit dans une vaste aire de répartition, qui s’étend du sud de la Chine jusqu’au sud de l’Asie du Sud et dans l’Asie du Sud-Est. Elle est utilisée dans la médecine traditionnelle chinoise et aussi comme animal de compagnie. Le commerce international de cette espèce est extrêmement élevé.

Giraffa camelopardalis

Girafe

Cette espèce est endémique en Afrique et est menacée par la perte de son habitat et par la chasse illégale pour la viande et le cuir de l’animal. On sait que l’espèce et ses parties (les os et la peau) font l’objet d’un commerce international.

Glaucostegus spp.

Guitare de mer

Ce genre vit dans l’est de l’Atlantique et dans le nord-ouest de l’océan Indien. Il est reconnu que les ailerons de ces espèces font l’objet d’un commerce dans de nombreux marchés internationaux.

Goniurosaurus spp.

(sauf les espèces indigènes du Japon)

Gecko

Ce genre est endémique en Asie du Sud-Est et en Asie orientale. Ces espèces sont populaires dans le commerce international d’animaux de compagnie en raison de leur belle apparence et de leurs motifs colorés frappants.

Lyriocephalus scutatus

Lézard

Ce lézard est endémique au Sri Lanka et constitue la seule espèce appartenant à ce genre. La récolte de spécimens de cette espèce pour les marchés des animaux de compagnie est fréquente et constitue une menace qui s’ajoute à celle de la perte de son habitat.

Holothuria fuscogilva

(entrée en vigueur retardée de 12 mois, c’est-à-dire jusqu’au 28 août 2020)

Holothuries à mamelles

Ces espèces sont réparties à travers la mer Rouge, l’océan Indien et l’océan Pacifique. Elles sont vulnérables à la surexploitation, car elles sont facilement récoltées dans les eaux peu profondes. Elles font régulièrement l’objet d’un commerce de leurs produits séchés, réfrigérés, congelés et salés, et sont utilisées dans l’alimentation, la recherche biomédicale, la médecine chinoise traditionnelle, ainsi que dans le commerce des animaux de compagnie.

Holothuria nobilis

(entrée en vigueur retardée de 12 mois, c’est-à-dire jusqu’au 28 août 2020)

Holothuria whitmaei

(entrée en vigueur retardée de 12 mois, c’est-à-dire jusqu’au 28 août 2020)

Isurus oxyrinchus

Requin-taupe bleu

Les requins de ces espèces sont de grande taille et hautement migrateurs. Ils sont principalement répartis dans l’ensemble des eaux tropicales. Ils sont fréquemment capturés dans le cadre d’autres pêches commerciales comme prises accessoires. Toutefois, il s’agit d’espèces importantes de la pêche sportive dans les régions de l’Atlantique et du Pacifique. Elles sont récoltées à l’échelle internationale pour leur chair et leurs ailerons.

Isurus paucus

Petit requin-taupe

Paramesotriton spp.

(13 espèces sont incluses dans ce taxon)

Petites salamandres de Chine

Des 13 espèces qui appartiennent à ce genre, 11 sont endémiques en Chine, une autre au Vietnam et une dernière se retrouve non seulement au Vietnam, mais aussi en Chine. Les populations sauvages sont menacées en raison de leur surexploitation pour le commerce international d’animaux de compagnie et leur utilisation à des fins alimentaires et dans la médecine traditionnelle.

Paroedura androyensis

Gecko

Ce gecko est endémique dans la partie sud de Madagascar. Il fait fréquemment l’objet de transactions commerciales internationales en ligne et est mis en vente sur les sites Web de marchés d’animaux de compagnie. L’ampleur de ce commerce constitue une menace pour l’espèce.

Poecilotheria spp.

(15 espèces sont incluses dans ce taxon)

Araignées ornementales

Huit espèces de ce genre sont endémiques en Inde, cinq autres au Sri Lanka, et les deux dernières se retrouvent dans les deux pays. Le genre est très populaire dans le commerce d’animaux de compagnie en raison de la couleur et de la taille des spécimens.

Pseudocerastes urarachnoides

Vipère à queue d’araignée

Cette vipère se trouve uniquement dans deux provinces de l’ouest de l’Iran. Elle utilise sa queue en forme d’araignée pour attirer les oiseaux qui deviennent sa proie. Il semblerait qu’elle soit utilisée dans le commerce d’animaux de compagnie, et le prélèvement de cette espèce pour ce commerce a déjà entraîné l’extinction locale de certaines populations des deux autres espèces du genre Pseudocerastes.

Pterocarpus tinctorius

(avec l’annotation #6)

Padouk d’Afrique

(espèce de bois de rose)

Le padouk d’Afrique est une espèce de bois de rose indigène d’une vaste gamme d’habitats dans l’ensemble de l’Afrique orientale et du sud de l’Afrique. Au cours des dernières années, on a observé une augmentation spectaculaire de la récolte et des exportations de l’espèce, car son bois est très prisé pour sa qualité.

Rhinidae spp.

(10 espèces sont incluses dans ce taxon)

Raies

La majorité des espèces de cette famille sont endémiques dans la région indo-pacifique; deux de ces espèces vivent dans les habitats des zones littorales de l’Afrique orientale et du golfe Persique, et l’aire de répartition de Rhynchobatus australiae s’étend jusqu’en Asie du Sud-Est et en Océanie, aussi loin dans l’océan Pacifique que les îles Fidji. La principale menace qui pèse sur cette famille est la pêche non durable et non réglementée. En raison de la très grande valeur de leurs ailerons sur le marché international, ces espèces sont capturées à des fins artisanales, sont ciblées par les pêches commerciales et sont également capturées comme prises accessoires.

Syrmaticus reevesii

Faisan vénéré

Cette espèce de faisan à très longue queue est endémique en Chine centrale. La population a décliné au cours des dernières décennies en raison de la chasse illégale et de la destruction de son habitat. Le faisan vénéré est menacé par le braconnage dans les communautés locales qui utilisent cette espèce à des fins alimentaires. Le but principal du commerce international de cette espèce est le marché des articles décoratifs pour la mode et l’utilisation de spécimens dans des expositions.

Tylototriton spp.

(25 espèces sont incluses dans ce taxon)

Tritons crocodiles

Ce genre a une aire de répartition restreinte dans l’ensemble des pays suivants : la Chine, le Vietnam, le Laos, la Thaïlande, le Myanmar, l’Inde, le Népal et le Bhoutan. L’espèce est menacée par la perte de son habitat, ainsi que par sa récolte à l’état sauvage à des fins alimentaires, pour la médecine traditionnelle et pour l’approvisionnement des marchés internationaux d’animaux de compagnie.

Widdringtonia whytei

Cèdre de Mulanje

Cette espèce de très grande valeur est l’arbre national du Malawi. Après des années de surexploitation liées à des pratiques forestières non durables et illégales, de concurrence avec des espèces d’arbres envahissantes, d’infestation de pucerons et de faibles taux de régénération, un relevé de population en 2018 n’a recensé aucun arbre adulte sur pied en âge de se reproduire. Cette espèce est hautement prisée à des fins commerciales, en raison de la qualité de son bois.

#6 Les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués.

Ajouts à l’Annexe III à la CITES – Mise en œuvre des mesures de contrôle des exportations (2 taxons)

Nom scientifique

Nom commun

Description

Anolis spp.

(9 espèces sont incluses dans ce taxon)

(ajout à la demande de Cuba)

Anoles

L’Anolis est un genre riche en espèces, qui sont des lézards iguanes indigènes des Amériques. Bon nombre des espèces du genre Anolis sont ciblées par le marché international commercial des animaux de compagnie.

Sphaerodactylus spp.

(15 espèces sont incluses dans ce taxon)

(ajout à la demande de Cuba)

Geckos

Le Sphaerodactylus est un genre de gecko endémique dans les Amériques. Il se distingue habituellement des autres espèces de geckos par sa petite taille. Certaines espèces de ce genre sont occasionnellement capturées pour le commerce d’animaux de compagnie.

Retraits de l’Annexe III à la CITES – Levée des mesures de contrôle des exportations (6 taxons)

Nom scientifique

Nom commun

Description

Galictis vittata

(retrait à la demande du Costa Rica)

Grand grison

Le grand grison est une espèce de la famille des Mustélidés qui est endémique dans la partie sud du Mexique, en Amérique centrale et en Amérique du Sud. L’espèce vit dans un vaste éventail d’habitats de la forêt tropicale et est menacée par les pratiques d’exploitation forestière et la capture par les humains. C’est l’une des espèces les plus confisquées en Colombie.

Bassaricyon gabbii

(retrait à la demande du Costa Rica)

Olingo de Gabbi

Cette espèce arboricole est un membre de la famille des Procyonidés et est indigène des forêts montagnardes et tropicales de l’Amérique centrale. La menace la plus importante qui pèse sur cette espèce est la déforestation.

Cabassous centralis

(retrait à la demande du Costa Rica)

Tatou à queue nue du Nord

Le tatou à queue nue du Nord est une espèce de tatou indigène de l’Amérique centrale et de la partie nord de l’Amérique du Sud. Cette espèce est principalement menacée par les pratiques de chasse et les répercussions de l’urbanisation de son habitat.

Choloepus hoffmanni

(retrait à la demande du Costa Rica)

Unau d’Hoffmann

L’unau d’Hoffmann est une espèce de paresseux indigène des forêts décidues et des forêts pluviales de l’Amérique centrale et de l’Amérique du Sud. Cette espèce est principalement menacée à l’échelle locale par une grave dégradation de son habitat, la chasse de subsistance et le commerce d’animaux de compagnie.

Sciurus deppei

(retrait à la demande du Costa Rica)

Écureuil de Deppe

Cette espèce d’écureuil arboricole est indigène des forêts tropicales humides de l’Amérique centrale. Selon les renseignements compris dans la Liste rouge des espèces menacées de l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN), aucune menace importante connue ne pèse sur cette espèce.

Crax rubra

(retrait à la demande du Costa Rica)

Grand hocco

Le grand hocco est un oiseau de grande taille qui s’apparente au faisan et qui vit dans les forêts pluviales néotropicales de l’Amérique centrale et de l’Amérique du Sud. L’espèce est principalement menacée par la perte continue de son habitat et la chasse excessive.

Mises à jour d’annotations (6 taxons)

Nom scientifique

Nom commun

Description

Adansonia grandidieri

Baobab de Grandidier

L’annotation #16 pour l’espèce a été modifiée comme suit :  « Les graines, les fruits et les huiles. »

Aloe ferox

Aloès

L’annotation #4 pour l’espèce a été modifiée comme suit :

« Toutes les parties et tous les produits, sauf :

  • a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;
  • b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles;
  • c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement;
  • d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae acclimatées ou reproduites artificiellement;
  • e) les tiges et les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes des genres Opuntia sous-genres Opuntia et Selenicereus (Cactaceae) acclimatées ou reproduites artificiellement;
  • f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica, [emballés] et prêts pour le commerce de détail. »

Dalbergia spp.

(plus de 300 espèces sont incluses dans ce taxon)

Palissandres

L’annotation #15 pour ces taxons a été modifiée comme suit :

« Toutes les parties et tous les produits, sauf :

  • a) les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines;
  • b) les produits finis jusqu’à un poids maximum de bois de l’espèce inscrite de 10 kg par envoi […];
  • c) les instruments de musique finis, les parties finies d’instruments de musique et les accessoires finis d’instruments de musique;
  • d) les parties et produits de Dalbergia cochinchinensis visés par l’annotation #4;
  • e) les parties et produits de Dalbergia spp. provenant du Mexique et exportés par ce dernier, qui sont visés par l’annotation #6. »

Guibourtia demeusei

Bubinga

Guibourtia pellegriniana

Guibourtia tessmannii

Pericopsis elata

Teck d’Afrique

L’annotation #17 (remplaçant l’annotation #5) a été ajoutée à l’espèce comme suit : « Les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé. »

Vicugna vicugna

(population du Chili)

Vigogne

Le nom de la population du Chili est modifié de « population de Primera Región » à « populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota ».

Saiga borealis

Saïga

L’annotation « un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales » est incluse.

Saiga tatarica

Saïga

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf :

#5 Les grumes, les bois sciés et les placages.

#6 Les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués.

#15 Toutes les parties et tous les produits sauf :

#16 Les graines, les fruits et les huiles.

#17 Les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé.